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Ordre du jour du 14 juin

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 9 mai 2011

Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14ème arrondissement :

DG 14-2011-73 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 10 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2011 DAC 355 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2011 DUCT 92 Subvention Fonds du Maire à l'association Compagnie Nathalie Sevilla (14e). Montant : 500 euros.

Mme Marie-Thérèse ATALLAH rapporteure.

2011 DAC 317 Subvention à l'association La Comète (14e). Montant : 2.000 euros

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2011 DDEEES 141 Modification des tarifs applicables au marché aux puces de la porte de Vanves et au square aux artistes (14e)

2011 DDEEES 152 Subvention à l'association Centre Commercial Daguerre (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.000 euros.

2011 DDEEES 153 Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue Didot (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 6.000 euros.

2011 DDEEES 159 Subvention à l'association de la rue Brézin (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 3.000 euros.

2011 DDEEES 165 Subvention à l'association des commerçants du Futur (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 8.500 euros.

2011 DDEEES 168 Subvention à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.000 euros.

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2011 DEVE 32 Signature d'une convention avec l'association Les jardins partagés du XIVe renouvelant la mise à disposition d'une parcelle de terrain à usage de jardin partagé, square Chanoine Viollet (14e).

Mme Célia BLAUEL rapporteure.

2011 DFPE 130 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association d'EducationPopulaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 48.161 euros.

2011 DFPE 131 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Gribouille Alésia (14è) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.727 euros.

2011 DFPE 134 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l'attribution d'une subvention. Montant : 57.046 euros.

2011 DFPE 135 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Cool Douche (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 76.182 euros.

2011 DFPE 237 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e). Montant : 63.472 euros.

2011 DFPE 238 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel La Maison Enchantée (14e). Montant : 37.655 euros.

2011 DFPE 239 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou 1 (14e). Montant : 53. 815 euros.

2011 DFPE 240 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Maison Enchantée (14e). Montant : 798.634 euros.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2011 DFPE 297 Subvention à l'association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers) (14e) destinée à financer son espace jeux. Montant : 2.000 euros.

Mme Carine PETIT , Mme Valérie MAUPAS rapporteures.

2011 DPVI 89 Subventions à 7 associations mettant en oeuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers en Politique de la Ville. Montant : 22 000 euros.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2011 DLH 122 Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 10 rue Lacaze (14e).

2011 DLH 130 Réalisation par Logis Transports, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 10 rue Lecuirot (14e).

2011 DU 84 Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2011 DJS 108 Signature d'une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 44.000 euros.

2011 DJS 133 Subvention à Tennis Compétition Loisirs 14 (14e). Montant : 800 euros.

2011 DJS 301 Subvention au Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (CEPIJE) (14e). Montant : 5.000 euros.

2011 DJS 343 Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du centre d'animation MarcSangnier (14e).

Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2011 DPP 6 Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif « Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Montant : 3.272 euros

Mme Marie-Louise PADOVANI rapporteure.

2011 DPA 37 Indemnisation de la société Urbaine de Travaux pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier (14e).

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2011 DVD 106 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant superposition d'affectations sur partie du domaine public de voirie en surface de la Ville pour l'implantation de stations et d'espaces Autolib'.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

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Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

2011 DASES 182G Signature d’une convention avec l’association PréviSanté (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant 30.000 euros.

Mme Carine PETIT , Mme Marianne AUFFRET rapporteures.

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Propositions de voeux :

Voeu 1 déposé par René DUTREY, Romain PARIS, Marie-Thérèse ATALLAH, Celia BLAUEL du groupe Europe Ecologie Les Verts (EELV) relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port Mahon, Paris 14e

Voeu 2 déposé par Olivia POLSKI, Pascal CHERKI, Carine PETIT et les élus du groupe socialiste, radical et apparentés relatif au classement en ZEP des écoles maternelles et élémentaires Alain Fournier, 190-188 Alésia, Maurice d’Ocagne, Maurice Rouvier

Le Maire du 14ème arrondissement, Pascal Cherki