lavoixdu14e.info

CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 5 DECEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR INITIAL

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du Compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 7 novembre 2011.

*****

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement :

*****

DG14201113 Création dans le 14e arrondissement de Paris de conseils de parents

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

*****

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2011 DPVI 269 Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.

2011 DLH 295 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 15 rue Louis Morard (14e).

2011 DLH 298 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une résidence étudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l'Ilot des Mariniers, sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e).

2011 DLH 308 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 198 rue Raymond Losserand (14e).

2011 DLH 328 Modification du programme de construction de logements familiaux PLUS, PLAI et PLS à réaliser par Logis-Transports 80 boulevard Jourdan (14e).

2011 DLH 353 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 11, 17 et 19, rue de Gergovie, 14, rue du Cange et 8, rue Fernand Holweck (14e).

Jean-Paul MILLET , M. Romain PARIS rapporteurs.

2011 DUCT 205 Renouvellement de sept armoires rotatives destinées à la conservation et à l'exploitation des registres d'état civil (13e et 14e) et lancement d'un appel d'offre ouvert en deux lots.

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

2011 DUCT 219 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Urbanisme et démocratie (14e).

2011 DUCT 224 Subvention Fonds du Maire (500 euros) à l'association Collectif logement Paris 14.

Frédéric VUILLOD rapporteur.

2011 DUCT 189 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Le marché solidaire(14e).

2011 DUCT 218 Subvention Fonds du Maire (500 euros) à l'association Compagnie NathalieSevilla (14e).

2011 DUCT 221 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) et convention avec l'association Carrefour 14 (14e).

2011 DUCT 230 Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Le moulin (14e).

Frédéric VUILLOD , Mme Carine PETIT rapporteurs.

2011 DAC 703 Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.

2011 DAC 829 Conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres.

2011 DAC 848 Subvention (1.500 euros) à l'association Pied'oeuvre (14e)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2011 DAC 802 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Olga Bancic 114 rue du Château (14e).

Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2011 DFPE 132 Subvention (143.724 euros) et convention avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Saint-Jacques (14e).

2011 DFPE 386 Subvention (10.000 euros) à l'association Florimont (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2011 DPA 79 Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la

construction d'une cuisine de préparation de 3000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7, avenue Maurice d'Ocagne (14e).

2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.

11DUCT234 Subvention Fonds du Maire (8.300 euros) au "Collège Paul Bert" (14e).

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2011 DJS 230 Approbation du principe du projet d'aménagement et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour un Espace Jeunes 103, boulevard Jourdan (14e).

2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

1000. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2011 DPP 33 Subvention (21.000 euros)et signature d'une convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker (14e).

Mme Marie-Louise PADOVANI rapporteure.

2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

2011 DEVE 174 Autorisation à la société OPALE DEFENSE d'exploiter des installations de combustion, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, sur le futur site de Balard du Ministère de la Défense (15e).

M. Romain PARIS rapporteur.

Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

DASES 560G Subvention (13 000 € en 2011) et convention avec l'association Le Marché Solidaire

(14ème)

Frédéric VUILLOD , Mme Carine PETIT , Mme Marie-Thérèse ATALLAH rapporteurs.

Propositions de voeux :

Voeu 1 Voeu déposé par Marie-Claire CARRERE-GEE et le Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relatif à l’indemnisation des commerçants de la rue d’Alésia pour la perturbation de l’activité commerciale occasionnée par les travaux entrepris sur la voirie.

Voeu 2 Voeu déposé par Marianne AUFFRET, Valérie MAUPAS, Marie-Thérèse ATALLAH et les élu-es du groupe socialiste, radicaux de gauche et apparentés relatif à la fermeture de la permanence CAF à la mairie du 14ème

Voeu 3 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Etienne MERCIER, Jean-Paul MILLET et les élu-es du groupe socialiste, radicaux de gauche et apparentés relatif à la réalisation d’un accès nord au RER B.

Voeu 4 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Paul ROUSSIER, Romain PARIS, Elisabeth GUYDUBOIS et les groupes de la majorité municipale sur les nouveaux permis de démolir demandés par la Soférim 26-28 rue de la Tombe Issoire et 15-17 villa Saint-Jacques

*****

Questions orales :

Q1 Question orale adressée au Maire du 14e par Marie-Claire CARRERE-GEE, Patrick VIRY, Danièle GIRARD concernant le square Gaston Baty.

Q2 Question orale adressée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e Arrondissement par Daniel CAYOL sur la possibilité d'indemnisation de commerçants de la rue d'Alésia, dont l'activité a été gravement affectée par les travaux du CPCU

Le maire Pascal CHERKI

Ordre du jour du CA du 5 décembre 2011 en pdf