Conseil d'arrondissement du 14ème lundi 30 janvier 2012, 19h (26 janvier 2012)
La prochaine séance du conseil d‘arrondissement se tiendra le lundi 30 janvier 2012 à 19h à la mairie du 14e arrondissement.
La séance est publique. Les membres de l'assistance peuvent demander à prendre la parole sur l'un des projets mis à l'ordre du jour.
Retrouvez l'ordre du jour en cliquant sur lire la suite
CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 30 JANVIER 2012
ORDRE DU JOUR INITIAL
Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)
CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 5 décembre 2011
*****
Communication du Maire du 14e arrondissement relative au Budget des Investissements localisés 2012, présentée par Monsieur Olivier DARONNAT, Conseiller délégué chargé des Finances et de la Déconcentration
*****
Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement
*****
DG14201201 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à la désinscription de 15 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.
DG14201202 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 10 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.
M. Frédéric VUILLOD rapporteur.
****
Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :
*****
2012 DAC 107 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean Moulin , 12 rue Cassini (14e).
M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.
1/ 3
2012 DJS 34 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement.
2012 DJS 187 Subvention (6.000 euros) à l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e).
2012 DJS 197 Lancement d'un marché de prestations de service selon la procédure de l'article 30 pour la gestion et l'animation de l'espace jeunes Jourdan (14e)
2012 DJS 271 Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris.
M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.
2012 DUCT 7 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'Institut FORJA pour la formation et le perfectionnement des déficients visuels (14e).
Mme Marianne AUFFRET rapporteure.
2012 DUCT 19 Subvention Fonds du Maire (400 euros) à l'association Jardin Jean Genet (14e).
Mme Célia BLAUEL rapporteure.
2012 DUCT 30 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Le Village Losserand - Porte de Vanves (14e).
2012 DEVE 35 Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.
2012 DDEEES 2 Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e)
2012 DDEEES 3 Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).
M. Stéphane LOVISA rapporteur.
2012 DPVI 11 Subventions (29.000 euros) à treize associations menant des actions sur le quartier politique de la ville Porte de Vanves (14e). Première enveloppe pour 2012.
Mme Carine PETIT rapporteure.
2012 DASCO 3 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles
maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
Mme Olivia POLSKI rapporteure.
2/ 3
2012 DU 22 Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.
2012 DU 33 Versement d'une indemnité transactionnelle par la SOVAFIM à la Ville de Paris au titre de l'occupation de l'ancienne gare de Montrouge (14e)
M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
2012 DVD 5 Lancement d'une consultation pour l'attibution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.
2012 DVD 8 Aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e). Adoption de la déclaration de projet et approbation de l'intérêt général de l'aménagement.
2012 DVD 18 Approbation du programme 2012 d'aménagements cyclables dans le cadre du plan Vélo et de l'aménagement des berges de la Seine. Demandes des subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile de France.
M. Etienne MERCIER rapporteur.
*****
Voeu 1 Voeu déposé par le Conseil de quartier Montsouris Dareau au titre de l’année 2011 relatif à la création d’une ZAPA dans le 14e arrondissement
Le Maire du 14e arrondissement
Pascal CHERKI
3/ 3
19:55 | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : conseil d'arrondissement du 14ème | 
Facebook | | 
Imprimer |