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Conseil du 14e arrondissement Séance du lundi 8 octobre 2012

Ordre du jour Initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 17

septembre 2012

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Communication sur la rentrée scolaire 2012 par Madame Olivia POLSKI, Adjointe au Maire du

14e, chargée des secteurs scolaire et périscolaire.

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Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

DG14201210 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à

l’inscription de 5 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la

Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2012 DASCO 113 Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2013-2014

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement -

Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des

équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du Code Général des Collectivités

Territoriales.

2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et

d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I

du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de

Paris, Marseille et Lyon

2012 DUCT 151 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge

2012 DUCT 175 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de

la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

2012 DVD 58 Exploitation du Tramway T3 entre le Pont du Garigliano et la Porte de La

Chapelle( 12e, 13e, 14e, 15e,18e, 19e et 20e). Signature de 3 conventions relatives à l'occupation du

domaine public, à la maintenance des équipements et ouvrages y étant implantés et à l'exploitation

des sites de remisage Lucotte et Ladoumègue.

2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation

horizontale et de la signalisation verticale.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

2012 DLH 211 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 79, rue

Pernety (14e).

2012 DLH 216 Réalisation par PROLOG'UES d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un

logement 49 rue Rochechouart (9e), de 2 logements 59 rue de la Fontaine au roi (11e) et d'un

logement 44 rue Raymond Losserand (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DFPE 410 Subventions (8.660.400 euros maximum) et conventions avec la Caisse

d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création de 18 équipements de petite enfance.

2012 DFPE 412 Subvention (165. 865 euros maximum) et convention avec la Région Ile-de-France

au titre de la création d'une crèche collective de 66 places avec logement de fonction 38, rue

Liancourt (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2012 DAC 15 Subvention (15.000 euros) à l'association La Comédie Italienne (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2012 DAC 434 Subvention (7.500 euros) à l'association Cie Bouche à Bouche / C. Hubeau (14e)

Mme Carine PETIT rapporteure.

2012 DDEEES 220 Subvention (7.000 euros) à l'association des Plaisanciers (14e) pour les

illuminations de fin d'année 2011.

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

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Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant

un intérêt local :

2012 DASES 391 Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association Notre-Dame-de-Bon-

Secours (14e) pour le dispositif " Tout sous le même toit ".

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2012 DASES 547 Subvention et convention (2. 104. 000 euros) avec la Régie Immobilière de la

Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes

Agées Dépendantes (EHPAD) sur le site de l’ancien Hôpital Broussais (14e).

M. Jean-Paul MILLET , Mme Marianne AUFFRET rapporteurs.

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Voeu

Voeu 1 déposé par Pascal CHERKI, Danièle POURTAUD et Hermano SANCHES RUIVO, relatif

à la pose d’une plaque et à l’attribution de son nom à une voie ou un équipement du 14e en

hommage à Maria Helena VIEIRA DA SILVA

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Question orale

Question 1 déposée par Jean-François MARTINS relative à la situation dans le quartier politique de

la ville et aux résultats du CUCS

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI