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Conseil du 14e arrondissement Séance du lundi 03 décembre 2012

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

DG14201214 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil

d’Arrondissement du lundi 05 novembre 2012

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Mairie du 14e arrondissement

14201215 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription

de 4 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des

Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

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Communication sur la Petite Enfance présentée par Madame Valérie Maupas, Adjointe au

Maire du 14e, chargée de la petite enfance, de la famille et des quartiers Pernety et Mouton-

Duvernet

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

2012 DFPE 238 Subvention (51.324 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre d'Education

Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie.

2012 DFPE 241 Subvention (59.858 euros) et avenant n°3 avec l'Association Familiale Catholique

Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

2012 DFPE 243 Subvention (48.911 euros) et avenant n° 3 avec l'Association d'Education

Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

2012 DFPE 438 Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires

d'établissements de la petite enfance (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2012 DFPE 420 Subvention (2.000 euros) à l'association YACHAD (14e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris

et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

M. Eric SLUPOWSKI rapporteur.

2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif

Paris Jeunes Vacances.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2012 DLH 271 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2

logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 10 bis rue Daguerre (14e).

2012 DLH 278 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 8 rue

Victor Considérant (14e).

2012 DLH 333 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 13 logements

PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e ,14e, 17e, 19e et 20e), par la transformation de

chambres en logements.

2012 DLH 348 Octroi d'une subvention complémentaire à AXIMO pour le financement d'une

résidence sociale comportant 21 logements PLAI, dont 6 logements en acquisition-réhabilitation et

15 logements en construction neuve, 13 rue Morère (14e).

2012 DU 259 Approbation du principe de déclassement et de cession à la RIVP d'une emprise de

voirie située le long de la rue des Mariniers dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien

hôpital Broussais (14e)

2012 DLH 288 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 21 logements

étudiants PLUS, 9 rue de la Tombe Issoire (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.

M. Romain PARIS rapporteur.

2012 DLH 241 Réalisation par ICF LA SABLIERE d'un programme de réhabilitation progressive

Plan Climat de 105 logements, 2-4 square Auguste Renoir (14e).

2012 DLH 283 Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de réhabilitation Plan

Climat de 255 logements, 225-231 rue d'Alésia (14e).

2012 DLH 357 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat

progressif de 39 logements, 1/5 rue Bernard de Ventadour - 83/85 rue Pernety (14e).

M. Jean-Paul MILLET , M. Romain PARIS rapporteurs.

2012 DVD 161 Marché relatif à la maintenance des équipements de sécurité des tunnels Tuileries,

Vanves, parc des Princes, Pantin, Lilas et Fougères mis en conformité (1er, 14e, 16e, 19e et 20e).

M. Etienne MERCIER rapporteur.

2012 DDEEES 190 Convention de délégation de service public pour la gestion des marchés de la

Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e).

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2012 DAC 783 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les

théâtres

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

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Propositions de voeux

V14 2012 03 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse

ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à l’écoquartier Saint-Vincent de Paul dans

le cadre de l’actualisation du Plan Climat Energie de Paris .

V14 2012 04 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse

ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif au développement de l’agriculture urbaine

V14 2012 05 Voeu déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse

ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif au lancement d’un projet de bâtiment

exemplaire en matière environnementale.

V14 2012 06 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie ATALLAH du

groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à la création d’un programme participatif de végétalisation des murs.

V14 2012 07 déposé par Romain PARIS, René DUTREY, Celia BLAUEL et Marie-Thérèse

ATALLAH du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à l’installation d’une canopée solaire sur le

périphérique.

V14 2012 08 déposé par Jean-François MARTINS, Hervé de la MOISSONIERE du groupe

MODEM relatif à la mesure de l’impact des productions de logement social en matière de mixité

sociale

V14 2012 09 déposé par Paul ROUSSIER, Marie-Thérèse ATTALAH, le groupe Communiste et le

groupe EELV relatif au maintien des aides financières de l’Aide Sociale à l’Enfance attribuées au

titre de l’hébergement, quand une famille avec enfant mineur, ou une femme enceinte, ou des jeunes

majeurs de moins de 21 ans, sont en rupture de logement.

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Question orale au Maire du 14e

Q14 2012 o2 posée par Paul ROUSSIER et Aline ARROUZE, groupe communiste. relative à la

vente à ICF la Sablière du 1 rue de Gergovie.

Le Maire Pascal CHERKI