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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 3 juin 2013

Ordre du jour initial

Séance publique (entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14201309 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement

du lundi 15 avril 2013

M. Pascal CHERKI rapporteur.

14201310 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l'inscription

de 13 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des

Associations

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

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Communication du Maire d'arrondissement sur les logements sociaux réservés à la Ville de

Paris, attribués en 2012

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

2013 DFPE 343 Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien

et l'Orientation - APASO Paris (14e).

2013 DUCT 66 Subvention (3.000 euros) à l'association Les amis de la télé libre (14e).

2013 DUCT 67 Subvention (1.500 euros) à l'association Les jardins numériques (14e).

2013 DPVI 48 Subventions (29.000 euros) à neuf associations au titre de l'intégration.

2013 DPVI 49 Subventions (100.000 euros) et conventions avec 4 Accorderies parisiennes.

2013 DPVI 64 Subventions (85.600 euros) à 39 associations mettant en oeuvre des projets visant à

l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie dans le cadre des programmes Gestion Urbaine de

Proximité (GUP), Mobilisation des habitants et démarche Nature + dans les quartiers en Politique

de la Ville.

2013 DAC 323 Subvention (1.500 euros) à l'association compagnie l'Artisanie (14e).

2013 DAC 324 Subvention (1.000 euros) à l'association Le fil de soie (14e)

2013 DAC 498 Subvention (1.000 euros) à l'association Dixlesic and Co (14e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

2013 DUCT 20 Subvention Fonds du Maire (712 euros) à l'association Le jardin partagé de Falbala

(14e).

2013 DU 27 Autorisation donnée au Maire de Paris, copropriétaire dans l'immeuble 2-4 rue des

Thermopyles (14e) de : approuver l'opération d'aménagement d'un jardin partagé ; acquérir des

parties communes ; céder une partie de l'emprise des lots n° 50 à 59 ; procéder à la scission de la

copropriété ; signer un protocole avec le syndicat des copropriétaires.

Mme Célia BLAUEL , M. Jean-Paul MILLET rapporteurs.

2013 DFPE 337 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Florimont (14e).

2013 DFPE 344 Subvention (122.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'Artre

(9e).

Mme Carine PETIT , Mme Valérie MAUPAS rapporteures.

2013 DU 100 Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes à usage de crèche situés dans

l'îlot des Mariniers, 1 à 29 rue des Mariniers sur l'ancien site de l'hôpital Broussais (14e).

2013 DFPE 160 Subvention (56.265 euros) et avenant n°5 avec l'association La Cool Douche pour

la crèche parentale (14e).

2013 DFPE 272 Subvention (61.904 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des

Bout'Chou (13e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e).

2013 DFPE 273 Subvention (42.419 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des

Bout'Chou (13e) pour le jardin maternel La Maison enchantée (14e).

2013 DFPE 274 Subvention (52.554 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des

Bout'Chou (13e) pour la crèche collective Bout'Chou 1 (14e).

2013 DFPE 275 Subvention (869.342 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des

Bout'Chou (13e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e).

2013 DFPE 279 Subvention (137.498 euros) et avenant n° 3 avec l'association La maison des

Bout'Chou (13e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e).

2013 DFPE 280 Subvention (295.706 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des

Bout'Chou (13e) pour la structure multi accueil Les Couleurs du Temps (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2013 DPE 54 Versement de 13 subventions (68.428,25 euros) à 13 associations lauréates de l'appel

à projets en vue d'animations et d'actions innovantes à destination du public dans le cadre du

Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.

2013 DU 20 Etablissement d'une division en volumes et confirmation de la signature d'une

promesse de vente pour un terrain place de la Porte de Vanves (14e).

2013 DU 154 Attribution à une voie de la dénomination "rue Hervé Guibert" (14e).

2013 DU 184 Attribution à une voie de la dénomination rue Maria Helena Vieira da Silva(14e).

2013 DDEEES 48 Convention de sous-occupation de la résidence Fondation Victor Lyon de la Cité

internationale universitaire de Paris avec la RIVP (7 à 57, boulevard Jourdan - 14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2013 DAC 14 Subvention (15.000 euros) à l'association La Comédie Italienne (14e).

2013 DAC 28 Subvention (279.500 euros) et avenant avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

2013 DAC 306 Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e).

2013 DAC 409 Subvention (4.000 euros) à l'association Flip Flap (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2013 DJS 105 Subvention (51.000 euros) et convention avec l'asociation Paris Alésia Football Club

(14e).

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2013 DUCT 96 Subvention Fonds du Maire (14e) (2.000 euros) à l'Association Française Janusz

KORCZAK (4e).

M. Vincent JAROUSSEAU , Mme Olivia POLSKI rapporteurs.

2013 DEVE 36 Convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux (L.P.O.) pour l'occupation de

locaux situés dans le Parc Montsouris (14e).

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2013 DASCO 32 Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école

maternelle située 17/23, rue Jacquier (14e).

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

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Examen pour information de projet de délibération intéressant le conseil Général présentant

un intérêt local :

DASES157G Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association PréviSanté (14e).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

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Voeux

V14 2013 11 déposé par Paul Roussier et Aline Arrouze, groupe communiste relatif à l'étiquetage

obligatoire différencié des produits en provenance des colonies israéliennes en Palestine.

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI