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 Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 01 juillet 2013

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14 2013 11 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement

du lundi 3 juin 2013

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

2013 DU 205 Attribution à une place de la dénomination "place Stéphane Hessel" (14e).

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14 2013 12 Autorisation à Monsieur le Maire à faire procéder à l'inscription de 5 associations qui en

ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

14 2013 13 Adoption du budget supplémentaire 2013 de l'état spécial du 14e arrondissement

14 2013 14 Signature d'une convention avec l'association "Les jardins de la Douve" mettant à sa

disposition un terrain situé dans le jardin public de la porte de Vanves 25, avenue de la porte de

Vanves (14e), pour un usage de jardin partagé. 1/ 4

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

2013 DASCO 59 Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des

projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires

parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec

ceux de ces organismes relevant du droit privé.

2013 DASCO 100 Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des

projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et

élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions

annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.

2013 DASCO 76 Subvention 2013 de la Ville de Paris (4.025.592 euros) à la caisse des écoles du

14e arrondissement pour la restauration scolaire.

2013 DPP 18 Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange Ile de France

(centre socio culturel Maurice Noguès) dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 14e

arrondissement

2013 DPVI 99 Subvention (21.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange, centre

social et culturel Maurice Noguès (14e).

2013 DPP 20 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Imp-Actes dans le cadre du

dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement

2013 DPVI 84 Subventions (31.000 euros) à 13 associations menant des actions au titre de la

Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand du (14e) et

conventions avec 2 associations. Deuxième enveloppe pour 2013.

2013 DPVI 102 Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association REJOUE (14e).

2013 DAC 354 Subvention (8.500 euros) et avenant avec l'association Compagnie à Force de Rêver

(14e).

2013 DASCO 39 Subventions (8.000 euros) à quatre associations pour des actions politique de la

Ville dans le 14e arrondissement.

2013 DLH 69 Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de

l'immeuble communal 50, rue Liancourt (14e).

2013 DLH 85 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et

la SIEMP.

2013 DLH 90 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour 2 prêts Gaïa portage foncier à

contracter par Logis Transports en vue du financement d'un programme de construction neuve de

logements familiaux de 18 logements PLA-I,72 logements PLUS,41 logements PLS 80 bd Jourdan,

d'une résidence étudiante de 365 logements PLUS 144-160 rue de la Tombe Issoire (14e)

2013 DU 113 Signature d'un protocole avec ERDF pour le déplacement du point de pénétration

Haute Tension des câbles électriques d'alimentation du tramway T3 dans le secteur de la Porte de

Vanves (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2013 DAC 46 Subvention (125.000 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité

Internationale Universitaire de Paris (14e).

2013 DAC 178 Convention avec l'établissement public local Maison des Pratiques Artistiques

Amateurs (6e) pour l'occupation du domaine public situé dans l'ancien hôpital Broussais (14e).

2013 DAC 405 Subvention (2.500 euros) à l'association les Amis de l'Université Populaire du 14e

(14e).

2013 DAC 543 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association GRRR - Groupe Rires,

Rage, et Résistance (14e).

2013 DAC 580 Subvention (1.500 euros) à l'Association Village Losserand amis du patrimoine.

2013 DAC 451 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maria Helena Vieira da

Silva 34 rue de l'Abbé Carton (14e).

2013 DFPE 107 Subvention (67. 723 euros) et avenant n° 5 à l'association La Planète des Enfants

pour la structure multi-accueil (14e).

2013 DFPE 157 Subvention (42.904 euros) et avenant n°5 avec l'association Oeuvre d'Education

Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).

2013 DFPE 159 Subvention (52.373 euros) et avenant n°5 à l'Association Familiale Catholique

Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

2013 DFPE 161 Subvention (48.495 euros) et avenant n°5 avec l'Association d'Education Populaire

Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

2013 DFPE 383 Convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la

petite enfance (14e).

2013 DEVE 85 Subvention (5.000 euros) à l'association les 2dés (14e).

2013 DJS 78 Subvention (115.000 euros) et convention avec le Club Athlétique de Paris (14e).

2013 DJS 262 Subventions (13.000 euros) à trois associations de jeunesse (14e).

2013 DJS 318 Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association

CASDAL 14 (Collectif d'Animation Socio-culturelle pour une Dynamique d'Actions Locales) pour

la gestion des centres d'animation Vercingétorix et Marc Sangnier (14e).

2013 DJS 348 Signature du Contrat Jeunesse du 14e arrondissement.

2013 DVD 143 Convention d'occupation d'un immeuble non bâti avec Réseau Ferré de France dans

le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e).

Examen pour information de projet de délibération intéressant le Conseil Général présentant

un intérêt local :

DASES339G Subvention et convention (2.000 euros) avec l'association Le marché Solidaire (14e).

Question orale

Q14 2013 02 Question orale posée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e arrondissement,

déposée par Daniel CAYOL, Conseiller UDI du 14e arrondissement, sur l'accord sollicité par

l'antenne Paris Sud du Mouvement Européen de disposer d'un stand au prochain forum des

Association en septembre 2013

Question écrite

Q14 2013 01 Question écrite au Maire de Paris sur l'avenir de la carrière de Port-Mahon et de la

ferme Montsouris, à l'initiative du groupe communiste

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI