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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 7 octobre 2013

Ordre du jour

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14 2013 15 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 1er juillet 2013.

M. Pascal CHERKI rapporteur.

14 2013 16 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de 11 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

14 2013 17 Fusion des conseils de Parents des établissements de la petite enfance dans le 14è arrondissement de Paris

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

14 2013 18 Approbation du principe d'extension du jardin de Falbala, jardin partagé situé dans le square Moulin de la Vierge, 20, rue de Gergovie Paris XIVe.

Mme Célia BLAUEL rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

2013 DEVE 138 Création de trois jardins partagés et réalisation d'une extension d'un jardin partagé existant situés dans les 9e, 14e, 18e et 20e arrondissements.

Mme Célia BLAUEL rapporteure.

2013 DUCT 131 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement -Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales

2013 DUCT 132 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2014, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

2013 DUCT 133 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

2013 DLH 73 Réalisation par DOMNIS dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 9 logements PLS, 109 rue de la Tombe Issoire (14e).

2013 DLH 117 Compactage de divers emprunts contractés par EFIDIS auprès de la CDC, pour le financement de plusieurs opérations de logements sociaux dans les 3e, 9e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2013 DLH 158 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 86 logements PLA-I 10-14, rue Julia Bartet (14e).

2013 DLH 192 Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 à 14 rue Julia Bartet / 2 rue Claude Garamond (14e).

2013 DLH 232 Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts bancaires à contracter par la RIVP en vue du financement de locaux d'activités de divers programmes.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2013 DAC 454 Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e).

2013 DAC 461 Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e)

2013 DAC 650 Subventions (269.121 euros) et conventions avec sept théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.

2013 DAC 666 Subventions (60.000 euros) à 16 associations dans le cadre de la dotation Nuit Blanche aux arrondissements.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure

2013 DU 238 Attribution à une voie de la dénomination "rue Carlos Fuentes" (14e).

M. Pascal CHERKI rapporteur.

2013 DU 242 Attribution à une voie de la dénomination "rue Huguette Schwartz" (14e).

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2013 DLH 147 Réalisation par SNL Paris d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 4 logements PLA-I, répartis sur quatre arrondissements (10e, 12e, 13e et 14e)

M. Jean-Paul MILLET , M. Romain PARIS rapporteurs.

2013 DEVE 162 Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la construction d'une usine de traitement des eaux, avenue David Weill (14e).

M. Jean-Paul MILLET , M. Stéphane LOVISA rapporteurs.

2013 DDEEES 155 Subvention (8.000 euros) à l'association A Tout Atout (14e).

2013 DDEEES 197 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.

2013 DDEEES 205 Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants Centre Commercial Daguerre (14e) pour les illuminations de fin d'année 2012.

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2013 DFPE 176 Subvention (174.796 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).

 2013 DFPE 183 Subvention (345.139 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).

2013 DFPE 236 Subvention (485.085 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14ème Ours (14e)

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2013 DPVI 143 Subventions (50.000 euros) et conventions avec les associations ADAGE, APASO, Projets-19 et Réseau Môm'Artre, pour des projets locaux de lutte contre l'isolement des familles monoparentales dans les quartiers Politique de la Ville des 14e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2013 DPVI 144 Subventions (50.000 euros) à 16 associations ur les quartiers Politique de la Ville au titre du Fonds d'Innovation Sociale.

2013 DPVI 160 Subventions (1.200 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange (14e) menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Porte de Vanves, Plaisance, Raymond Losserand. Troisième enveloppe 2013.

2013 DUCT 116 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) et convention avec l'Association d'éducation populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e).

2013 DUCT 135 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Equipe Saint-Vincent alpha XIV (14e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

2013 DASCO 138 Subvention (132.846 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectif avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

2013 DASCO 148 Subventions (79.735 euros) et conventions avec des associations pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE).

2013 DASCO 174 Subvention (165.755 euros) à la Caisse des écoles du 14e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2013 DJS 135 Subventions (13.200 euros) à trois associations du 14e arrondissement.

2013 DJS 254 Subventions (20.000 euros) à 2 associations de jeunesse (14e).

2013 DJS 376 Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion d

centre d'animation Montparnasse (14e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le

cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2013 DVD 164 Convention avec le Syndicat Mixte Autolib'Métropole relative au déploiement, au financement et à l'exploitation du service public Autolib'.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

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Examen pour information de projet de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

DASES520G Subvention (15. 500 euros) et conventions à sept associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions sociolinguistiques extens

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Questions Orales

Q14 2013 03 Question au Maire du 14e arrondissement déposée par Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du Rassemblement de la Droite et du Centre relative au projet de réaménagement du site de Saint-Vincent-de-Paul

Q14 2013 04 Question au Maire du 14e arrondissement déposée par Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du Rassemblement de la Droite et du Centre relative aux suites données par la Ville de Paris au voeu concernant l'avenir de la Ferme Montsouris et voté par le Conseil de Paris dans la séance des 25 et 26 mars 2013.

Q14 2013 05 Question orale posée au Maire du 14e arrondissement par Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre au sujet des coupures d'électricité intervenues dans le 14e arrondissement en septembre 2013.

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Question écrite

Q14 2013 02 Question écrite au Maire de Paris sur l'avenir de la carrière de Port-Mahon et de la ferme Montsouris, à l'initiative du groupe communiste

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Voeux

V14 2013 12 Voeu déposé par Paul Roussier et Aline Arrouze, groupe communiste relatif au maintien des aides financières de l'Aide Sociale à l'Enfance attribuées au titre de l'hébergement quand une famille avec enfant mineur ou une femme enceinte ou des jeunes majeurs de moins de 21 ans sont en rupture de logement.

V14 2013 13 Voeu déposé par Jean-François Martins, Hervé de la Moissonnière Groupe "MoDem" relatif à la participation du XIVe arrondissement à l'opération "La chasse aux trésors de Paris"

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI