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Ordre du jour séance du lundi 4 novembre 2013  

Séance publique (entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14201319 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 7 octobre 2013

M. Pascal CHERKI rapporteur.

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Communication relative à la rentrée scolaire 2013 par Madame Olivia POLSKI, Adjointe au Maire du 14e, chargée des secteurs scolaire et périscolaire.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Pari

2013 DASCO 182 Annulations (468.928 euros) et attributions (191.732 euros) de subventions et nouvelles conventions avec onze associations pour des projets d'animation culturels ou pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE).

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14201320 Détermination du montant de la dotation de l'état spécial d'arrondissement pour l'année 2014.

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

14201321 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l'inscription de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

14201322 Choix de la gestion déléguée pour le centre d'animation Montparnasse, situé dans le 14e arrondissement. Autorisation à M. le Maire du 14e arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en oeuvre une procédure de délégation de service public pour la gestion de cet équipement conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "loi Sapin", codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L. 1411-1 et suivants.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

2013 DU 349 Acquisition auprès de la SNC de la Tombe Issoire du volume n° 2 situé 26 à 30, rue de la Tombe Issoire et 15/17, villa Saint-Jacques (14e)

2013 DU 273 Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine dans le cadre de la ZAC Jean ZAY (14e).

2013 DLH 218 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLUS et 12 logements PLS, 50 rue Liancourt (14e).

2013 DLH 263 Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de restructuration par Coallia Habitat d'un foyer de travailleurs migrants comportant 156 logements PLA-I, 3-5 rue des Arbustes (14e).

2013 DLH 276 Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

2013 DPE 65 Subventions (85.400 euros) pour le fonctionnement de 4 recycleries, signature de 3 conventions et un avenant avec les associations gestionnaires (10e,13e,14e,18e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2013 DU 312 Dénomination d'une allée Allée Nina Simone (14e).

2013 SG 191 Subventions (210.000 euros) et conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2013 DAC 743 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Conrad Miret i Musté sur le mur de la maison d'arrêt de Paris-la-Santé (14e).

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2013 DDEEES 237 Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.

2013 DEVE 154 Subvention (2.000 euros) à l'association La MJC Ile-de-France (17e) pour son projet Pie Porteuse.

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2013 DFPE 324 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2013 DFPE 444 Subvention (1.500 euros) à l'association CARREFOUR 14 (14e) pour le fonctionnement de son atelier parents/enfants

2013 DFPE 445 Subvention (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD pour son action Famille(s) un autre jour (14e)

Mme Carine PETIT rapporteure.

2013 DJS 429 Conventions avec 13 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014.

2013 DJS 471 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert-Fondation Robert Steindecker (12e).

2013 DUCT 194 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Boulistes du 14e.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2013 DVD 205 Développement et exploitation d'un réseau public de bornes de recharges pour véhicules hybrides et électriques. Approbation de la passation d'un marché et signature d'une convention avec SODETREL.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

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Examen pour information de projet de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

DASES430G Subvention d'investissement (490 000 €) à l'association "les restaurants du Coeur-Les Relais" (Paris 10e), pour la construction et l'aménagement de son centre de distribution situé 10 rue Julia Bartet (Paris 14e)

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

DASES628G Subventions et conventions (82.500 €) dans le cadre de la politique de la Ville à 23 associations pour leurs actions de formation socio-linguistique extensive.

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Questions Orales

Q14 2013 06 Question orale posée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e arrondissement déposé par Eric SLUPOWSKI, Conseiller d'Arrondissement en charge de l'accès au droit, Elisabeth GUY-DUBOIS et les élus du groupe Socialiste, Radicaux de gauche et apparentés, et relative à la suite du voeu du 19 septembre 2011.

Q14 2013 07 Question orale de Daniel CAYOL, Conseiller d'arrondissement UDI à Monsieur le Maire du XIVe sur le nombre et la nature des contrats d'avenir signés à ce jour dans le XIVe.

Q14 2013 08 Question orale posée au Maire d'arrondissement par Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relative à l'entretien de la place Mohamed-Bouazizi.

Voeux

V14 2013 14 Voeu déposé par le groupe communiste et ... sur l'application de la circulaire Valls-Duflot du 26 octobre 2012 demandant qu'il n'y ait pas d'expulsion sans relogement de personnes ayant été déclarées prioritaires DALO.

V14 2013 15 Voeu déposé par le groupe communiste sur les mesures nécessaires contre la discrimination de fait d'un grand nombre de demandeurs de logement social

V14 2013 16 Voeu déposé par Daniel CAYOL, Conseiller d'arrondissement UDI en faveur del'apposition d'une plaque sur l'immeuble de la Rue Antoine Chantin où Stéphane HESSEL vécut les dernières années de sa vie.

V14 2013 17 Voeu déposé par Célia BLAUEL, René DUTREY, Romain PARIS et Marie ATALLAH, groupe Europe Ecologie Les Verts relative à la délibération DU349 relative à l'acquisition du volume n°2 de l'ensemble immobilier situé 26 à 30, rue de la Tombe Issoire et 15/17, Villa Saint-Jacques.

V14 2013 18 Voeu déposé par Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relatif à la Ferme Montsouris et plus particulièrement à la mise en oeuvre du voeu adopté par le Conseil de Paris dans sa séance des 25 et 26 mars 2013.

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI