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Conseil du 14ème arrondissement du lundi 3 février 2014

Ordre du Jour initial

Séance publique (entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14 2014 01 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 9 décembre 2013.

M. Pascal CHERKI rapporteur.

 14 2014 02 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l'inscription de 4 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

 M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

- 2014 DLH 10 Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par Logis Transports en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 10 rue Lecuirot (14e).

- 2014 DVD 29 Aménagement des espaces publics Broussais (14e). Protocole d'indemnisation avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP).

- 2014 DF 6 Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt destiné au financement de la réhabilitation du Pavillon Pasteur de la Fondation Deutsch de la Meurthe (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

-  2014 DVD 17 Aménagements de sécurité 2014. Demande auprès de la Région d'Ile de France des subventions correspondantes.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

- 2014 DPVI 1 Subventions (38.000 euros) à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e). Première enveloppe pour 2014.

Mme Carine PETIT rapporteure.

-2014 DJS 177 Conventions d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons, denrées alimentaires et articles de sport dans les établissements sportifs de la Ville de Paris.

 M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

- 2014 DEVE 7 Subventions (16.728 euros) à dix associations gestionnaires de jardins partagés dans le cadre de l'appel à projets Main Verte.

 Mme Célia BLAUEL rapporteure.

- 2014 DUCT 4 Subvention Fonds du Maire (6.200 euros) à  4 associations du 14e arrondissement.

Mme Danièle POURTAUD , M. Vincent JAROUSSEAU , Mme Célia BLAUEL rapporteurs.

- 2014 DAC 4 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Robert Capa 37 rue Froidevaux (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

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Question écrite

Q14 2014 01 Question écrite au Maire de Paris sur les suites données aux décisions du Conseil du 13 novembre dernier relatives à l'avenir de la carrière de Port-Mahon et de la ferme Montsouris posée par Paul Roussier, René Dutrey, Célia Blauel, Romain Paris, Frédéric Vuillod

( Pour en connaître le texte aller sur le site :http://collectifportmahon.blogspirit.com/)

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI