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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 15 septembre 2014

Ordre du jour initial Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 89 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 30 juin 2014.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2014 90 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de 12 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2014 DDCT 28 Subventions fonds du Maire (11.000 euros) à 4 associations du 14e arrondissement.

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

2014 DAC 1058 Subvention (279.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14 (14e). 2014 DAC 1294 Subvention (3.000 euros) à l'association TABARMUKK

2014 DAC 1301 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association GRRR Groupe Rires, Rage, et Résistance (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DAC 1283 Plaque Commémorative en hommage à Shamaï Haber 13 place de Catalogne (14e).

2014 DAC 1337 Classement au titre des monuments historiques de l’église Notre Dame du Travail (14e).

2014 DDEEES 1103 Subvention (8.000 euros) à l'association A Tout Atout - Festival de la Céramique (14e)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2014 DJS 14 Subvention (39.950 euros) à 14 associations sportives locales (14e)

2014 DJS 34 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (14e) 2014 DJS 90 Subvention (55 000 euros) et convention avec l’association Fémina Sport (14e).

2014 DJS 91 Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Paris Alésia Football Club (14e)

M. Amine BOUABBAS rapporteur. 2014

DASCO 1119 Caisse des écoles (14ème) - Subvention (132.216 euros) pour la mise en oeuvre des séjours de vacances

2014 DASCO 1101 Caisse des écoles (14è)-Subvention (132.509 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

Mme Agnès BERTRAND rapporteure. 2014

DASCO 1028 Subventions (8.000 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement

2014 DDCT 14 Subventions (50.000 euros) et conventions avec 4 associations oeuvrant dans les quarties Politique de la Ville (14e, 18e, 19e et 20e).

2014 DDCT 70 Subvention (1.500 euros) à l'association Attention Chantier pour son projet « La radio des foyers ».

2014 DDCT 77 Subvention (7.000 euros) à l'association Innovons pour la Concertation sur Internet (I.C.I.) pour un projet de cartographie numérique des lieux ressources, quartier Porte de Vanves (14e).

2014 DDCT 78 Subvention (1.500 euros) à l'association Jardins Numériques pour son projet « Café de rue 14e » dans le quartier Porte de Vanves (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DPP 1028 Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France (centre socio culturel Maurice Noguès) dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 14e arrondissement

M. Cédric GRUNENWALD rapporteur.

2014 DDCT 18 Subventions (83.800 euros) à 22 associations et conventions avec 7 associations au titre de l’intégration et des résidents non communautaires.

2014 DDCT 22 Subvention (75.000 euros) à 15 associations au titre de l'intégration.

M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2014 DEVE 1057 Réaménagement du jardin Place Jules Hénaffe (14e)-Autorisations d'urbanisme Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2014 DFPE 1129 Subvention (565.351 euros) et avenant n° 1 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14ème Ours (14e).

2014 DFPE 1196 Subvention (348.360 euros) et avenant avec l’association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).

2014 DFPE 1207 Subvention (185.828 euros) et avenant n° 1 avec l’association OEuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).

2014 DFPE 1378 Convention avec les Restaurants du Coeur et Sodexo pour la collecte des "bébés-restos du coeur" de décembre 2014

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2014 DPE 1019 Programme Local de Prévention des Déchets 2014 – Subventions (70.057 euros) et aide en nature (4.745 euros) à des associations en vue d’animations et d’actions innovantes

2014 DPE 1029 Nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude – Marché de services – Modalités de passation

2014 DVD 1052 Etudes de reconnaissance de sols à Paris. Modalités de passation du marché.

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2014 DLH 1087 Construction neuve de 22 logements sociaux 109 rue de la Tombe Issoire (14e) -Modification de la garantie d’emprunt accordée à DOMNIS

2014 DLH 1136 Réalisation 101-105 boulevard Brune (14e), d’un programme de 47 logements sociaux (14 logements PLA-I et 33 logements PLUS) par Toit et Joie.

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DFA 14 Droit d’occuper le domaine de la Ville de Paris pour y exploiter de l’affichage publicitaire (chantiers relatifs à des travaux hors du domaine public routier)-Autorisation-signature

2014 DF 1009 Droit d’occuper le domaine de la Ville de Paris pour y exploiter de l’affichage publicitaire (chantiers relatifs à des travaux sur le domaine public routier)-Autorisation-signature 2014 DF 1019 Signature d’un protocole de fin de la convention d’exploitation de la publicité sur les abris à installer sur la voie publique pour les voyageurs de transports public de surface

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

Questions Orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2014 02 Réaménagement du site de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Q14 2014 03 Organisation d'une réunion d’information pour les habitants de la Zac Montsouris-Dareau à la suite du refus d'aménagement d'une passerelle par la RATP

Question Orale à la Maire de Paris

Q14 2014 04 En faveur du maintien du quartier de la Porte de Vanves dans le dispositif politique de la Ville

Voeux

V14 2014 15 Voeu proposé par Carine PETIT et les élus des groupes Socialistes, Radical et apparentés, Europe Écologie - les Verts et Parti Communiste relatif au relogement des ménages du 16 rue des Pernety et au devenir de l'immeuble

V14 2014 16 Voeu proposé par Carine PETIT, Amine BOUABBAS et les élus de la majorité municipale relatif au projet de vente à la découpe 52-52bis boulevard Saint Jacques et 6 rue Leclerc V14 2014 17 Voeu déposé par Bertrand Lesain, Conseiller d'arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe UMP apparentés relatif à l'immeuble du boulevard Saint-Jacques

V14 2014 18 Voeu déposé par Nathalie Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris et les élus du groupe UMP et apparentés relatif à la lutte contre les perturbateurs endocriniens

La Maire Carine PETIT