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Séance du Conseil d'arrondissement  6 octobre 2014 Ordre du jour initial

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 91 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 15 septembre 2014

14 2014 92 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil du 14e arrondissement

Communication orale sur la rentrée scolaire par Madame Agnès Bertrand, Adjointe à la Maire du 14e, chargée des affaires scolaires, de la réussite éducatives et des rythmes éducatifs.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2014 DDCT 41 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2015

2014 DDCT 40 états spéciaux d'arrondissement - délibération cadre investissement 2015

2014 DDCT 39 états spéciaux d'arrondissement : détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locales 2015

Mme Carine PETIT rapporteure.

2014 DAC 1431 Subvention (2.000 euros) à l’Université populaire du théâtre (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2014 DAC 1445 Subventions (306.364 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé.

2014 DAC 1524 Subvention (2.000 euros) à l’association Développement de projets artistiques (14e).

2014 DJS 29 5 Subvention (2.500 euros) à la Compagnie Bouche à Bouche (14e).

2014 SG 1084 Subvention (2.000 euros) à l’association Léo Lagrange Ile-de-France (20e).

2014 DFPE 1374 Subvention (1.500 euros) à l’association Carrefour 14 (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DDCT 35 Subvention (6.500 euros) et convention avec l’association Afrique Partenaires Services pour des travaux dans son local (14e).

M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2014 DFPE 1371 Subvention (2.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2014 DJS 324 Délibération cadre sur l’extension de l’amplitude horaire d’ouverture des équipements sportifs muncipaux.

 2014 DLH 1077 Location à ESPACIL HABITAT des parcelles 160-162 avenue Paul Vaillant Couturier et d’une partie de la parcelle 158, avenue Paul Vaillant Couturier (14e)-Bail emphytéotique.

2014 DLH 1159 Réalisation 42, avenue du Général Leclerc (14e) de 1 PLA-I, 4 PLUS et 2 PLS par la RIVP

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DDEEES 1098 Marchés découverts alimentaires - nouveau règlement

2014 DDEEES 1040 Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public

2014 DDEEES 1097 Marchés découverts alimentaires - trois avenants aux conventions de DSP

 M. Cyril MOURIN rapporteur

2014 DPE 1044 Subvention (20.000 euros) et convention avec la recyclerie de l'association Rejoué(14e).

2014 DVD 1091 Travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la Ville de Paris.

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

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Questions Orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2014 05 Question de Mme Marie-Claire CARRERE-GEE à Madame la Maire du 14e arrondissement concernant un éventuel projet de construction de logements sociaux rue du Commandant Mouchotte.

Q14 2014 06 Question posée par Stéphane FERTIER, Président du groupe UMP et apparentés, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe. Relative à la réunion de travail concernant l'aménagement du quai de secours à la station Denfert-Rochereau, organisée avec les représentants de la RATP et les riverains.

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Voeux

V14 2014 20 Voeu proposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif aux mesures d'urgence en cas de pic de pollution.

V14 2014 21 Voeu proposé par Carine PETIT, Cyril MOURIN et les élus de la majorité municipale relatif au développement des surfaces commerciales alimentaires.

V14 2014 22 Voeu proposé par Carine PETIT, Cédric GRUNENWALD et les élu-e-s du groupe socialistes, radical de gauche et apparentés et communiste - front de gauche relatif aux groupes locaux de traitement de la délinquance (GLTD)

V14 2014 23 Voeu relatif à la préservation de la vitalité des commerces de l’arrondissement et notamment de la rue de l'Ouest. Déposé par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d'arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe "UMP et apparentés".

V14 2014 24 Voeu relatif à un plan d'action pour améliorer la propreté des rues de Paris. Déposé par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et les élus du groupe UMP et apparentés.

V14 2014 25 Voeu déposé par Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI Modem et Eric AZIERE, Conseiller de Paris. Relatif à l’extension du 14e arrondissement de l'opération VITALQUARTIER en faveur du maintien et du développement des commerces de proximité.

La Maire

Carine PETIT