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Conseil du 14ème arrondissement : Séance du lundi 03 novembre 2014.

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 93 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 6 octobre 2014

14 2014 95 Détermination du montant de la dotation de l'état spécial d'arrondissement pour l'année 2015.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2014 96 Désignation de représentants du conseil d'arrondissement au sein d'organismes extérieurs : conservatoire Darius Milhaud.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

14 2014 94 Autorisation à Madame à la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à  l'inscription de 6 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2014 DDCT 186 Charte relative au dispositif du budget participatif

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

2014 DU 1113 Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine – Modalités de passation.

Mme Marianne AUFFRET , M. Florentin LETISSIER rapporteurs.

2014 DLH 1146 Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 60, rue Raymond Losserand (14e).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2014 DLH 1097 Location à PARIS HABITAT-OPH de 52 groupes d’immeubles communaux-Avenant au bail emphytéotique et conclusion de trois nouveaux baux.

2014 DLH 1120 Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.

2014 DLH 1179 Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLAI par Paris Habitat-OPH.

2014 DLH 1201 Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DVD 1026 Travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens. Marchés

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2014 DEVE 1090 Travaux d’entretien des sols des espaces verts (14e et 15e) et cimetières parisiens– Marchés de travaux-Modalités de passation.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2014 DEVE 1051 Subvention (6 000 euros) à l'Association Dédale (20e) pour son projet de sensibilisation à la biodiversité par le goût.

2014 DEVE 1078 Jardin partagé rue Coulmiers (14e) - Convention d’occupation du domaine public avec l'association Vert tige - Renouvellement de la mise à disposition du jardin.

2014 DEVE 1099 Subvention (1.000 euros) à l'association Abeille Francilienne (12e) pour son projet de rucher école et d'information sur la biodiversité et l'environnement.

M. Armand RENARD rapporteur.

2014 DDCT 156 Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 3 associations du 14e arrondissement.

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

2014 DDEEES 1134 Subvention (8.100 euros) à l'association des commerçants du Futur pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (14e).

2014 DDEEES 1174 Subvention (7.000 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2013 (14e).

M. Cyril MOURIN rapporteur.

2014 DAC 1588 Subvention (8.000 euros) à l’association Kaléidoscope 14 (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2014 DAC 1406 Subvention (15.000 euros) à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt (14e)

2014 DDCT 91 Subventions (13.500 euros) à 6 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e).

2014 DDCT 105 Subvention (1.500 euros) au titre de l’animation locale à l’Association Culturelle et Sociale Eure Maindron Didot (ACSEMD).

2014 DDCT 149 Subvention au titre de l’animation locale (3.000 euros) à l’Association OEuvre Participative.

2014 DDCT 153 Subvention au titre de l’animation locale (1.500 euros) à l’association Les jardins Numériques.

2014 DFPE 1369 Subvention (4.000 euros) à l’association ASFM/YACHAD (14e)

2014 DJS 282 Subvention (2.000 euros) à l'association Le Moulin (14e).

2014 DJS 329 Subvention (10.000 euros) à l'association Les Amis de la Télé Libre (14e).

2014 DJS 331 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de la Télé Libre (14e).

2014 DJS 326 Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris - marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DJS 124 Subventions (7.000 euros) à 2 associations sportives locales (14e)

2014 DJS 321 Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

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Questions Orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2014 07 Question posée par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d'arrondissement, et l'ensemble des élus du groupe UMP et apparentés, relatif à la tenue des élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'établissement du Conservatoire Darius Milhaud.

Q14 2014 08 Question posée par Stéphane FERTIER, Conseiller d'arrondissement, et l'ensemble des élus du groupe UMP et apparentés, relatif aux conclusions de la récente visite de M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, au commissariat du 14e arrondissement.

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Voeux

V14 2014 26 Voeu proposé par Carine PETIT, Danièle POURTAUD, Hermano SANCHES-RUIVO et les élus de la majorité municipale en faveur de l’apposition d'une plaque commémorant Charles Lansiaux sur l'immeuble 4 villa Saint Jacques, où il résida de 1910 à 1921.

V14 2014 27 Voeu proposé par Carine PETIT, Danièle POURTAUD, Hermano SANCHESRUIVO et les élus de la majorité municipale en faveur de l'apposition d'une plaque commémorant Ferdinand Brunot sur l'immeuble 8 rue Leneveux

V14 2014 28 Voeu proposé par Carine PETIT, Agnès BERTRAND et les élus de la majorité municipale relatif à la carte des zones d'éducation prioritaire.

V14 2014 29 Voeu déposé par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et les élus du groupe UMP et apparentés, relatif à la mise en place d'un baromètre de la sécurité pour le 14ème arrondissement.

V14 2014 30 Voeu déposé par Bertrand LESAIN, Conseiller d'Arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et les élus du groupe UMP et apparentés, relatif à l'organisation d'un hommage officiel dans le 14e arrondissement en l'honneur de Rémy Dumoncel, Juste parmi les Nations.

La Maire

Carine PETIT