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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 26 janvier 2015

 Ordre du jour initial Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

 Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2015 01 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 1er décembre 2014.

 (Mme Carine PETIT rapporteure).

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 Communication orale de la Maire d'arrondissement sur le budget 2015

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14 2015 03 Désignation de représentants au sein du Conseil de Maison de la Maison des Associations du 14ème arrondissement. (Mme Carine PETIT rapporteure).

14 2015 02 Autorisation à Madame la Maire du 14 ème arrondissement faire procéder à l’inscription de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

 (M. Didier ANTONELLI rapporteur).

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 Examen des mémoires en délibérations sur saisine de la Maire de Paris

2015 DLH 19 Adoption du Programme Local de L’habitat modifié

 2015 DLH 12 Location de l’immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2015 DDEEES 43 Cité internationale - Approbation du principe de déclassement du domaine public routier d'un terrain pour l'opération d'aménagement paysager.

2015 DDEEES 46 Cité internationale universitaire de Paris (14e) - désaffectation et déclassement du domaine public routier d’un terrain et mise à disposition de la RIVP pour l’opération Parcelle B.

2015 DU 44 Restructuration de l'ensemble immobilier Gaîté-Vandamme (14e) – Protocole d'accord relatif aux modalités foncières et réglementaires de mise en œuvre du projet.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2015 DAC 112 Plaque commémorative en hommage au Comité d'Action Militaire (COMAC) 8 avenue René Coty (14e).

2015 DAC 113 Plaque commémorative en hommage à Joseph Epstein 29 rue Hippolyte Maindron (14e);

 2015 DAC 114 Plaque commémorative en hommage à Rémy Dumoncel, 17 rue Rémy Dumoncel (14e).

 M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

 2015 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

 M. Cédric GRUNENWALD rapporteur.

 2015 DFPE 315 Subvention (912.919 euros) et conventions avec l'association ENVOLUDIA pour sa structure multi accueil Bambini (14e).

2015 DFPE 316 Subvention (253.273 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour sa structure multi accueil 14ème Ours (14e).

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

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Questions orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2015 01 Question posée par M.Stéphane FERTIER, Conseiller d'arrondissement et l'ensemble des élus du groupe UMP et apparentés, relative à l'organisation du repas des séniors les 12 et 13 janvier 2015.

 Q14 2015 02 Question posée par M. Bertrand LESAIN, Conseiller d'arrondissement et l'ensemble des élus du groupe UMP et apparentés, relative à l'étude urbanistique réalisée concernant le réaménagement de l'avenue du Général Leclerc.

Q14 2015 03 Question posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDIMoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative à l'exploitation de l'hôtel au 49 rue Raymond Losserand.

Q14 2015 04 Question posée par Mme MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative à l'usage de la parcelle au 130 rue du Château.

 Q14 2015 05 Question posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du groupe UDIMoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative à l'avenir du 6 rue Cassini.

 Q14 2015 06 Question posée par Mme Chantal MERCHADOU, présidente du groupe UDIMoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative à la situation des commerces de proximité.

 Q14 2015 07 Question posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative à l'exploitation du domaine public par le commerce de restauration situé au 197 boulevard Brune.

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 Vœux

 V14 2015 01 Voeu proposé par Carine PETIT, Amine BOUABBAS et les élus de la majorité municipale pour que la salle de boxe du stade Jules Noel porte le nom de "salle GRALLLEGRAND".

V14 2015 02 Vœu proposé par le groupe écologiste, relatif à l'extension de "zone 30" dans le 14ème arrondissement.

 V14 2015 03 Vœu proposé par le groupe écologiste, relatif à l'ouverture d'une zone Paris Respire dans l’arrondissement.

 V14 2015 04 Vœu déposé par Mme Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d'arrondissement et les élus du groupe UMP et apparentés, relatif au projet de construction d'un nouveau conservatoire de musique et de danse.

V14 2015 05 Vœu déposé par Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et les élus du groupe UMP et apparentés, relatif au développement de la pratique du vélo à Paris.

La Maire  Carine PETIT