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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 11 mai 2015

 Ordre du jour initial Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2015 11 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 30 mars 2015. Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2015 12 Adoption du Compte Administratif 2014 Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

 Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2015 DLH 3 Location à la RIVP de l'immeuble communal 10, rue Julia Bartet (14e) - avenant à bail emphytéotique.

2015 DLH 25 Charte des mutations dans le parc social.

2015 DLH 107 Réalisation 101-105 boulevard Brune (14e) d’un programme comportant 14 logements PLAI et 33 logements PLUS - Garantie complémentaire (561.110 euros) demandée par Toit et Joie. M. Amine BOUABBAS rapporteur

2015 DEVE 69 Attribution de la dénomination "Jardin Lionel Assouad" au jardin 22, rue de Chatillon (14e). Mme Carine PETIT rapporteure.

2015 DAC 309 Plaque commémorative en hommage à Maurice Le Scouëzec 35 rue Delambre (14e). Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2015 DAC 254 Subventions (56.130 euros) à 20 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie et signature d’une convention. M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2015 DAC 43 Subvention (262.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14 (14e)

 2015 DAC 248 Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e).

 2015 DAC 266 Subventions (925.000 euros) et conventions avec 31 sociétés et 1 association.

 2015 DAC 284 Subvention (1.056.250 euros) avenant et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). 2015

 DJS 157 Centre d'animation Montparnasse (14e) - Délégation de service public - Convention avec l'association MJC en Ile-de-France.

2015 DJS 210 Subventions (9.000 euros) à 2 associations de jeunesse (14e).

 2015 DDCT 53 Conventions et subventions au titre de l’animation locale (65.000 euros) à 24 associations œuvrant dans les 9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 18e 19e et 20e arrondissements. Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2015 DDCT 16 Subventions (157 500 euros) à 8 associations et conventions pour des projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants et actions dans les cafés sociaux pour les personnes âgées immigrées.

2015 DDCT 45 Subventions (108.095 euros) à 30 associations et conventions au titre de l’intégration et des résidents non communautaires. M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2015 DFPE 79 Subvention (65.408 euros) et avenant n°2 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).

2015 DFPE 97 Soutenir les parents : Accompagnement des familles - Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Florimont - Le Château Ouvrier (14e) pour le fonctionnement de la ludothèque Ludido. Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2015 DASES 13 Locaux 29 bd Brune et 2-6 Impasse Vandal 14eme. Avenant à la convention de transfert de gestion domaniale. Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2015 DVD 156 Passerelle du Cambodge (14e). Demande des subventions auprès de la RIF. Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

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Question écrite à la Maire de Paris

 Q14 2015 03 Question écrite de Mme Carine PETIT et des élus du groupe socialistes et radicaux à Madame la Maire de Paris relative au budget alloué aux Conseils de Quartier.

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Question orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2015 16 Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative aux nuisances et perturbations engendrées par la circulation de camions de chantiers secteur Montsouris.

Q14 2015 17 Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative au projet de rénovation du Site de Saint-Vincent de Paul.

Q14 2015 18 Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, sur la transition énergétique.

 Q14 2015 19 Question orale à Madame la Maire d’Arrondissement, posée par M. Stéphane FERTIER, Conseiller d’Arrondissement, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du Groupe UMP et apparentés, relative à l’installation de la statue « Mon fils-marin » de l’artiste Chana Orloff

Q14 2015 20 Question orale à la Maire d’arrondissement, posée par M. Bertrand LESAIN, Conseiller d’Arrondissement, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe UMP et apparentés, relative au projet de transformation du Centre Sportif Elisabeth. *****

 Vœux

 V14 2015 17 Vœu déposé par Carine PETIT et les élus des groupes Socialistes, Radicaux et apparentés, Europe Écologie – Les verts, Communiste-Front de Gauche, UMP et apparentés, UDIModem et 100% 14e, relatif aux conditions de la réussite scolaire et éducative pour la rentrée 2015/2016 dans le 14ème arrondissement

V14 2015 18 Vœu déposé par les groupes communiste - Front de gauche et Europe écologie les Verts visant à déclarer le 14ème arrondissement de Paris « zone hors TAFTA ».

 V14 2015 19 Vœu proposé par les élu-e-s du groupe écologiste relatif à l’ouverture d’une nouvelle desserte de bus dans le 14ème.

La maire Carine PETIT