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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 30 mai 2016 Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2016 10 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 2 mai 2016. 14 2016 13 Adoption du budget supplémentaire 2016 de l'état spécial du 14e arrondissement. Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2016 11 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de 3 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations. 14 2016 12 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription d'une association de la Maison des Associations. M. Didier ANTONELLI rapporteur.

Communication relative à la mise à disposition des salles de la Mairie du 14e arrondissement par Didier ANTONELLI, Maire Adjoint en charge de la participation citoyenne, du budget participatif et de la vie associative.

  Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

 2016 DFPE 19 Subventions (346.900 euros), conventions et avenant à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes et pour l’animation de l’espace public en 2016

2016 DFPE 34 Subvention (62 491euros) et avenant n°3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). 2016 DFPE 36 Subvention (97 532 euros) et avenant n°3 avec l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

2016 DFPE 67 Subvention (1.458.933 euros) et avenants avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

2016 DFPE 153 Subvention (53.171 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e).

2016 DASES 215-G Subvention ( 3500 euros) au comité d'action sociale et d'animation du 14e .

 Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2016 DJS 195 Modification des tarifs applicables aux usagers et avenants aux contrats de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation de la Ville de Paris.

2016 DJS 194 Subvention (7.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e)

2016 DDCT 61 Subventions (49.500 euros) à 23 associations répondant à l’appel à projet Politique de la Ville et signature de conventions.

2016 DAC 197 Subvention (24.000 euros) et convention avec l’association Jeune Création (14e).

 2016 DAC 628 Subvention (8.500 euros) et convention avec la compagnie A Force de Rêver (14e). Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2016 DEVE 74 Subventions (30 000 euros) à 12 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en politique de la Ville. M. Armand RENARD rapporteur.

2016 DJS 218 Bassins-écoles des centres sportifs Elisabeth (14 e) et Louis Lumière (20 e) - gratuité d'utilisation pendant l'été 2016.

2016 DLH 153 Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2016 DPA 45 École élémentaire 5, rue Prisse d’Avennes (14e) - Permis de construire

 2016 DASES 121-G Subventions (74 300 euros) Actions d'accompagnement à la scolarité 20152016 - 24 associations. Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

Questions orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2016 11 Question orale à la Maire d'arrondissement posée par Nathalie KOSCIUSKOMORIZET, Conseillère de Paris, Stéphane FERTIER, Conseiller d'arrondissement et l'ensemble des élus du groupe LR et apparenté.

Vœux

 V14 2016 19 Voeu du Conseil de Quartier Jean-Moulin-Porte d'Orléans relatif à la suppression des emprises de chantiers le long de l'avenue de la Porte de Montrouge.

V14 2016 20 Voeu du Conseil de Quartier Jean-Moulin Porte d'Orléans relatif aux choix des projets du Budget Participatif Parisien suite au vote des parisien.ne.s

V14 2016 21 Vœu du Conseil de Quartier Mouton-Duvernet, Jean-Moulin Porte d'Orléans Association DRAPO et ACAGL14, vœux relatif à la rénovation de l'avenue du Général Leclerc.

V14 2016 22 Vœu du Conseil de Quartier Mouton-Duvernet relatif à la Traverse Bièvre-Montsouris V14 2016 23 Vœu proposé par Bertrand LESAIN, Conseiller d’Arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et l'ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif à la mise à l'étude d'une réouverture partielle de la circulation rue du Professeur Hyacinthe Vincent pour les riverains de la Porte d'Orléans et du quartier vert.

 V14 2016 24 Vœu proposé par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d'Arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif à la révision du projet de construction de bureaux sur  le site du nouveau conservatoire Darius Milhaud. La maire Carine PETIT