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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 12 septembre 2016

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2016 15 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 20 juin 2016

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2016 DDCT 42 Etats spéciaux d’arrondissement - détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2017

2016 DDCT 43 Etats spéciaux d’arrondissement - délibération cadre-investissement 2017

2016 DDCT 44 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2017

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2016 18 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2017

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2016 16 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 5 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

14 2016 17 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription de 2 associations de la Maison des Associations

Didier ANTONELLI rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2016 DDCT 111 Attribution de subventions (19.500 euros) au titre de l'animation locale à 4 associations (9e, 13e, 14e et 19e)

2016 DDCT 121 Subventions (70.500 euros) à 8 associations pour leurs actions visant à l’émergence de projets collectifs dans les quartiers populaires et signature de conventions.

2016 DDCT 125 Subventions Fonds du Maire (29.533 €) à un collège et à 13 associations du 14ème arrondissement.

Didier ANTONELLI rapporteur.

2016 DU 164 Classification de voies au titre des droits de voirie (14e).

2016 DU 179 Déclassement du domaine public routier communal d’une emprise rue du Professeur Hyacinthe Vincent (14e).

2016 DU 182 Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine public communal 2 à 8 impasse Vandal (14e).

2016 DU 189 Déclassement du domaine public routier communal d’une emprise située avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy (14e).

2016 DAE 345 Pavillon Victor Lyon-CIUP (14e)-Garantie d'emprunt à la RIVP

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2016 DLH 209 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

2016 DLH 222 Réalisation 140 boulevard du Montparnasse (14e) d'un programme de 34 logements sociaux (24 PLAI, 10 PLUS) par Toit et Joie.

2016 DLH 232 Acquisition 52-52bis, boulevard Saint Jacques et 6, rue Leclerc (14e) d'un programme de 6 logements PLA-I, 5 PLUS et 52 PLS par la RIVP.

Amine BOUABBAS rapporteur.

2016 DLH 90 Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable ".

2016 DLH 4-G Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable".

2016 DDCT 91 Subventions (8.000 euros) à 2 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement.

14 2016 19 Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 80, boulevard Jourdan à Paris 14ème arrondissement et autorisation à Madame la Maire du 14ème arrondissement de demander à la Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marchés publics, en application de l’article 30 du Code des Marchés Publics, pour la gestion de cet équipement.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2016 DFPE 55 Subventions (4.245.053 euros) et avenants à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 19 établissements d’accueil de la petite enfance.

2016 DFPE 240 Signature d'une convention de partenariat entre l'association Restaurants du Coeur, la société SODEXO et la Ville de Paris

2016 DAE 280 Subvention (198 865 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour un projet Coworking étudiants–entrepreneurs (14e)

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2016 DAE 314 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association La Table des Matières (14e)

Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.

2016 DPE 42 Subventions (182.000 euros) et convention avec six associations gestionnaires de recycleries

Florentin LETISSIER rapporteur.

2016 DPE 21 Subvention (18.000 euros) et convention avec la recyclerie Rejoué (14e).

2016 DPE 40 Plan de relance du tri – Subventions (60 600 euros) à des associations en vue d’animations et d’actions de sensibilisation des habitants au tri sélectif

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2016 DASCO 137 Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2017-2018

2016 DASCO 130 Caisse des Écoles (14è)-Subvention (141 566 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

2016 DJS 259 Signature de conventions avec 20 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2016 au 30 novembre 2017.

2016 DFPE 176 Subventions (138.050 euros) à neuf associations dont sept avec convention et une avec avenant pour leurs groupes de parole et d’échange autour des préoccupations des parents

2016 DFPE 178 Subventions (51.750 euros) et conventions avec six associations pour leurs actions visant à resserrer les liens entre les familles et l’école

2016 DDCT 67 Subvention (34.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour deux projets sur les quartiers prioritaires parisiens

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2016 DDCT 69 Subventions (150.000 euros) à 6 associations dans le cadre de la Lutte Contre l’Illettrisme et le Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers Politique de la Ville

2016 DDCT 96 Subventions (75.000 euros) à douze associations porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville

2016 DDCT 97 Subventions à 58 associations pour le financement de 59 projets sur les quartiers Politique de la Ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2016.

2016 DDCT 99 Subventions (62.500 euros) et conventions avec 5 associations oeuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 18e, 19e et 20e)

2016 DDCT 101 Subventions (100 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes situées dans les 14ème, le 18ème, le 19ème arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20^ème)

2016 DVD 99 Subventions (25 000 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville

2016 DASES 74-G Subvention (35 379 euros) et convention avec l’association Carrefour 14 (14e).

2016 DASES 265-G Subvention (7 000 euros) et convention avec l'association ARCREATION - MOT DE PASSE (5 e)

2016 DASES 314-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Afrique Partenaires Services (14e)

2016 DJS 198 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Jardins Numériques (14e)

2016 DJS 250 Subvention (5.000 euros) à l'Association Florimont - Le Château Ouvrier (14e)

2016 DAE 271 Subvention (2.000€) à l'association Afrika Tiss(14e)

2016 DAC 674 Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e)

2016 DAC 631 Subvention (9.5000) à 6 associations dans le cadre de l'action culturelle locale

2016 DAC 18 Subvention (115.000 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e)

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2016 DAC 347 Subvention à l’Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement.

14 2016 20 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, dans le square Auguste Renoir, au bout de la rue des mariniers (14ème) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Jardins des couleurs ».

Armand RENARD rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris.

2016 DEVE 121 Subvention (3 500 euros) à l’association Abeille Francilienne (14e) pour ses actions pédagogiques en faveur de l’apiculture urbaine et pour la création d’une miellerie.

Armand RENARD rapporteur.

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Questions Orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2016 14 Question orale à la Maire d'Arrondissement posée par Cédric GRUNENWALD, Président du groupe SRA sur la rentrée scolaire et les mesures prises autour des établissements.

Q14 2016 15 Question orale à la Maire d'Arrondissement posée par Nathalie KOSCIUSKOMORIZET, Conseillère de Paris, Stéphane FERTIER, Conseiller d'arrondissement et l'ensemble des élus du groupe LR et apparentés, relative au bilan de l’extension des horaires d'ouverture du ParcMontsouris en juillet/aout.

Q14 2016 16 Question orale à la Maire d'Arrondissement posée par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d’arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relative aux projets de surélévation et  de construction intéressant les ensembles immobiliers du 4 rue Didot et 2 rue de l'Eure.

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Voeux

V14 2016 35 Voeu du Conseil de Quartier Pernety sur proposition de COQUA fermeture du terrain de basket entre 23h et 7hh du matin, et sur la coulée verte.

V14 2016 36 Voeu du Conseil de Quartier Pernety pour rendre au jardin de la ZAC DIDOT sa quiétude la nuit.

V14 2016 37 Voeu déposé par Catherine CHEVALIER, Présidente du groupe PCF - Front de Gauche, relatif aux expulsions de ménages DALO à Paris;

V14 2016 38 Voeu déposé par Catherine CHEVALIER, Présidente du Groupe PCF - Front de gauche, relatif aux logements de l'AP-HP

V14 2016 39 Voeu proposé par Bertrand LESAIN, Conseiller d’Arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et les élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif à l'organisation d'une journée de dépistage en mairie du 14e à l'occasion de la journée mondiale de lutte contre le VIH.

La maire, 

Carine Petit