lavoixdu14e.info

Conseil du 14ème arrondissement
Séance du lundi 13 mars 2017
Ordre du jour initial
Séance Publique (Entrée 2, Place Ferdinand Brunot)
Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement
14 2017 03 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement
du 16/01/2017
Mme Carine PETIT rapporteure.
14 2017 04 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription
de 8 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des
Associations.
M. Didier ANTONELLI rapporteur.
Communication relative à la mise à disposition des salles de la mairie du 14ème
arrondissement -Bilan 2016 par Didier Antonelli, Maire Adjoint en charge de la participation
citoyenne, du budget participatif et de la vie associative.
*****
Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris
2017 DDCT 27 Approbation du règlement intérieur des maisons de la vie associative et citoyenne
de la Ville de Paris.
M. Didier ANTONELLI rapporteur.
2017 DAE 31 Attribution du Contrat de revitalisation artisanale et commerciale
2017 DAE 34 Subvention (7.400 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du
Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (14e).
2017 DAE 112 Subvention (6.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de
fin d’année 2016 (14e).
2017 DAE 121 Subvention (2.500 euros) à l’association des commerçants de la rue Brézin pour les
illuminations de fin d’année 2016 (14e).
2017 DAE 128 Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants du village Didot pour les
illuminations de fin d’année 2016 (14e).
M. Cyril MOURIN rapporteur.
2017 DEVE 55 Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes
électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité
d’orientation OndesParis
M. Florentin LETISSIER rapporteur.
2017 DEVE 63 Communication sur le lancement de deux appels à projets relatifs aux jardins
partagés
M. Armand RENARD rapporteur.
***
Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement
14 2017 05 Mise à disposition d’un terrain sur le terre-plein de l’avenue René Coty, à l’angle de la
rue Hallé (14e), pour du compostage de quartier - Convention d’occupation du domaine public avec
l’association « La régie de quartier du 14e ».
14 2017 06 Mise à disposition d’un terrain dans le square Georges Lamarque (14e), pour du
compostage de quartier - Convention d’occupation du domaine public avec l’association « La régie
de quartier du 14e ».
14 2017 07 Mise à disposition d’un terrain dans le square du Moulin des Trois Cornets (14e), pour
du compostage de quartier - Convention d’occupation du domaine public avec l’association « La
régie de quartier du 14e ».
M. Armand RENARD rapporteur.
*****
Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris
2017 DEVE 60 Mise à disposition des Mairies d’arrondissement de « kits de jardinage » pour
accompagner les Parisiens végétalisant l'espace public .
2017 DEVE 33 Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de
distribution de larves de coccinelles aux Parisien-ne-s.
M. Armand RENARD rapporteur.
2017 DEVE 64 Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal –
convention avec l’association A.R.B.R.E.S.
Mme Valérie MAUPAS rapporteure.
2017 DEVE 1-G Subventions (208 500 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets
d’insertion professionnelle par l’entretien de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e, 15e, 16e).
2017 DPA 24 Square Auguste Renoir 2A, rue des Mariniers (14e ) - Autorisations administratives
2017 DAE 74 Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Paris Biotech Santé
(14e)
Mme Marianne AUFFRET rapporteure.
2017 DASES 39-G Subvention (522 000 euros) relative au financement en fonctionnement
d'actions d'aide alimentaire à destination de personnes migrantes et réfugiées et de personnes et de
familles démunies à Paris,
M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.
2017 DAC 463 Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération
Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.
2017 DAC 603 Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Rouch, 14 rue
Sarrette (14e).
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
2017 DAC 334 Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)
2017 DAC 667 Subventions (925.000 euros) et conventions avec 30 sociétés et 1 association
2017 DDCT 13 Subventions (411 100 euros) et une convention à 105 associations pour le
financement de 130 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.
2017 DDCT 29 Subventions (573 915 euros) avec 7 avenants et 10 conventions pluriannuelles
d’objectifs avec 16 associations pour le financement de 47 projets sur les quartiers politique de la
ville parisiens
2017 DAE 11 Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - approbation du principe
de renouvellement de la délégation de service public
2017 DFA 23 Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains
d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité
Mme Carine PETIT rapporteure.
2017 DFPE 15 Subventions (45.500 euros) et conventions avec huit associations pour leur action
permettant de renforcer le lien parent - enfant par des activités partagées, ludiques et
intergénérationnelles.
2017 DFPE 46 Subvention (449.002 euros) et convention d’équipement avec l’association
FRANCE HORIZON (93410 Vaujours) pour sa structure multi accueil (14e).
Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.
2017 DASCO 15-G Collèges publics parisiens - Subventions d’équipement (1 692 650 euros)
Mme Agnès BERTRAND rapporteure.
2017 DLH 78 Bail emphytéotique administratif ( BEA) portant location de l’ensemble immobilier
21-25 avenue de la Porte de Chatillon (14e) - Agrément à une cession partielle du droit au bail
( volume n° 1)
M. Amine BOUABBAS rapporteur.
2017 SG 10 Autorisation de la Maire de Paris à percevoir une subvention dans le cadre du pacte
Etat Métropole
2017 DVD 8 Modernisation de la ligne de métro n°6. Convention d'occupation temporaire du
domaine public avec la RATP.
2017 DVD 30 Convention d'occupation du domaine public avec la société d'études et
d'aménagement des anciennes carrières des Capucins( SEADACC)
Mme Sylvie LEKIN rapporteure.
*****
Questions orales à la Maire d'arrondissement
Q14 2017 03 Question posée par Stéphane Fertier, conseiller d’arrondissement, Nathalie
Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe UMP et apparentés
relative à l’intoxication alimentaire des élèves du 3 Rue d’Alésia
Q14 2017 04 Question posée par Marie-Laure Dauchez, Conseillère d’arrondissement, Nathalie
Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe LR et apparentés relative
au montant et à la ventilation par nature des droits de voirie perçus dans le 14e arrondissement
depuis 2008.
Q14 2017 05 Question posée par Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, et l’ensemble
des élus du groupe LR et apparentés relative aux suites données au voeu voté le 1er février 2016
concernant l’immeuble situé au croisement des rues de la Gaité, du Maine et Jolivet.
*****
Voeux
V14 2017 04 Voeu déposé par Carine Petit, Cedric Grunenwald, Florentin Letissier, Catherine
Chevalier et l’ensemble des élus de la majorité municipale relatif au bureau de Poste Plaisance.
V14 2017 05 Relatif à l’égalité d’utilisation des équipements municipaux dans le cadre d’activités
politiques et électorales proposé par Bertrand Lesain, conseiller d’arrondissement, Nathalie
Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe LR et apparentés
La maire
Carine PETIT