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Conseil du 14ème arrondissement

Séance du lundi 22 mai 2017

Ordre du jour initial

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement

14 2017 13 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 25 avril 2017

14 2017 16 Adoption du budget supplémentaire 2017 de l’état spécial du 14e arrondissement

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2017 14 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 5 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

14 2017 15 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription de 3 associations de la Maison des Associations.

Didier ANTONELLI rapporteur.

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Communication de Elisabeth Guy-Dubois sur le Bilan 2016 de la commission d’attribution de places en crèches dans le 14ème arrondissement.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2017 DASCO 27 Subvention (6 000 euros) et convention avec l’APASO pour l’organisation d’ateliers d’éveil au droit et à la citoyenneté à l’école élémentaire 5 rue Prisse d’Avennes (14ème).

2017 DASCO 43-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (8 980 euros), subventions d'équipement (311 368 euros) et subventions pour travaux (181 493 euros)

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2017 DFPE 166 Groupes de parole et d’échange autour des préoccupations des parents et forum parentalité dans le 19e - Subventions (159.050 euros) à neuf associations dont six avec convention(s) pour leurs actions

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2017 DAE 218 Arc de l'Innovation - Cité internationale universitaire de Paris (14e) - Convention de mise à disposition de la CIUP d'un terrain dans le cadre de l'opération d'aménagement paysager

2017 DFA 44 Modification de la garantie de la Ville à la SPLA Paris Batignolles Aménagement dans le cadre de l’opération d’aménagement Saint-Vincent-de-Paul à Paris.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2017 DAE 17 Subvention (6.000 euros) à l'association A tout Atout (14e)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2017 DAC 13 Subventions (805.000 euros), avenants à convention et convention avec les lieux de création et de diffusion (14e).

2017 DPA 36 « Paris fait Paris » - Conservatoire 2 imp Vandal (14e) – Construction- Modification du programme de l’opération - Autorisation de résilier la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage

2017 DAC 781 Subventions (6.000 euros) à quatre associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e)

2017 DJS 196 Subvention (2.000 euros) à Les Jardins Numériques (14e).

2017 DJS 80 Subventions (45.000 euros) à 21 associations sportives dans le cadre de l’appel à projet « Politique de la Ville ».

2017 DDCT 56 Subventions (67.100 euros) à 11 associations oeuvrant dans les quartiers Politique de la Ville, pour le portage du Fonds de Participation des Habitants (FPH)

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2017 DDCT 22 Subventions (95 500 euros) à 32 associations, convention et avenants à convention au titre de l’intégration et des résidents non communautaires

2017 DASES 156-G Subventions à Aurore (248 504 €), à Paris Tout P’tits (100 000 €), au Casip-Cojasor (105 000 €), à l’Un est l’autre (30 000 €), aux Restaurants du Coeur – Relais du Coeur de Paris (180 000 €), au Secours Populaire Français (50 000 €)- et au Relais Frémicourt (7000 € ) pour la réalisation d’action d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies (montant global 720 504 €).

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2017 DEVE 98 Subvention (2 000 euros) à l’association Florimont – Le Château Ouvrier (14e) pour son projet d’agriculture urbaine dénommé Graine de Quartorzien dans le quartier de la Porte de Vanves.

Armand RENARD rapporteur.

2017 DEVE 96 Mise en oeuvre du projet "+ de végétal dans les quartiers populaires" voté au Budget participatif parisien 2016 - Autorisation de financement de 19 projets (10, 11, 12, 13, 14, 15,17, 18, 19, 20e)

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

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La maire

Carine PETIT