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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 06 novembre 2017

Ordre du jour initial

Séance Publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

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Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement

14 2017 23 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 11 septembre 2017.

14 2017 24 Détermination du montant de la dotation de l’état spécial d’arrondissement pour l’année 2018.

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2017 DPA 53 « Paris fait Paris » - Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015 et 2016, portant sur les opérations d’équipements publics.

2017 DFA 86 Signature d’une concession de services provisoire relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité à titre accessoire

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Communication d’Agnes Bertrand, Adjointe à la Maire du 14e, en charge des affaires scolaires, de la réussite éducative et des rythmes éducatifs relative à la rentrée scolaire 2017 dans le 14^ème arrondissement

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2017 DASCO 73 Subvention (15.900 euros) à 38 collèges parisiens dans le cadre du

fonctionnement de « l’Action collégiens »

2017 DASCO 56-G Divers collèges- Dotations (703 750 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs.

2017 DASCO 60-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (93 037 euros), subventions d’équipement et d’investissement (583153 euros), et subventions pour travaux (56 140 euros)

2017 DASCO 133 Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (212 452 euros), subventions d'équipement (130 972 euros) et subventions pour travaux (4 356 euros)

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

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2017 DFPE 44 2017 DFPE 44 Subventions (2 385 511 euros) et avenants à la Fondation Léopold Bellan (8ème) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance

2017 DFPE 125 Subvention (1 677 844 euros) et avenants n°1 avec l'association ENVOLUDIA (94160 Saint Mandé) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 147 Subventions (193 683 euros), avenant n° 1 et convention avec l’association « La Planète des Enfants » (14e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 180 Subventions (69.250 euros) à neuf associations, dont huit avec convention, pour leurs actions visant à resserrer les liens entre les familles et l’école (2e, 3e, 10e, 12e, 13e, 14e, 15e,18e, 19e, 20^e)

2017 DFPE 36 Subventions (1.929.768 euros), avenants et convention à l’association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance.

2017 DASES 149-G Subventions (774 606 euro) et conventions avec 14 associations pour le déploiement des dispositifs de remobilisation sociale en vue d'une insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi.

2017 DASES 403-G PPIE. Appel à projet « Dynamiques professionnelles » – 70.959,62 euros.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2017 DASES 88-G Subventions (672 000 euros) à 46 associations et conventions avec chacune d’entre elles pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2017 DAE 177 Subventions (271.200 euros), conventions et adhésion (3.150 euros) pour le soutien de dix-neuf initiatives pour le réemploi et l’économie circulaire.

2017 DEVE 170 Ici, demain, ensemble pour le climat : Projet de Nouveau Plan Climat Air Énergie de Paris vers une ville neutre en carbone et 100% énergies renouvelables en 2050

Florentin LETISSIER rapporteur.

2017 DAE 253 Budget Participatif 2016 « Une halle alimentaire solidaire pour le 14e » - Subvention - chantier d'insertion (310.000 euros) et convention avec l’association Food de Rue (14e)

Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.

2017 DAE 297 Budget Participatif 2016 : Mise en oeuvre du projet « Plus de commerces dans les quartiers populaires » - Subvention (524.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH.

2017 DAE 2 Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - Règlement

Cyril MOURIN rapporteur.

2017 DEVE 167 Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour l’installation d’abris à moineaux et insectes dans les copropriétés et chez les bailleurs sociaux / Budget participatif 2016 "+ de nature en ville"

2017 DEVE 144 Cession à titre gratuit de 3 équipements ludiques, provenant de deux squares du 14e arrondissement, à la brigade de Sapeurs Pompiers, 47 rue Saint-Fargeau (20e) - Convention de don.

2017 DEVE 174 Dénomination "place Louise Losserand" attribuée à la place située 145, rue Raymond Losserand (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2017 DEVE 4-G Avenant à convention avec l'association Etudes et Chantiers pour un chantier d'insertion par l'entretien de la PC ferroviaire (13e à 14e) et de quatre centres sportifs du 13e.

2017 DU 244 Règlement local de la publicité - Objectifs et Modalités de la concertation.

2017 DU 186 Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2017 DU 190 Cession à EFIDIS, après désaffectation et déclassement, d’une emprise communale 6-8 rue Bardinet (14e) en vue de réaliser des logements sociaux.

2017 DLH 251 Réalisation 115, boulevard Jourdan (14e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS par la RIVP.

2017 DLH 232 Réalisation 17, boulevard Jourdan, « Fondation Avicenne » (14e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence étudiante de 109 logements PLUS par la RIVP.

Amine BOUABBAS rapporteur.

2017 DDCT 115 Subventions fonds du Maire (38.026 euros) à un établissement public et à 16 associations (14e).

Didier ANTONELLI rapporteur.

2017 DDCT 146 Subventions (275 500 euros) à 84 associations pour le financement de 93 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens et avenant à une convention avec une association -Troisième enveloppe

2017 DDCT 147 Subventions (290 107 euros) à 57 associations porteuses de 67 postes d’adultes relais

2017 DAC 571 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e).

2017 DJS 253 Subventions (30.000 euros) et 6 conventions avec 6 associations de Jeunesse (14e,19e, 20e).

2017 DJS 257 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (14e).

2017 DJS 136 Aides Paris Jeunes Vacances – Mise en oeuvre du dispositif pour l’année 2018.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2017 DPSP 4 Subventions (81 930 euros) et conventions à 18 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2017

Cédric GRUNENWALD rapporteur.

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Questions Orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2017 10 Question posée par Bertrand Lesain, Conseiller d’arrondissement, et l’ensemble des élus du groupe LR et apparentés relative au projet de réaménagement de l’Avenue du Général LECLERC.

Q14 2017 11 Question posée par Nathalie Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris, Marie-Laure Dauchez, Conseillère d’arrondissement, et l’ensemble des élus du groupe LR et apparentés relative aux réponses apportées par Monsieur Martins, lors du Conseil de Paris du 27 septembre dernier ausujet des nuisances de voisinage supportées par les habitants de l’immeuble situé au 41 rue des Plantes, à proximité du city stade du square Lionel Assouad.

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Voeux

V14 2017 11 Voeu du Conseil Quartier Montparnasse - Raspail relatif au déménagement du kiosque citoyen

V14 2017 12 Voeu du Conseil Quartier Montparnasse - Raspail relatif au rappel à l'ordre des restaurateurs et cafetiers des rues d'Odessa et du Montparnasse, et du Bd Edgar Quinet.

V14 2017 13 Voeu du Conseil de Quartier Mouton Duvernet relatif au programme de réutilisation du bâtiment du Tribunal d'Instance. -

V14 2017 14 Voeu du Conseil de quartier Pernety, relatif à l’installation d' une brigade pilote « vie quotidienne » sur le quartier Pernety

V14 2017 15 Voeu déposé par le groupe EELV et soutenu par la majorité municipale relatif à l’opposition de la Ville de Paris à la politique du logement du gouvernement

V14 2017 16 Voeu du groupe EELV relatif à l’augmentation de menus végétariens dans la restauration scolaire

V14 2017 17 Voeu du groupe EELV relatif à la nécessaire désimperméabilisation des sols parisiens

V14 2017 18 Voeu du groupe UDI - MODEM relatif à la mise en place du nouveau Vélib’

La maire, Carine PETIT