lavoixdu14e.info

Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 27 novembre 2017

Ordre du jour initial

Séance publique (Entée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement

14 2017 25 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement  du lundi 06 novembre 2017.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2017 26 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 5  associations qui en ont fait la demande  et ont produit les pièces nécessaires  à la Maison des Associations.

Didier ANTONELLI rapporteur.

*****

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2017 DDCT 183 charte parisienne de la participation citoyenne

Didier ANTONELLI rapporteur.

2017 DASCO 147 Caisse des Écoles (14e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2017 DASCO 73-G Caisse des Écoles (14e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2017  DASCO  167 Caisse  des  Écoles  (14e)-Subvention  2018  (4  893  048  €)  pour  la  restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2017 DASCO 89-G Caisse des écoles (14e) -Subvention 2018 (121.705 euros) pour la restauration scolaire.

2017  DASCO  95-G Divers  collèges  publics  en  cité  scolaire-Contribution  (238  362  euros)  du département aux services de restauration pour 2018.

2017  DFPE  182 Subvention  (7.000  euros)  et  convention  avec  l’association  «  Espace  19  »  (19e) pour  des  actions  de  médiation  socioculturelle  en  direction  des  familles  dans  le  cadre  de  la prévention primaire

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2017   DFPE   221 Subvention   (11.000   euros)   et   convention   avec   une   association   pour   le fonctionnement d'une ludothèque itinérante (14e).

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2017 DASES 424-G Subvention (10 000 euros) à l’Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs, Montparnasse-Rencontres en faveur de l’accès aux droits des personnes en situation de grande précarité.

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2017  DAE  313 Marchés  de  la  création  Bastille  (11e)  et  Edgar  Quinet  (14e) -attribution  de délégation de service public

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2017  DEVE  182 Communication  sur  le  lancement  d'un  appel  à  projets  2018  sur  le  thème "Protection et Développement de la Biodiversité".

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2017 DEVE  181 Communication  sur  le  lancement  de  l'appel  à  projets  2018  relatif  aux  jardins partagés

Armand RENARD rapporteur.

2017 DLH 358 Réalisation 12-14, Place de la Porte de Vanves (14e) d'un programme d’acquisition réhabilitation avec surélévation de bureaux administratifs en résidence étudiante de 100 logements PLUS par la RIVP

2017 DLH 280 Réalisation Porte de Vanves, angle rues Julia Bartet et Claude Garamond (14e) d'un programme  de  construction  neuve  d'une  résidence  jeunes  travailleurs  de  100 logements  PLA-I  par la RIVP

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2017  DLH  167 Réalisation  70  avenue  du  Général  Leclerc  (14e)  d'un  programme  de  création  de  6 logements sociaux (4 PLA-I et 2 PLUS) par Immobilière 3F

2017  DLH  233 Réalisation,  5  Passage  Joanes  (14e)  d'un  programme  de  réhabilitation  Plan  Climat Énergie par Lerichemont

2017  DLH  237 Réalisation,  34  rue  de  l'Aude  (14e)  d'un  programme  de  réhabilitation  Plan  Climat Énergie par Lerichemont

2017  DLH  327 Réalisation  90-92,  rue  du  Moulin  Vert  (14e)  d'un  programme  de  rénovation  Plan Climat Énergie par I3F.

2017  DLH  402 Réalisation  9  rue  de  Plaisance  (14e)  d’un  programme  de  logements  sociaux  par l’Habitation Confortable.

2017  DLH  405 Réalisation  61  boulevard  Saint  Jacques  (14e)  d’un  programme  de logements sociaux par l’Habitation Confortable.

2017  DLH  362 Modification  de  l’article  3  du  règlement  municipal  fixant  les  conditions  de délivrance  des  autorisations  de  changement  d’usage  de  locaux  d’habitation  et  les  principes déterminant les compensations.

2017  DJS  298 Institut  du  Judo -FFJDA -Avenant  de  résiliation  de  la  convention  de  mise  à disposition et de gestion de la salle omnisport et de ses annexes au sein de l’Institut du judo (14e).

Amine BOUABBAS rapporteur.

*****

Voeux

V14 2017 19 Vœu déposé par Carine Petit, Sylvie Lekin, Etienne Mercier et les élus de la majorité municipale relatif au réaménagement de l’avenue du Général Leclerc.

V14 2017 20 Projet de vœu déposé par les élus du groupe communiste relatif à l’avenir des salariés de Cyclocity

V14  2017  21 Vœu  déposé  par  Eric  Azière  relatif  au  droit  d’accueil  pour  les  élèves  des  écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire.

La maire

Carine PETIT