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Conseil du 14ème arrondissement

Séance du jeudi 12 avril 2018

Ordre du jour initial

14 2018 08 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 22 janvier 2018.

14 2018 09 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 05 mars 2018.

14 2018 10  Élection du président de séance pour l’approbation du Compte Administratif 2017.

14 2018 11  Approbation du Compte Administratif 2017.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2018 12 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 12 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la vie associative et citoyenne.

142018 13 Autorisation donnée à Madame la Maire du 14èmearrondissement de Paris de signer des conventions de mise à disposition ponctuelle de salles au sein de la Maison de la vie associative et citoyenne du 14ème arrondissement.

1. Didier ANTONELLI rapporteur.

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Communication relative au Contrat Culture d’Arrondissement par Mélody Tonolli

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2018 DFPE 49 Subvention (44 322 euros) et avenant n°2 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2018 DFPE 50 Subvention (54 678 euros) et avenant n°2 à l'association La Porte Entr'ouverte pour la crèche parentale (14e)

2018 DFPE 9 Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subventions (72.000euros) à six associations, dont une avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité

2018 DAE 78 Constructions et réhabilitations d'immeubles d'activités (10e, 13e, 14e, 16e et 20e) -Garantie d'emprunts à la RIVP et convention

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure

2018 DLH 105 Transfert de baux emphytéotiques et de baux à construction entre Paris Habitat OPH et l’Habitation Confortable. Modification de la délibération 2016 DLH 90-2.

2018 DLH 60 Relogement des Parisiens concernés par une opération de rénovation, de réhabilitation ou de démolition.

2018 DJS 14 Subventions (15.850 euros) à 9 associations sportives locales (14e).

Amine BOUABBAS rapporteur.

2018 DAC 291 Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e)

2018 DAC 376 Subventions (10.000 euros) à deux associations organisant des manifestations littéraires.

2018 DAC 344 Approbation de conventions de partenariat entre des conservatoires de la Ville de Paris, des centres Paris Anim' et des écoles de musique associatives

2018 DDCT 68 Subventions (341 500 euros) à 63 associations pour le financement de 65 projets sur les quartiers populaires parisiens. Appel à projets Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République 2018.

2018 DDCT 69 Subventions (115 477 euros) à quatorze associations et un bailleur social situés en quartiers populaires.

2018 DJS 162  Subventions (5.500 euros) à 2 associations de jeunesse et convention annuelle d'objectifs avec l'une d'elles APASO (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2018 DASCO 24  Subventions (1.008.409,19 euros) et conventions annuelles d'objectifs pour les projets d'animation mis en oeuvre dans les écoles publiques au titre des Temps d'Activités Périscolaires

2018 DASCO 23 Lycées municipaux - subventions d’équipement (341 873 euros) et subventions pour travaux d’entretien (35 062 euros)

2018 DASCO 8-G  Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires (55 694 euros), subventions (318 333 euros) et subventions pour travaux (463 630 euros).

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018 DEVE 78  Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement - Communication

Florentin LETISSIER rapporteur.

2018 DPE 11 Convention de partenariat avec le SYCTOM sur ses dispositifs de soutien à la mise en œuvre du PLPDMA parisien.

2018 DVD 41 Tarification des autorisations d’occupation temporaire de la bande de stationnement et de l'espace public viaire liées à l'évènementiel dans Paris intramuros.

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2018 DAE 136 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (2618 euros). Signature des conventions afférentes à deux indemnités

Cyril MOURIN rapporteur.

2018 DEVE 74  Subventions (11 790 euros) à 17 associations dans le cadre de l'appel à projets 2018 relatif au "Printemps des cimetières"

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Voeux

V14 2018 14 Voeu déposé par Carine Petit, Cédric Grunenwald, Florentin Letissier, Catherine Chevalier et les élu·e·s de la majorité municipale relatif à l’accueil des migrant·e·s et réfugié·e·s.

V14 2018 15 Voeu déposé par Carine Petit, Catherine Chevalier, Cedric Grunenwald, Florentin Letissier et l’ensemble des élu.e.s de la majorité, relatif à la fermeture des bureaux de poste Porte d’Orléans & Montsouris et à l’externalisation des services postaux du bureau de poste Plaisance.

V14 2018 16 Voeu proposé par les élu.e.s PCF et EELV pour la défense d’un service public ferroviaire de qualité et au maintien du maillage secondaire et des petites lignes de la SNCF.

V14 2018 17 Voeu du groupe écologiste relatif au recensement des logements, bureaux et équipements publics vacants à Paris.

V14 2018 18  Voeu des élus PCF concernant les expulsions en fin de trêve hivernale.

La maire Carine PETIT