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Conseil du 14ème arrondissement

Séance du lundi 18 juin 2018

Ordre du jour initial

14 2018 18 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 22 mai 2018.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2018 19 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 3 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la vie associative et citoyenne.

Didier ANTONELLI rapporteur.

14 2018 20 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, situé au sein du square Chanoine Viollet au 40, rue Hippolyte Maindron (14e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association «Jardins des couleurs».

Armand RENARD rapporteur.

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2018 DEVE 113 Budget participatif "Cultiver en Ville" - Subventions (18 200 euros) à 12 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés

2018 DEVE 114 Budget participatif « + de nature en Ville » - Subventions (34 500 euros) à 24 associations dans le cadre de l’appel à projets « Protection et développement de la biodiversité »

2018 DEVE 86 Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.

 Armand RENARD rapporteur.

2018 DVD 3-G Lignes de bus de quartier Charonne (20è) , Bièvre-Montsouris (13è-14è) et Ney-Flandre (18è-19è) - Convention d'exploitation avec la RATP

2018 DPE 30 Subvention (8.800 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (APC) pour un défi "Famille zéro déchet".

2018 DVD 24 Plan vélo - Approbation du plan triennal 2018 - 2020. Demande de subventions correspondantes auprès de la Région Ile de France.

2018 DVD 46 Dispositions applicables au stationnement de surface (poids lourds, déménagements, autocars et professionnels divers).

 Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2018 DU 148 Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) Nouvelle Tour Montparnasse - Principe de déclassement, dépôt d'autorisations administratives. Convention de projet urbain partenarial.

 Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2018 DLH 6 Location de l’immeuble 19-25, rue Boissonade (14e) à la RIVP – Déclassement anticipé et bail emphytéotique.

2018 DEVE 92 Travaux sur un mur mitoyen et occupation d’une emprise de chantier dans le square de l’Abbé Lemire (14e). Convention avec ICF Habitat

 Amine BOUABBAS rapporteur.

2018 DPE 34 Modification du règlement du service public de l'eau.

2018 DAE 211 Budget Participatif - Subvention (11.000 euros) et conventions avec l'association Rejoué (14e)

 Florentin LETISSIER rapporteur.

2018 DAE 75 Budget Participatif Subventions (340.000 euros) et conventions avec huit structures lauréates de l’appel à projets « Ouverture de commerces circulaires : magasins 100% vrac et ateliers de réparation »

 Mme Catherine CHEVALLIER rapporteure.

2018 DAE 210 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Yes We Camp (13) pour le projet de Restaurant Commun des Grands Voisins (14e)

2018 DASES 131-G Subventions (85.000 euros) à seize associations et conventions avec 14 associations pour leurs actions sociolinguistiques.

 Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2018 DDCT 29 Subventions (63 500 euros) à 7 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme

 Cédric GRUNENWALD rapporteur.

2018 DASCO 16-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires et subventions (44 026 euros), subventions (223 808 euros), subventions (317 246 euros)

2018 DASCO 40-G Divers collèges- Dotations (693.750 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs

 Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018 DFPE 43 Subvention (50 438 euros) et avenant n°2 à l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

2018 DFPE 45 Subvention (52 555 euros) et avenant n°2 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

2018 DFPE 108 Subventions 4 513 822 euros) et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 19 établissements d’accueil de la petite enfance

2018 DFPE 123 Subvention (1 939 685 €) à seize associations, conventions pour la gestion de seize lieux d’accueil enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF dans les centres sociaux

2018 DFPE 143 subvention ( 43 301 euros) et avenant n°2 pour l'association OEPF PETIT MONTROUGE pour sa halte-garderie

2018 DFPE 8 Subventions (148.000 euros), conventions et avenants à convention avec neuf associations pour leur activité d'accompagnement des séparations

2018 DFPE 157 Subventions et conventions avec quatre associations pour l’animation et le développement d’ateliers en direction des professionnel.le.s de l’accueil individuel dans le cadre des relais d’assistant.e.s

 Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2018 DDCT 111 Subventions (502 700 euros) et conventions à 166 associations pour le financement de 213 projets dans les quartiers populaires parisiens – Deuxième enveloppe 2018.

2018 DDCT 79 Subventions (254 300 euros), 15 conventions pluriannuelles d’objectifs et 6 avenants avec 21 associations pour le financement de 43 projets sur les quartiers populaires.

2018 DDCT 8-G Subventions (69 500 euros), 9 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 9 associations pour le financement de 16 projets sur les quartiers populaires.

2018 DASCO 15 Subventions (5.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (14e) et convention avec l’association « Zup de Co »

2018 DASES 198-G Subventions (26.500 euros) et conventions avec 10 associations menant des actions de santé dans les quartiers politique de la ville (10e, 11e, 14e et 17e)

2018 DJS 1 Subventions (46.000 euros) à 22 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

2018 DEVE 119 Subventions accordées dans le cadre de l'Appel à Projets Politique de la Ville..

2018 DDCT 115 Subvention au titre de l’animation locale (1.000 €) à une association œuvrant dans le 14e arrondissement de Paris

2018 DAC 38 Subvention (542.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

2018 DAC 182 Subventions (21.000 euros) aux associations Culture et Hôpital (14e) et Orange Rouge (19e)

2018 DJS 134 Centres Paris Anim’ Marc Sangnier et Vercingétorix (14e) – Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Convention avec l’association CASDAL14.

2018 DJS 158 Attribution de la dénomination Angel Parra au Centre Paris Anim’ situé 183 rue Vercingétorix (14e).

 Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2018 DDCT 117 Subventions (100.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2019 du Budget Participatif

2018 DDCT 82 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition d'espaces gérés par les conseils d'arrondissement

 Didier ANTONELLI rapporteur.

2018 DDCT 33 Subventions (82 000 euros) à dix-sept associations au titre des droits des femmes.

 Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2018 DAE 169 Subvention (2.400 euros) à l’association des commerçants du Village Didot pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (14e).

2018 DAE 98 Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (14e).

2018 DAE 34 Subvention (8.300 euros) à l'association des Plaisanciers pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (14e)

Mme Carine PETIT rapporteure.

La maire

Carine PETIT