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Séance du lundi 10 septembre 2018

Ordre du jour initial

14 2018 21 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 18 juin 2018.

14 2018 22 Désignation des représentants du Conseil d’arrondissement dans les différentes instances suivantes : conseils d’établissement et conseils d’école des établissements scolaires du 1e et du 2ème degré, EREA, CSPD, Commissions d’attribution des places en crèches, Conseil d’administration de la Caisse des écoles, Commission d’attribution de logements sociaux du 14ème arrondissement.

2018 DDCT 130 Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2019

2018 DDCT 131 Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2019

2018 DDCT 132 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2019

14 2018 23 Inventaire des équipements de proximité

Mme Carine PETIT rapporteure.

Bilan 2017 de la commission pour la transparence dans les propositions d’attribution des logements

Amine BOUABBAS rapporteur

14 2018 24 Renouvellement de la Charte 2018 des Conseils de quartier.

14 2018 25 Autorisation donnée au maire du XIVème arrondissement pour signer les conventions d’occupation temporaire des salles de la mairie d’arrondissement.

14 2018 26 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 8 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la vie associative et citoyenne.

2018 DDCT 60 Subventions fonds du Maire (26.900 euros) à 13 associations du 14e arrondissement

2018 DAE 240 Budget Participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires" - Appel à projets "Coup de Pouce Commerce" relatif aux projets d'investissement des commerces des quartiers populaires

Didier ANTONELLI rapporteur.

2018 DASES 220-G Subventions (5757927 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux et subvention (105 000 euros) avec la Fédération des centres sociaux.

2018 DAC 286 Subvention (5.500 euros) à l’association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville.

2018 DAC 287 Subvention (1.500 euros) à l’association La Compagnie à l’Affût dans le cadre de la Politique de la ville.

2018 DAC 751 Subventions (1.500 euros) à l’Association Compagnie Bouche à bouche pour la réalisation de ses actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Porte de Vanves (14e)

2018 DAC 754 Subventions (2.500 euros) à deux associations au titre de la politique de la ville (multisites)

2018 DDCT 135 Subventions (77.000 euros) à 14 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la ville

2018 DDCT 140 Subventions (150 000 euros) à 6 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers Politique de la ville.

2018 DEVE 144 Subvention (2 000 euros) à l’association Florimont – Le Château Ouvrier pour son projet d’agriculture urbaine dénommé Graine de Quartorzien dans le quartier de la Porte de Vanves (14e)

2018 DDCT 134 Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e )

2018 DAC 230 Subventions (150.000 euros) et conventions avec huit établissements cinématographiques.

2018 DAC 347 Subvention (1.745.000 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e).

2018 DAC 556 Subventions (8.000 euros) à trois associations du 14ème arrondissement dans le cadre de l’action culturelle locale

2018 DAC 316 Subvention (3.000 euros) à l’association Musique en mouvement (14e).

2018 DAC 186 Subventions (240.000 euros) convention et avenants à conventions avec dix structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activité

2018 DJS 217 Subvention (8.000 euros), au titre de la jeunesse, et avenant à convention avec l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2018 DJS 30 Subventions (127.600 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e ; 5e ; 8e ; 10e ; 11e ; 12e ; 14e ; 16e ; 17e ; 18e ; 19e).

2018 DLH 238 Mobilisation d'une partie des droits de réservation de logements sociaux en faveur de projets de logements accompagnés pour des personnes en situation de handicap.

2018 DLH 175 Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.

2018 DLH 106 Réalisation d’un programme de 2 logements PLA-I, 71 rue de Dunkerque (9e) et 4 rue Hallé (14e), par CARITAS Habitat - Subvention (66.767 €) et garantie d’emprunt par la Ville (69.770€)

2018 DLH 171 Réalisation Groupe Porte de Montrouge ilot C (14e) d'un programme de réhabilitation et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH - Prêts garantis par la Ville (5 164 202 euros).

2018 DLH 234 Renouvellement de garanties d’emprunts accordées par la Ville à divers prêts à contracter par la société ELOGIE - SIEMP (70.800.557 euros)

Amine BOUABBAS rapporteur.

2018 DU 145 Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) - Projet de Fondation de la Chine. Constitution d'une servitude de surplomb.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2018 DVD 18 Extension du Tramway Porte d'Asnières. Convention d'occupation du domaine public, de maintenance et d'entretien avec IDF Mobilités

2018 DVD 94 1000 places Parc Relais aux portes de Paris (12, 13, 14, 16, et 17ème arrdts) – convention de financement avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (Ile de France mobilités)

2018 DVD 62 Développement du service de véhicules partagés à Paris. Fixation des tarifs de redevance pour les emplacements dédiés. Avenants prolongeant les CODP avec ZIPCAR,COMMUNAUTO et UBEEQO

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2018 DFPE 186 Réalisation d’une étude de faisabilité préalable à la réalisation de travaux sur la crèche 15, rue Bardinet 14e - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/EFIDIS

2018 DFPE 177 Subvention pour les dispositifs ludothèques à quatre associations: Florimont / Les Parques / Le Périscope / Accessijeux.

2018 DFPE 83 Subventions (243 756 euros) et avenants n°1 et n°2 à l’association La Planète des Enfants (14e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

2018 DFPE 53 Subvention (69 229 euros) et avenant n°2 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2018 DASCO 88 Subvention (14.300 euros) à 39 collèges parisiens dans le cadre du fonctionnement de « l’Action collégiens »

2018 DASCO 41-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (118 237 euros), subventions d’équipement (266 618 euros), subventions pour travaux (551 925 euros)

2018 DASCO 44-G Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2019 (10 530 809 euros)

2018 DASCO 45-G Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2019 (2 710 049 euros)

2018 DASCO 46-G Collèges publics-Contribution du département aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service autonome de restauration pour 2019

2018 DASCO 48-G Collèges publics parisiens - Subventions (75 316 €) au titre du budget participatif

2018 DASCO 86 Lycées municipaux – Dotations initiales de fonctionnement 2019 (814 681 euros)

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018 DAE 44 Subvention (5.400 euros) au Village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (14e)

2018 DAE 223 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités. Montant : 43 196 euros.

Cyril MOURIN rapporteur.

2018 DDCT 155 Demande d’abrogation de la reconnaissance légale de la congrégation des Religieuses augustines de Notre-Dame de Paris (14ème)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2018 DAE 69 Budget Participatif - Subventions (369.500 euros) et conventions pour le soutien de dix-huit initiatives en faveur du réemploi et de l’économie circulaire.

Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.

2018 DAE 73 Subventions (115.000 euros) et conventions avec onze organismes lauréats de l’appel à projets Trophées de l’Économie Sociale et Solidaire 2018.

2018 DPE 44 Subventions (40 000 euros) et avenants aux conventions de sept associations gestionnaires de recycleries

14 2018 27 Mise à disposition d’un terrain avenue de l’Observatoire (14e), pour du compostage de quartier - Convention d’occupation du domaine public avec l’association « La régie de quartier du 14e ».

2018 DEVE 125 Communication sur la signature d'une convention avec l’association "Jardin des couleurs" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé dans le square du Chanoine Viollet (14e)

Florentin LETISSIER rapporteur.

2018 DEVE 131 Dénomination « Allée Clarissa JEAN-PHILIPPE » attribuée à l’allée nord du square du Serment de Koufra situé 30, avenue Ernest Reyer (14e).

2018 SG 43 Création d’une Sté par Actions Simplifiée entre la VP et SNCF-Réseau, en vue du développement de la Petite Ceinture et de la valorisation de certaines dépendances du domaine public ferroviaire;

2018 DEVE 129 Subventions d'investissement (10 000 euros) et conventions avec trois associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire et de la tranchée Pereire

2018 DEVE 1-G Subventions (330 730 euros) , conventions et avenants avec 5 associations pour des projets d’insertion prof. par l’entretien de la PC ferroviaire et de la tranchée Pereire (12 à 15e, 17e, 19e et 20e)

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

*****

Question orale à la Maire d'arrondissement

Q14 2018 06 Question posée par Marie-Laure Dauchez et l’ensemble des élus du groupe LR et apparentés relative à l’expérimentation de carrefours sans feu tricolore dans le quartier Pernety.

Q14 2018 07 Question posée par Marie-Claire Carrere-Gee relative à l’expérimentation de suppression des feux tricolores

Q14 2018 08 Question posée par Marie-Claire Carrere-Gee relative au Conseil Local du Handicap

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Voeux

V14 2018 26 Vœu déposé par le groupe EELV relatif à l’affichage publicitaire dans les réseaux de transports parisiens

V14 2018 27 Vœu déposé par le groupe PCF à la rénovation énergétique des bâtiments et à la lutte contre la précarité énergétique

V14 2018 28 Vœu déposé par le groupe PCF à la déprécarisation du métier d’accompagnant d’élèves V14 2018 29 Vœu déposé par Eric Azière relatif au city stade du jardin Lionel-Assouad

V14 2018 30 Vœu déposé par le groupe LR relatif aux nuisances de voisinage et incivilités supportées par les habitants de l’immeuble situé au 41 rue des plantes, à proximité du City stade du square Lionel Assouad, et plus largement par les riverains de ce square et de la rue de Chatillon.

V14 2018 31 Vœu déposé par Marie-Claire Carrere-Gee relatif à la petite ceinture

La maire

Carine PETIT

Prochains conseils d’arrondissement

Mardi 6 Novembre, à 19h

Lundi 26 novembre,  à 20h

https://www.mairie14.paris.fr/ma-mairie/le-conseil-d-arro...

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