lavoixdu14e.info

Séance du mardi 06 novembre 2018 Ordre du jour initial

14 2018 28 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 10 septembre 2018

14 2018 29 Détermination du montant de la dotation de l’état spécial d’arrondissement pour l’année 2019.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2018 30 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement.

Didier ANTONELLI rapporteur.

*****

Communication d’Agnès Bertrand, Adjointe à la Maire du 14e, en charge des affaires scolaires, de la réussite éducative et des rythmes éducatifs relative à la rentrée scolaire 2018 dans le 14ème arrondissement

*****

2018 DASCO 100 Caisse des Écoles du 14e arrondissement-Autorisation de versement d'une avance sur la subvention annuelle 2019 pour la restauration scolaire ( 215 000 euros).

2018 DASCO 43-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (139000 euros), subventions d’équipement (89 600 euros), subventions pour travaux (45 400 euros)

2018 DASCO 50-G Divers collèges - Dotations (706 250 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs.

2018 DASCO 51-G Subventions (28.000 euros) et conventions avec dix associations concernant le projet « Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.

2018 DFPE 11 Subventions (28.000 euros) et conventions avec dix associations concernant le projet «Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.

2018 DFPE 10 Subventions (78.750 euros) à douze associations, dont neuf avec convention, pour leurs actions visant à resserrer les liens entre les familles et l'école

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018 DJS 259  Signature du Contrat Jeunesse du 14e arrondissement

2018 DJS 131 Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour 2019.

2018 DDCT 147 Subventions (179 685 euros) et conventions à 48 associations pour le financement de 52 projets dans les quartiers populaires parisiens - Troisième enveloppe 2018

2018 DDCT 146 Subventions de 266 200 euros à 42 associations porteuses de 54 emplois d’adultes relais en quartiers populaires

2018 DDCT 149 Subventions d’investissement (294 969 euros) à vingt-deux associations situées en quartiers populaires

2018 DAC 358 Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des acteurs locaux du champ social

2018 DAC 772 Subvention exceptionnelle (2.000 euros) à l'association Compagnie A forcer de rêver dans le cadre de l'action culturelle locale (14è)

2018 DAC 585 Subvention (1.500 euros) à l’association Collectif Regards Croisés dans le cadre de l’action culturelle (14e).

2018 DAC 156 Subvention (10.000 euros) à la Fondation Annette et Alberto Giacometti (14e).

2018 DAC 205 Subvention (2.000 euros) à Art sous X (14e)

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2018 DCPA 18 "Paris fait Paris" - Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016 et 2017.

Amine BOUABBAS , Mme Danièle POURTAUD , Mme Mélody TONOLLI rapporteurs.

2018 DU 163  Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2018 DLH 254 Création d’un service numérique de dématérialisation des demandes de changement d’usage de locaux d’habitation - modification du règlement municipal

Amine BOUABBAS rapporteur.

2018 DLH 207 Réalisation, 63 rue Pernéty (14e) d’un programme de réhabilitation et d’extension d’une résidence étudiante par la Fondation Paumier-Vernes - Prêts garantis par la Ville (2.800.000 euros)

2018 DASES 211-G Subventions (4 102 075 euros) pour 15 espaces solidarité insertion, 1 accueil parents enfants et 1 accueil de jour/nuit. Conventions.

2018 DASES 346-G Subvention (10 000 euros) et convention avec l’Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs, Montparnasse Rencontres.

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2018 DASES 329-G Conventions avec 10 associations autorisées pour la gestion d’actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2019-2022.

2018 DPSP 2 Subventions (44 400 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2018

Cédric GRUNENWALD rapporteur.

2018 DFPE 176 Subventions (2.874.901 euros) et avenants avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (14e) pour ses quatorze établissements d’accueil de la petite enfance

2018 DFPE 81 Subventions (2.354.126 euros), avenants et convention à l’association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance.

2018 DFPE 92 Subventions (2 500 370 euros) et avenants n° 2 à la Fondation Léopold Bellan (8ème) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance

2018 DFPE 149 Subventions (1 625 860 euros) et avenants n°2 avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2018 DAE 273 Budget Participatif - Subventions (115.000 euros), conventions et adhésions (13.650 euros) pour le soutien de l’économie circulaire et de l’économie solidaire

2018 DEVE 159 Adoption de la 2e feuille de route du Plan économie circulaire de Paris 2017-2020, et bilan 2018 du Plan économie circulaire de Paris et des actions de sa 1ère feuille de route

Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.

2018 DAE 76  Subventions (40.000 euros) et conventions avec cinq associations et une société coopérative d’intérêt collectif pour le développement d’outils de monnaies complémentaires.

2018 DEVE 175 Communication sur le lancement de la seconde édition de l’événement «Faites le Paris de la Biodiversité» 2019.

2018 DEVE 174 Communication sur le lancement d’un appel à projets 2019 relatif aux jardins partagés

Florentin LETISSIER rapporteur.

2018 DEVE 162 Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption du règlement des parcs et jardins

2018 DEVE 163 Dénomination « promenade Jane et Paulette NARDAL » attribuée à la promenade plantée le long du site Broussais, entre la rue Raymond Losserand et la rue Didot (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2018 DAE 246 Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public

2018 DAE 272 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (70.037,00 euros) - Signature des conventions afférentes aux indemnités

2018 DAE 289 Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public -conventions

Cyril MOURIN rapporteur.

2018 DVD 124 Modification des modalités du stationnement payant de surface à Paris : extension de la carte PRO Mobile aux entreprises de service d'intérêt général

2018 DAE 281 Arc Innovation – Mise en accessibilité de la passerelle du Cambodge (14e) - Subvention (20.000 euros) et convention avec la Cité Universitaire pour la réalisation d’une étude d'avant-projet

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

*****

Question orale à la Maire d'arrondissement

Q14 2018 09  Question posée par Mme Marie-Claire Carrere-Gee, Conseillère de Paris, et le groupe les Républicains et Indépendants  relatif à la ligne de bus 59

*****

Voeux

V14 2018 32 Vœu déposé par le Conseil de quartier Montparnasse-Raspail relatif à l'ajout d'un élu suppléant dans la Charte 2018 des Conseils de Quartier du 14e

V14 2018 33 Vœu déposé par le Conseil de quartier Montparnasse-Raspail relatif à une prise en compte des demandes des riverains de la rue du Commandant Mouchotte dans le cadre des aménagements de l'ensemble Maine-Montparnasse

V14 2018 34 Vœu déposé par le Conseil de quartier Montparnasse-Raspail relatif à la création d'un espace dédié aux activités artistiques et culturelles sur l'emplacement de l'immeuble Gaîté-Jolivet

V14 2018 35 Vœu déposé par le Conseil de quartier Montsouris-Dareau relatif au pavillon Montsouris

V14 2018 36 Vœu déposé par le Conseil de quartier Montsouris-Dareau relatif à l’arrêt de l'expérience d'ouverture du parc Montsouris la nuit

V14 2018 37 Vœu déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif au futur groupe Hospitalier Universitaire - Psychiatrie et Neurosciences

V14 2018 38 Vœu déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif à la mobilisation des locaux vacants privés et publics pour la mise à l’abri des personnes à la rue

V14 2018 39 Vœu déposé par Carine Petit et les élus de la majorité municipale relatif au dispositif de la prévention spécialisée dans le 14e pour la période 2019-2022

V14 2018 40 Vœu déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif à la régulation de l’occupation de l’espace public par les entreprises proposant des trottinettes électriques en «free floating»

V14 2018 41 Vœu déposé par Catherine Chevalier, présidente du groupe communiste, et les élus de la majorité municipale relatif à la distribution du courrier dans le 14ème arrondissement

V14 2018 42 Vœu déposé par le groupe écologiste relatif à l’adaptation des nouvelles réglementations des parcs et jardins par les Mairies d’arrondissements

V14 2018 43  Vœu déposé par le groupe écologiste relatif à l’organisation d’un référendum d’initiative populaire sur la reconstruction de l’incinérateur d’Ivry/Paris XIII

V14 2018 44 Vœu déposé par Marie-Claire Carrere-Gee, Conseillère de Paris et le groupe les Républicains et Indépendants, relatif au nouveau règlement de service des gardiens des écoles parisiennes

V14 2018 45 Vœu déposé par Marie-Claire Carrere-Gee, conseillère de Paris et les élus du groupe les Républicains et Indépendants, relatif à la création d’une permanence d’écoute pour les enseignants au sein de l’Académie de Paris

V14 2018 46 Vœu déposé par Marie-Claire Carrere-Gee, Conseillère de Paris et le Groupe Les Républicains et Indépendants, relatif à un plan parisien pour la qualité de l’air intérieur des écoles et des crèches parisiennes

V14 2018 47 Vœu de Marie-Claire Carrere-Gee, conseillère de Paris et le groupe des Républicains et indépendants, relatif à la demande d’abandon du nouveau dispositif de regroupement des crèches pendant les vacances d’été et de Noël

V14 2018 48 Vœu déposé par Marie-Claire Carrere-Gee, Conseillère de Paris et le Groupe Les Républicains et Indépendants relatif à la signalétique des espèces végétales dans les parcs et jardins à Paris

La maire

Carine PETIT