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Conseil du 14ème arrondissement

Séance du lundi 21 janvier 2019

Ordre du jour initial

14 2019 01  Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 26 novembre 2018.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2019 02 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 4 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement.

14 2019 03 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription d’1 association qui en a fait la demande et a produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement.

Didier ANTONELLI rapporteur.

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2019 DAC 8 Convention d'occupation du domaine public avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

2019 DAC 6 11 Subventions (905.000 euros) et conventions avec 30 sociétés

2019 DDCT 12 Subventions (932.900 euros) à 38 associations en conventions pluriannuelles d'objectifs pour le financement de 122 projets dans les quartiers populaires parisiens

2019 DDCT 20 Subvention au titre de la vie associative (1.000 €) à l’association « Les Amis de l’Université Populaire du 14ème ».

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2019 DASCO 9 Collèges publics parisiens - Dotations de fonctionnement (47 860 euros), subventions(74 808 euros), subventions (201 207 euros)

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2019 DFPE 28 Subvention (71 507 euros) et avenant n°3 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2019 DFPE 136 Subventions (170.000 euros) et conventions avec Réseau Môm’Artre et Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul pour leurs actions de soutien à la parentalité dans les 9-10-12-13-14-18-20e arrondissements

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2019 DASES 32 11 Subventions (264 000 euros) à 10 associations, relatives au financement en fonctionnement d’actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies à Paris. Avenants.

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2019 DEVE 7 Subvention (13 500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs

Florentin LETISSIER rapporteur.

2019 DLH 15 Renouvellement de la garantie d’emprunt accordée par la Ville à des prêts PLUS à contracter par l’Habitation Confortable (12 044 029 €)

2019 DJS 94 Approbation du règlement des équipements sportifs municipaux.

2019 DJS 95 Approbation d’un tarif relatif à la location et l’utilisation des clubs-houses au sein des équipements sportifs municipaux.

Amine BOUABBAS rapporteur.

2019 DU 51  Nouvelle Tour Montparnasse - avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l’étude d’impact et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités

2019 DU 50 Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) – Scission en volumes de la copropriété de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse – protocole foncier n°1.

2019 DU 20 Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e)

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2019 DEVE 9 Dénomination « jardin Françoise Héritier » attribuée au jardin de la ZAC Didot situé 1, place de la Garenne (14e).

2019 DEVE 11 Dénomination "Allée Jacques Higelin" attribuée une allée située dans la partie nord-est du parc Montsouris (14e)

2019 DAE 51 Marchés découverts alimentaires - évolution des droits de place applicables aux commerçants

2019 DAE 65 Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 -avenants aux contrats

2019 DU 65 Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerces dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018.

2019 DFA 5 Signature d’un contrat de concession de services relative à la fourniture, la pose, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de colonnes et mâts porte-affiches supportant des annonces culturelles

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Voeux

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V14 2019 01 Vœu de Carine Petit et des élus de la majorité municipale relatif au refus de l’usufruit locatif social

V14 2019 02 Vœu de Carine Petit, Amine Bouabbas et des élus de la majorité municipale relatif à la réquisition de l’hôtel les Balladins, 35 rue Maurice Ripoche

La maire Carine PETIT