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Conseil du 14ème arrondissement Séance du mardi 28 mai 2019

 Ordre du jour initial

14 2019 09 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 18 mars 2019.

14 2019 10 Élection du président de séance pour l’approbation du Compte Administratif 2018. Mme

Carine PETIT rapporteure.

14 2019 11 Approbation du compte administratif 2018 de l’état spécial du 14ème arrondissement.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

14 2019 12 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 8 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement.

14 2019 13 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription d’une association à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne.

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

2019 DFPE 196 Réalisation de travaux dans la crèche 9 rue Jean Dolent 14e - demande de subvention (70.000 euros) avec convention à l’Etat - Ministère de la Justice - Direction de l’administration pénitentiaire

2019 DFPE 191 Soutien à la fonction parentale - Groupes de parole et d’échange autour des préoccupations des parents - Subventions (130.500 euros) et conventions avec quatre associations

2019 DFPE 188 Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subventions (71.000 euros) à cinq associations, dont une avec convention pluri annuelle, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

2019 DFPE 156 Subvention (900 000€) et convention avec "la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (FOCSS) " (19e) pour la création d’un multi-accueil situé au 8 rue Campagne première 140bd du Montparnasse (14e).

2019 DFPE 54 Subventions (281 788 euros), prorogation et avenants avec l’association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

2019 DFPE 31 Subvention (69 057 euros), prorogation et avenant n°3 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

2019 DASES 83 Subventions (36.000 euros) à deux associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions d’information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap.

2019 DASES 81 Subventions (35 000 euros) à trois associations et convention avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information – ANPHI,

2019 DASES 70 Subventions (42 800 euros) à 13 associations et avenants avec 2 d'entre elles pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2019.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2019 DASES 84 Subventions pour la mise en œuvre d’actions auprès de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d’errance présents sur la voie publique ou dans des campements de fortune.

1. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

 2019 DASES 82 Subventions de fonctionnement et convention tripartite avec Emmaüs Solidarité et Singa France pour la préfiguration de la Maison des réfugiés.

 2019 SG 15 Conventions de coopération

 Mme Carine PETIT rapporteure.

 2019 DLH 74 Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I

 2019 DJS 125 Gratuité d'utilisation pendant l'été 2019 des bassins éphémères au sein des centres sportifs Léo Lagrange (12e), Elisabeth (14e), Lumière (20e), ainsi que de la baignade La Villette (19e).

Amine BOUABBAS rapporteur.

 2019 DJS 133 Subventions (31.000 euros) au titre de la jeunesse à cinq associations (13e et 14e) et trois conventions.

2019 DDCT 70 Subventions (344 000 euros) et conventions à 71 associations pour le financement de 74 projets dans les quartiers populaires parisiens - Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République

2019 DDCT 69 Subventions (68.000 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de Participation des Habitants (FPH)

2019 DDCT 92 Subventions (20 000 euros) à 8 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le soutien aux conseils citoyens

 2019 DDCT 62 Subventions de fonctionnement (121 950 euros) permettant l’amélioration et le développement d’usages positifs sur l’espace public à 23 associations pour le financement de 21 projets dans les quartiers

 2019 DEVE 52 Subvention (23 100 euros) à 14 associations pour le financement de 17 projets présentés dans le cadre de l'Appel à Projets Politique de la Ville

 2019 DPSP 9 Subvention (18 400 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville

2019 DAC 23 Subvention (230.000 euros) à l’association Cité-Théâtre, signature de l’avenant à la convention annuelle financière (14e)

 2019 DAC 226 Subventions (935.040 euros) et conventions avec dix-neuf des porteurs de projets lauréats de l’appel à projets « Embellir Paris »

2019 DAC 351 Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).

 2019 DASES 128 Subvention (36 000 euros) et convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2019 DASES 134 Subventions (25 800 euros) et conventions à 8 associations pour leurs actions d'accompagnement à la scolarité 2018-2019 et subvention (12.000 euros) à 1 association dans le cadre d’un avenant.

 Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

 2019 DASCO 79 Charte de Chant Choral et Pratiques vocales

 2019 DASCO 18 Subventions (875 062,73 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre des TAP.

 2019 DASCO 29 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (133 070 euros), subventions d’équipement (380 460 euros), subventions pour travaux (378 869 euros)

2019 DASCO 47 Collèges publics parisiens - Participations (199 750 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2019

2019 DASCO 52 Collèges publics dotés d’une restauration autonome-Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l’année scolaire 2019-2020

2019 DASCO 64 Caisse des Écoles (14ème) Subvention (167 594 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances 2019

DASCO 73 Collèges publics parisiens – Subvention (1 976 069 euros) au titre du budget participatif des collèges et du budget participatif parisien.

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

 2019 DDCT 65 Mise en œuvre de projets votés au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de 2 locaux associatifs et développement d’un café associatif nomade (219 444 euros)

2019 DAE 206 Conciergeries sociales et solidaires - fixation d’un montant de redevance d’occupation du domaine public

2019 DDCT 46 Subventions (60.500 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à douze associations (2e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 18e, 20e).

Didier ANTONELLI rapporteur.

2019 DAC 603 Extension mineure du périmètre de protection des rives de la Seine au titre du patrimoine mondial de l’UNESCO et création d’une zone tampon unique pour les sites « Paris, rives de la Seine » et Tour S

2019 DEVE 64 Dénomination « Jardin Marie-Thérèse Auffray » attribuée au jardin de la ZAC d’Alésia situé 8, rue de la Sibelle (14e).

 2019 DAE 187 Subvention (5.000 euros) à l’association C14-Paris (14e)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2019 DPE 7 Étude sur la conformité locale de la masse d’eau Bièvre - Convention de constitution d’un groupement de commandes

Florentin LETISSIER rapporteur.

2019 DVD 17 Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires du Stationnement Payant

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2019 DEVE 49 Subventions (330 730 euros) à 5 associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien de la PC ferroviaire et tranchée Pereire (12e à 17e, 19e et 20e) et équipements sportifs (13e)

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

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VOEUX

V14 2019 09 Voeu du conseil de quartier Mouton-Duvernet relatif à la demande de suppression des trémies RATP à hauteur du 7-11 place Denfert-Rochereau

V14 2019 10 Voeu du Conseil Local du Handicap du 14e relatif à un réexamen de l’expérimentation d’extinction des feux tricolores dans le quartier Pernety

 V14 2019 11 Vœu déposé par les élus de la majorité municipale relatif au renfort de moyens pour les commissariats d’arrondissements

 V14 2019 12 Voeu proposé par les élus de la majorité municipale relatif aux conditions de financement des Ateliers Sociolinguistiques (ASL)

V14 2019 13 Voeu déposé par les élus communistes relatif à la reconnaissance de l’Etat palestinien

V14 2019 14 Voeu déposé par M Eric AZIERE et les élus du groupe UDI-MoDem relatif à l’expérimentation de dépose des feux tricolores dans le 14e arrondissement

 V14 2019 15 Voeu déposé par M Eric Azière et les élus du groupe UDI-MoDem relatif aux nuisances sonores de l’Entrepôt

La maire Carine PETIT