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Conseil du 14ème arrondissement séance du lundi 24 juin 2019

Ordre du jour initial

14 2019 14 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 28 mai 2019.

14 2019 15 Adoption du budget supplémentaire 2019 de l’état spécial du 14e arrondissement

 Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2019 16 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 6 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement.

Communication sur les fonds de la Maire - 2019

Didier ANTONELLI rapporteur.

2019 DU 153 Appel à projets urbains Réinventer Paris – les dessous de Paris. Site Musée de la Libération 23, allée de la 2e Division Blindée (14e et 15e) Désignation du lauréat. Promesse de vente. Acte de vente.

2019 DU 31 Modification simplifiée du PLU concernant les parcelles 68 et 70 rue du Moulin Vert(14e) - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification.

 Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2019 DLH 107 Conférence du logement de Paris - présentation des orientations stratégiques.

2019 DJS 14 Subventions (24.050 euros) à 13 associations sportives (14e).

 2019 DJS 64 Subventions (291.000 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives (14e).

Amine BOUABBAS rapporteur.

2019 DJS 147 Subventions (30.000 euros), 5 conventions pluriannuelles d'objectifs avec 5 associations pour le financement de 8 projets (10e, 14e, 18e, 19e).

2019 DDCT 57 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (18.500euros) à dix associations du 14e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville

2019 DDCT 96 Subventions (381 400 euros) et conventions à 144 associations pour le financement de 171 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens - Deuxième enveloppe 2019

2019 DDCT 95 Subventions (584.315 euros), 50 conventions pluriannuelles d’objectifs et 4 avenants avec 54 associations pour le financement de 88 projets dans les quartiers populaires.

 2019 DDCT 118 Subventions (18 300€) à 4 associations pour le financement de 4 actions dans les quartiers populaires dans le cadre du dispositif "Génération Jeux Olympiques" 2019 DDCT 104 Subventions (41 500 euros) à 8 associations dans le cadre d’actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville.

2019 DDCT 74 Subventions (150.000 euros) à 5 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers populaires

2019 DDCT 100 Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e,14e,17e,18e,19e et 20e)

 2019 DDCT 93 Subventions (60.000 euros) à 13 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers populaires

2019 DAE 62 Subventions (152.500 euros), conventions et avenants avec 20 associations -mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville,- Accès aux droits -apprentissage du Français

2019 DDCT 63 Subventions (419 500 euros) et conventions à 73 associations porteuses de 88 emplois d’adultes relais en quartiers populaires

2019 DASCO 41 Subventions (2.000 euros) à deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 14e arrondissement.

2019 DASES 5 Subventions (5 987 971 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux parisiens pour les actions 2019.

2019 DDCT 106 Mise en œuvre de projets votés au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de 2 locaux associatifs et création d’un square (497 770 euros)

 2019 DAC 60 Subventions (3.615.574 euros), avenant à convention pour l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e), et conventions avec treize théâtres parisiens membres de l’ASTP.

2019 DAC 270 Subventions (168.750 euros) à 26 associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap et 3 avenants à convention

 2019 DAC 393 Subvention (2.417.500 euros) et avenant avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e).

2019 DAC 700 Subvention (8.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville.

2019 DAC 765 Acquisition de droits sur une photographie destinée à l’identité visuelle et à la communication de la bibliothèque Benoîte GROULT (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2019 DAE 215 Budget Participatif-Soutien au commerce de proximité : subventions et conventions avec la RIVP et la SEMAEST

2019 DASES 148 Budget Participatif : Subventions d’investissement (1 007 900 €) et conventions non renouvelables dans le cadre de l'appel à projets "Alimentation pour tous, l'alimentation et les cuisines en partage"

2019 DAE 13 Budget Participatif - Subventions (191.300 euros), conventions et adhésion (3.150euros) pour le soutien de l’économie circulaire

Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.

2019 DPE 13 Subventions (419.465 euros) et conventions avec 10 associations gestionnaires de recycleries

 2019 DPE 10 Subvention (17.600 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (APC)pour la réalisation d’une seconde édition d’un défi famille « zéro déchet »

2019 DEVE 66 Communication portant sur l’état des lieux des contenants alimentaires en plastique dans la restauration collective municipale parisienne

2019 DEVE 101 Subventions (41 550 €) à 23 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés (Budget participatif « Cultiver en Ville »)

Florentin LETISSIER rapporteur.

2019 DFPE 202 Réalisation de travaux de rénovation de la crèche 15, rue Bardinet 14e -convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ CDC HABITAT SOCIAL

2019 DFPE 197 Accompagnement des séparations - Subventions (148.000 euros), conventions et avenant à convention avec neuf associations pour leur activité de médiation familiale et aide site Archereau

2019 DFPE 185 Subventions ( euros), Subventions (1 854 662 euros), prorogation et avenants n°1,2 et 3 à l’association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 106 Subventions (1 579 918 euros) prorogation et avenants n°3 avec l'association ENVOLUDIA (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 4 Subvention (2 017 903 €), à seize associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de vingt lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF   

2019 DFPE 23 Subvention (50 306 euros), prorogation et avenant n°3 à l'Association d’Éducation Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

 2019 DFPE 24 Subvention (63 787 euros), prorogation et avenant n°3 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

2019 DFPE 111 Subvention (46 158 euros) prorogation et avenant n°3 à l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).

2019 DASES 80 Subventions (147 200 euros) à 16 associations et conventions avec 3 d'entre elles pour leurs actions culturelles en direction des PH

2019 DASES 129 Subventions (48 950 euros) à 10 associations et avenant avec l’une d’entre elles pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2019.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2019 DASES 71 Renouvellement de la convention tripartite des ESI conclue entre La Ville de Paris, l’État et la RATP et des conventions bilatérales, subventions pour 13 ESI.

2019 DASES 85 Actions en vue d'aide alimentaire pour les plus démunis

2019 DASES 167 Subventions (88.000 euros) à douze associations et conventions et avenant avec onze d’entre elles pour leurs actions d’insertion sociale.

2019 DDCT 68 Subvention (72 000 euros) à 14 associations avec 5 conventions pluriannuelles d’objectifs pour le financement de 16 projets au titre de l’intégration.

 2019 DDCT 71 Subvention (64 150 euros) à 13 associations et 5 conventions pour le financement de 13 projets au titre de l’intégration et des résidents non communautaires

Nicolas LIEBAULT rapporteur

2019 DAE 220 Budget participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires" - Appel à projets relatif aux projets d'investissement des commerces des quartiers populaires - 3ème édition

 2019 DAE 239 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (26788euros) et conventions avec les kiosquiers dont les édicules ont été renouvelés

Cyril MOURIN rapporteur

2019 DDCT 18 Subvention de (74 000 €) pour les associations pour le droit des femmes

2019 DU 151 Dénomination place Edith Thomas (14e)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2019 DASCO 27 Collèges publics parisiens - Convention relative aux modalités d'exercice des compétences de la Ville de Paris et des collèges

2019 DASCO 90 Collèges publics parisiens – Subventions (704 206 euros) au titre du budget participatif des collèges. 2019 DASCO 88 Caisses des Écoles-Convention triennale de mise à disposition de moyens et deservices entre la Ville de Paris et les Caisses des Écoles.

Mme Agnès BERTRAND rapporteure

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Vœux

V14 2019 16 Vœu déposé par Carine PETIT, Agnès BERTRAND et les élus de la majorité municipale relatif à la rétention dans un centre d’un parent d’un élève scolarisé dans le 14earrondissement

V14 2019 17 Vœu déposé par Carine Petit et les élus de la majorité municipale relatif au devenir de la Rochefoucauld

 V14 2019 18 Vœu déposé par Carine PETIT, Sylvie LEKIN et les élus de la majorité municipale relatif à la logistique du centre commercial Les Ateliers Gaité

 V14 2019 19 Vœu déposé par Catherine Chevalier et les élus de la majorité municipale relatif à l’accès au service de la CPAM dans le 14ème arrondissement

V14 2019 20 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Monstouris-Dareau pour une pacification de la circulation le long du parc Montsouris

V14 2019 21 Amendements sur le Vœu proposé par le Conseil de Quartier Monstouris-Dareau pour une pacification de la circulation le long du parc Montsouris

V14 2019 22 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Monstouris-Dareau relatif à une intégration du Parc Montsouris dans le dispositif "Paris Respire" les dimanche et jours fériés

V14 2019 23 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Monstouris-Dareau visant à rendre le bâtiment "dit météo" aux promeneurs du parc Montsouris.

V14 2019 24 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Monstouris-Dareau relatif à l'ouverture d'une voie d'accès directe à l'arrêt Cité Universitaire du RER B par le nord du parc Montsouris

V14 2019 25 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Montsouris-Dareau relatif aux nuisances sonores provoquées par le quai N° 3 en gare de Denfert Rochereau

 V14 2019 26 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Pernety pour la pose d'un panneau mémorie lsur la Coulée verte Vercingétorix

 V14 2019 27 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Pernety relatif au Panneau d'affichage Pernety

V14 2019 28 Vœu proposé par le Conseil de Quartier Pernety relatif à la mise en valeur de la place de Catalogne et de sa fontaine

La maire Carine PETIT