Conseil d'arrondissement du 14ème mardi 23 février à 18h (23 février 2021)
Le prochain Conseil d'Arrondissement du 14ème pourra être suivi en ligne le mardi 23 février
Le Conseil d'Arrondissement du 14e se réunit tous les mois avant chaque Conseil de Paris. Ses séances sont retransmises en direct sur notre site internet et sur le Facebook de la Mairie du 14e.
Le Conseil d'Arrondissement examine tous les projets de délibérations concernant l'arrondissement avant qu'ils soient soumis au Conseil de Paris : que leur portée soit générale et susceptible de concerner tous les parisiens (habitat, petite enfance, urbanisme, solidarité, éducation, déplacements…) ou plus locale et n'intéresser que certains quartiers (création ou rénovation d'un équipement public, financement d'une ligne de bus, programme de logements sociaux, subvention à une association…)
Le Conseil d'Arrondissement peut adresser à la Maire de Paris des vœux, des questions écrites, ainsi que des questions orales pour débat devant le Conseil de Paris, sur tous sujets intéressant l'arrondissement.
- En raison des conditions sanitaires, le Conseil d'Arrondissement est diffusé en direct sur le site et sur notre page Facebook Mardi 23 février 2021 à 18h
Ordre du jour
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Prochaine séance du Conseil d'Arrondissement
- Mardi 30 mars 2021 à 18h
Conseil du 14ème arrondissement Séance du mardi 23 février 2021
Ordre du jour initial
14 2021 04 Approbation pour réunir la séance du Conseil d'arrondissement en visioconférence
14 2021 05 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du 19 Janvier 2021
Mme Carine PETIT rapporteure.
14 2021 06 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de quatre associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement
Elliot DE FARAMOND rapporteur.
2021 DASCO 11 Indemnisation amiable de MATMUT INDEMNISATION SERVICES, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2021 DASCO 18 Approbation du Règlement Intérieur pour l'utilisation des cours d'école et de collège ouvertes au public
2021 DFPE 52 Subventions (829.869 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles avec cinq associations pour l'animation d'ateliers en RAM-RAP.
2021 DFPE 97 Subvention (138 673 €) et avenant n° 6 avec l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).
Amine BOUABBAS rapporteur.
2021 DEVE 11 Budget participatif - Convention spécifique pour l’accompagnement technique d’AIRPARIF sur la démarche de suivi participatif du projet d’urbanisme Maine-Montparnasse Mme Sinda MATMATI rapporteure.
2021 DAE 69 Subventions (4 858 000 euros) et conventions avec 87 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.
Jerôme MARCHAND rapporteur.
2021 DAJ 10 Subvention et avenant n°2 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris
Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.
2021 DAC 370 Subventions (48.500 euros) aux dix-neuf comités d’arrondissement et au Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie
Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.
2021 SG 8 Subventions et conventions entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Basket-ball Mme Anissa GHAIDI rapporteure
2021 DFA 5 Entretien d'un mur pignon mitoyen 39-41 rue Didot Paris 14e - Protocole d'accord de répartition des charges entre la Ville de Paris et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 39 rue Didot.
Mme Agnès BERTRAND rapporteure.
QUESTIONS
Q14 2021 05 Question de C Villani relative au Plateau urbain sur Reille
Q14 2021 06 Question de C Villani relative aux Conseils de quartiers et à la participation citoyenne
M. Cédric VILLANI rapporteur.
Q14 2021 07 Question de E Aziere relative à l'accès internet dans les classes des écoles du 14ème
Eric AZIERE rapporteur.
VŒUX
V14 2021 03 Vœu présenté par le CQ Pernety Soutien à la fondation jeunesse feu vert
V14 2021 04 Vœu présenté par la Majorité municipale relatif à la DHG et cité éducative
V14 2021 05 Vœu présenté par la Majorité municipale relatif aux AESH
V14 2021 06 Vœu présenté par la Majorité municipale relatif aux Actions jeunesse 14-15
V14 2021 07 Vœu présenté par MCCG relatif au budget participatif
V14 2021 08 Vœu présenté par MCCG relatif à la sécurité dans le quartier Pernety
V14 2021 09 Vœu présenté par E Azière relatif à l'équipement TNI des classes -Ecoles du 14ème
V14 2021 10 Vœu présenté par C Villani relatif à l'augmentation de la dotation FJFV V14
2021 11 Vœu présenté par C Villani relatif aux chats errants rue Ledion
La maire Carine PETIT
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