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ORDRE DU JOUR INITIAL

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 8 novembre 2010.

 Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

DAC-2010-420 Subvention à l'association Flip Flap (14e). - Montant : 4.000 euros.

DAC-2010-578 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l'association Compagnie Bouche à bouche/Catherine Hubeau (14e). - Montant : 7.500 euros.

DAC-2010-676 Subvention à l'association Kaléidoscope 14. - Montant : 7.000 euros.

DAC-2010-700 Subvention à l'association Pérédelkino (14e). - Montant : 2.000 euros.

DAC-2010-709 Subvention à l'association Les Gens d'Images (14e). - Montant : 2.000 euros.

DAC-2010-726 Subvention à l'association Palamente (93270 Sevran). - Montant : 2.000 euros.

DAC-2010-730 Subvention à l'association Le Studio Chanson (14e). - Montant : 2.000 euros.

DAC-2010-738 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres.

DJS-2010-469 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

 DUCT-2010-111 Subvention à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

DUCT-2010-116 Signature d'une convention avec l'association Café associatif Pernéty (14e) pour l'attribution d'une subvention à cette association. - Montant : 7.000 euros.

DEVE-2010-113 Information sur le projet d'aménagement du jardin sur dalle porte de Vanves (14e) et autorisation de déposer une déclaration préalable.

DEVE-2010-131 Subvention à l'association l'Impasse du Moulin Vert pour son projet d'installation de bacs plantés dans l'impasse du Moulin Vert (14e). - Montant : 2.000 euros.

DLH-2010-215 Réalisation par la RIVP d'un centre d'hébergement de 12 places - 22-24 place Denfert Rochereau et 1 rue Grancey (14è).

 DU-2010-159 Déclassement du domaine public des parcelles situées 142 et 144 av. Paul Vaillant Couturier (14e). Signature de l'avenant au protocole du 16 mai 2007 entre la Ville de Paris et la société du 100 av. de Stalingrad prorogeant le délai de la signature de l'acte de vente des parcelles

DLH-2010-307 Restructuration par AFTAM Habitat des Foyers de Travailleurs Migrants 3-5 rue des Arbustes (14è), 18-20 rue Saint Gothard (14è) et 20 rue Bichat (10è).

DLH-2010-317 Modification du programme et des garanties accordées par la Ville de Paris pour les emprunts PLUS à contracter en vue du financement du programme de construction d'une résidence étudiante de 365 logements PLUS, 144-160 rue de la Tombe Issoire (14e).

DLH-2010-355 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS et 3 logements PLAI situé 18 rue Beaunier (14e).

DLH-2010-407 Réalisation par ADOMA d'un programme de travaux permettant la transformation en résidences sociales de 5 Foyers de Travailleurs Migrants, 95 rue du Chevaleret (13e), 48 rue de l'Amiral Mouchez (14e), 70 rue de la Villette (19e), 12 rue d'Annam (20e) et 186 boulevard de Charonne (20e).

DDEEES-2010-299 Signature avec l'association Emmaüs Défi d'un avenant n°5 à la convention d'occupation des locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e).

 Proposition de voeu :

V1. Voeu déposé par le Conseil de Quartier Montsouris-Dareau, relatif à l’installation d’une statue représentant l’artiste Chana Orloff.

Questions orales :

Q1. Question orale adressée à Monsieur le Maire du 14e par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élu(e)s du groupe Rassemblement de la droite et du centre, relative à la participation des élu(e)s de l’opposition aux manifestations publiques dans l’arrondissement.

Q2. Question orale adressée à Monsieur le Maire du 14e par Marie-Thérèse ATALLAH et les élu(e)s d’Europe Ecologique Les Verts concernant l’occupation temporaire des locaux vacants du site de Saint Vincent de Paul par des acteurs associatifs agissant pour l’accès au logement des plus démunis.