lavoixdu14e.info

 Ordre du jour

 CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 6 décembre 2010.

Communication du Maire d'arrondissement sur le Budget Investissements Localisés 2011 par M. Olivier DARONNAT, Conseiller délégué chargé des finances et de la déconcentration.

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement :

- DG 14-2011-01 Conventions d’occupation temporaire de locaux du Conservatoire du 14e Darius Milhaud par sept associations. Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
- DG 14-2011-02 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 10 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la maison des associations. M. Frédéric VUILLOD rapporteur.
- DG 14-2011-03 Création d’un Observatoire du commerce et de l’artisanat dans le 14e arrondissement. M. Stéphane LOVISA rapporteur.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

- SG-2011-15 Aménagement des berges de Seine : Approbation du bilan de la concertation préalable et Approbation du projet. M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
- DU-2011-20 Aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e) : lancement d'un appel d'offres en vue de passer un marché d'Ordonnancement, Pilotage et  Coordination urbain (OPC urbain).M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
- DU-2011-51 Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer une promesse de vente. M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
- DU-2011-52 Autorisation de signer une convention d'étude en vue de travaux entre la Ville de Paris et la RATP pour le déplacement d'une multitubulaire dans le secteur de la Porte de Vanves (14e). M. Etienne MERCIER rapporteur.
- DVD-2011-49 Signature avec la RATP de l'avenant n° 1 à la convention du 6 juillet 2007 relative aux travaux de voirie et de déviations des réseaux concessionnaires consécutifs au projet de prolongement de la ligne 4 du métro de la Porte d'Orléans (14e) à la mairie de Montrouge. M. Etienne MERCIER rapporteur.
- DLH-2011-24 Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du code de la construction et de l'habitation. M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
- DPVI-2011-17 Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions à douze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 1ère enveloppe pour 2011. - Montant total : 28.800 euros. Mme Carine PETIT rapporteure.
- DUCT-2011-06 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle passée en 2010 entre la Ville de Paris et l'association Café associatif Pernéty (14e) pour le versement d'une subvention au titre de 2011. - Montant : 7.000 euros. M. Frédéric VUILLOD rapporteur.
- DUCT-2011-28 Subvention Fonds du Maire (14e) à l'association Bête à bon dieu production (B àBDP) (10e). - Montant : 500 euros. Mme Marianne AUFFRET rapporteure.
- DJS-2011-14 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros. M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.
- DJS-2011-178 Signature d'une convention annuelle avec l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros. M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.
- DDEEES-2011-01 Indemnisation amiable de SARL TOMIE 2 (14e) en raison des préjudices subis du fait des travaux de réalisation du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud. - Montant : 11.000 euros. M. Stéphane LOVISA rapporteur.

Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :
- DASCO-2011-4G Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2011. Montant total : 250.000 euros.
- DASCO-2011-13G Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés. Mme Olivia POLSKI rapporteure.
- DDEEES-2011-3G Création d’une Mission Locale unique et avenant aux conventions pluriannuelles d’objectifs en cours (période 2009-2011) avec les Missions Locales parisiennes : subventions accordées au titre de l’année 2011 - Montant : 1.714.374 euros. M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

Propositions de voeux :

-V1 Voeu au titre de l'année 2010 déposé par le conseil de quartier Mouton-Duvernet relatif à l’avenue du Général Leclerc adopté lors de sa séance plénière du 25 novembre 2010.
- V2 Voeu déposé par Pascal CHERKI et Paul ROUSSIER relatif au droit du séjour des personnes résidant ou travaillant dans le 14e arrondissement.
- V3 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Romain PARIS, Paul ROUSSIER, Elisabeth GUY-DUBOIS et les élu(e)s de la majorité municipale en soutien au peuple tunisien.