Conseil d'arrondissement : mardi 10 juin, 19h, à la mairie du 14ème (07 juin 2014)
La prochaine séance du conseil d’arrondissement se tiendra le mardi 10 juin à 19h à la mairie du 14e.
La séance est publique.
L’ordre du jour est disponible ci-dessous (cliquez sur lire la suite)
Mairie du 14e arrondissement
Salle des mariages
2 place Ferdinand Brunot
M° Mouton-Duvernet ou Denfert-Rochereau- Bus 38-68-28
Ordre du jour du Conseil du 14ème arrondissement : Séance du mardi 10 juin 2014
Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement
Rapporteure : C. Petit
14 2014 70 Adoption du compte -rendu des délibérations de la séance du lundi 12 mai 2014
14 2014 71 Délégation du Conseil d'arrondissement à la Maire du 14e arrondissement de Paris pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptées en raison de leur montant
14 2014 73 Adoption du budget supplémentaire 2014 de l'état spécial du 14e arrondissement.
Rapporteure : E Guy Dubois
14 2014 72 Adoption du compte administratif 2013
Rapporteur : D. Antonelli :
14 2014 74 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de 23 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des associations.
14 2014 75 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription de 16 associations de la Maison des Associations.
Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris
Rapporteur : A. Bouabbas
2014 DLH 1032 Financement d'opérations de logements sociaux répartis sur quatre arrondissements (14e, 17e, 19e et 20e) - Réaménagement des emprunts contractés par LOGIS TRANSPORTS auprès de la CDC.
2014 DLH 1019 Maintien de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.
2014 DJS 270 Bassins écoles Elisabeth (14e) et Louis Lumière (20e) - Ouverture au grand public
Rapporteur : H. Sanches-Ruivo :
2014 DAC 1113 Subventions (56.130 euros) à 20 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie
Rapporteure : M. Tonoli :
2014 DJS 230 Subvention (11.000 euros) à 3 associations groupées (14e) en politique de la ville
2014 DJS 163 Subvention (6.000 euros) à l'association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e)
2014 DAC 1110 Subventions ((1.132.500 euros) avenant à convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).
2014 DAC 1190 Subventions (930.000 euros) et conventions avec 33 sociétés et 1 association
2014 DAC 1276 Subvention (8.500 euros) et avenant avec l’association Compagnie à Force de Rêver (14e).
2014 DPVI 1025 Subventions (17.900 euros) à 7 associations au titre de l'intégration et de l'accès aux droits.
Rapporteure : D. Pourtaud
2014 DAC 1246 Subvention (9.000 euros) à l’association Institut Protestant de Théologie (14e).
Rapporteur : N. Liébault
2014 DPVI 1023 Subventions (20.000 euros) à 5 associations au titre de l'intégration et l'accès aux droits.
Rapporteure : A. Bertrand
2014 DASCO 1004 Subventions (1.860.573,12 euros) et convention annuelle d’objectifs pour des projets d’animation mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE).
2014 DFPE 1164 Subvention (4.000 euros) à l'association APASO (14e) pour les causeries collège
Rapporteure : S. Lekin
2014 DVD 1051 Travaux d'entretien de chaussées et trottoirs parisiens. Marché de travaux (13 lots). Modalités de passation.
Rapporteure : E. Guy Dubois
2014 DFPE 1232 Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Florimont - Le Château Ouvrier (14e) pour son activité de ludothèque Ludido .
2014 DFPE 1101 Subvention (53.454 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Bout’Chou 1 (14e).
2014 DFPE 1104 Subvention (64. 542 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e).
2014 DFPE 1105 Subvention (912.790 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e).
2014 DFPE 1106 Subvention (37.904 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour le jardin maternel La Maison Enchantée (14e).
2014 DFPE 1113 Subvention (148.854 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e).
2014 DFPE 1114 Subvention (298.805 euros) et avenant n° 1 avec l'association La maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Les Couleurs du Temps (14e).
Rapporteur : C. Grunenwald
2014 DPP 1027 Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Florimont Le Château ouvrier dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14ème arrondissement
Voeux
V14 2014 03 Voeu déposé par les élus SOCIALISTES relatif à la réussite scolaire et éducative avec le respect d'un effectif maximum d'élèves par classe
V14 2014 04 Voeu déposé par la MAJORITE MUNICICPALE relatif aux aménagements RATP sur la ligne B du RER
V14 2014 05 Voeu déposé par Stéphane FERTIER, Conseiller d'arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe "UMP et apparentés" relatif à la création d’un accès nord à la station Cité Universitaire de la ligne B du RER
V14 2014 06 Voeu déposé par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et les élus du "groupe UMP et apparentés" relatif au stationnement des deux roues
V14 2014 07 Voeu déposé par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d'arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe "UMP et apparentés" relatif au mouvement de grève dans les équipements sportifs parisiens.
V14 2014 08 Voeu déposé par Marie Claire CARRERE-GEE, sur la construction du nouveau conservatoire
La maire
Carine PETIT
Fichier en téléchargement
Ordre du jour - 0.08 Mo
06:00 | Lien permanent | Commentaires (0) | 
Facebook | | 
Imprimer |