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Ordre du jour du Conseil du 14ème arrondissement : Séance du mardi 10 juin 2014

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

Rapporteure : C. Petit

14 2014 70 Adoption du compte -rendu des délibérations de la séance du lundi 12 mai 2014

14 2014 71 Délégation du Conseil d'arrondissement à la Maire du 14e arrondissement de Paris pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptées en raison de leur montant

14 2014 73 Adoption du budget supplémentaire 2014 de l'état spécial du 14e arrondissement.

Rapporteure : E Guy Dubois

14 2014 72 Adoption du compte administratif 2013

Rapporteur : D. Antonelli :

14 2014 74 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de 23 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des associations.

14 2014 75 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription de 16 associations de la Maison des Associations.

 Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

Rapporteur : A. Bouabbas

2014 DLH 1032 Financement d'opérations de logements sociaux répartis sur quatre arrondissements (14e, 17e, 19e et 20e) - Réaménagement des emprunts contractés par LOGIS TRANSPORTS auprès de la CDC.

2014 DLH 1019 Maintien de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

2014 DJS 270 Bassins écoles Elisabeth (14e) et Louis Lumière (20e) - Ouverture au grand public

 Rapporteur : H. Sanches-Ruivo :

2014 DAC 1113 Subventions (56.130 euros) à 20 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie

 Rapporteure : M. Tonoli :

2014 DJS 230 Subvention (11.000 euros) à 3 associations groupées (14e) en politique de la ville

2014 DJS 163 Subvention (6.000 euros) à l'association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e)

2014 DAC 1110 Subventions ((1.132.500 euros) avenant à convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

2014 DAC 1190 Subventions (930.000 euros) et conventions avec 33 sociétés et 1 association

2014 DAC 1276 Subvention (8.500 euros) et avenant avec l’association Compagnie à Force de Rêver (14e).

2014 DPVI 1025 Subventions (17.900 euros) à 7 associations au titre de l'intégration et de l'accès aux droits.

 Rapporteure : D. Pourtaud

2014 DAC 1246 Subvention (9.000 euros) à l’association Institut Protestant de Théologie (14e).

 Rapporteur : N. Liébault

2014 DPVI 1023 Subventions (20.000 euros) à 5 associations au titre de l'intégration et l'accès aux droits.

 Rapporteure : A. Bertrand

2014 DASCO 1004 Subventions (1.860.573,12 euros) et convention annuelle d’objectifs pour des projets d’animation mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE).

2014 DFPE 1164 Subvention (4.000 euros) à l'association APASO (14e) pour les causeries collège

 Rapporteure : S. Lekin

2014 DVD 1051 Travaux d'entretien de chaussées et trottoirs parisiens. Marché de travaux (13 lots). Modalités de passation.

 Rapporteure : E. Guy Dubois

2014 DFPE 1232 Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Florimont - Le Château Ouvrier (14e) pour son activité de ludothèque Ludido .

2014 DFPE 1101 Subvention (53.454 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Bout’Chou 1 (14e).

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