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ORDRE DU JOUR INITIAL du CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 9 MAI 2011

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi

21 mars 2011

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Communication du Maire d'arrondissement sur les logements sociaux réservés à la Ville de Paris

attribués en 2010, présentée par Monsieur Jean Paul MILLET, 1er Adjoint au Maire du 14ème.

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Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14eme

arrondissement :

DG 14-2011-47 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à

l’inscription de 16 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la

maison des associations.

DG 14-2011-48 Adoption de la Charte des Conseils de quartier.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

DG14201149 Adoption du compte administratif

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

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DU-2011-166 Attribution de la dénomination "place Mohamed Bouazizi, en hommage au peuple

tunisien et à sa révolution de janvier 2011", à la voie identifiée par l'indicatif BO/14, dans la ZAC

Alésia-Montsouris (14e).

M. Pascal CHERKI rapporteur.

DDEEES-2011-58 Signature d'une convention avec l'association CASDAL (14e) pour l'attribution

d'une subvention. Montant : 27.000 euros.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

DPVI -2011-350 Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Paris

et l'association Carrefour 14 dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme Carine PETIT rapporteure.

DFPE-2011-65 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association ABC

Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'établissement multiaccueil

Le 14e Ours (14e). Montant : 494.960 euros.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

DU-2011-22 Application et modification des existants du droit de préemption urbain renforcé

(DPRU) sur certaines réserves inscrites au PLU.

DU-2011-153 Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer un

protocole d'accord avec la société BOISSÉE FINANCES

DLH -2011-3 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat - OPH, de l'immeuble

communal 9 rue de la Tombe Issoire (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

DJS-2011-53 Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. Montant total : 17.300 euros.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

DJS-2011-279 Subvention à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation -

APASO. Montant : 3.000 euros.

M. Eric SLUPOWSKI , Mme Carine PETIT rapporteurs.

DJS-2011-300 Subvention à l'association Carrefour 14. Montant : 3.000 euros.

Mme Carine PETIT rapporteure.

DAC-2011-33 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Milan Rastislav Stefánik 6

rue Leclerc (14e). Montant : 5.831 euros.

DAC-2011-193 Signature d'un avenant à convention pour l'attribution d'une subvention à

l'association Théâtre Paris 14 (14e). Montant : 271.000 euros.

DAC-2011-378 Fixation des nouveaux tarifs dans les Conservatoires Municipaux d'arrondissement

de la Ville de Paris

SG-2011-124 Signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens

relatives à l'attribution de subventions de fonctionement et d'investissement. Montant : 1 072 000

euros.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

DAC-2011-120 Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des

Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e). Montant : 780 euros.

DAC-2011-275 Subvention à l'Association Les Amis de la Commune de Paris 1871. Montant :

4.800 euros.

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

DUCT-2011-57 Avenant à la convention pluriannuelle passée en 2010 entre la Ville de Paris et

l'association " Foyer international d'accueil de Paris - FIAP Jean Monnet " pour le versement d'une

subvention. Montant : 16.000 euros.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un

intérêt local :

DASES165G Subvention à l'association Personimages (14e) pour financer la poursuite des activités

des ateliers parisiens. Montant : 20 000 euros.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

DDEEES28G Subventions aux associations oeuvrant pour l’accompagnement vers l’emploi de

personnes en difficulté dans le cadre de la politique de la ville Montant total : 71.000 euros.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

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Propositions de voeux :

Voeu 1 déposé par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élu(e)s du Groupe Rassemblement de la

Droite et du Centre relatif au désengorgement de la Porte d’Orléans.

Voeu 2 déposé par Olivia POLSKI, Pascal CHERKI, Marianne AUFFRET et l'ensemble des élu(e)s

Socialistes et Radicaux de gauche, relative à la création d’un poste d’enseignant spécialisé au sein

du Groupe Scolaire Thérapeutique de l’Hôpital Sainte Anne.

Voeu 3 déposé par Eric SLUPOWSKI, Pascal CHERKI et les élu(e)s du groupe socialiste, radicaux

de Gauche et apparentés concernant les moyens de la Maison de justice et du Droit du 14ème (MJD

Paris Sud)

3/ 4

Voeu 4 déposé par Olivia POLSKI, Pascal CHERKI, et l'ensemble des élu(e)s Socialistes, Radicaux

et Apparentés relative aux suppressions de postes dans le 14e.

Voeu 5 déposé par le Conseil de Quartier Pernety relatif au devenir de la Salle Marius-Magnin

Voeu 6 déposé par le Conseil de quartier Montparnasse-Raspail relatif à l'immeuble du 8 rue de la

Gaîté.

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI