lavoixdu14e.info

ORDRE DU JOUR  du  LUNDI 21 MARS 2011

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 31 janvier 2011.

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14e

arrondissement :

M. Pascal CHERKI rapporteur.

DG 14-2011-06 Modification du règlement intérieur du Conseil du 14e arrondissement.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

DG 14-2011-04 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à

l’inscription de 14 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des associations.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

DG 14-2011-05 Convention d’occupation temporaire de locaux du Conservatoire du 14e Darius

Milhaud par une association.

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

DG 14-2011-07 Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux élus ayant administré le

14ème arrondissement durant la Commune de Paris. Paris (14e). Montant : 2 834,56 euros.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

DDEEES-2011-59 Signature d'une convention avec l'association Lorem (14e) pour l'attribution

d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

DPA-2011-18 Indemnisation de la Société d'Ingénierie et de Réalisation de Constructions SRC au

titre des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de restructuration du

centre d'animation, 20, avenue Marc Sangnier (14e).

DJS-2011-54 Subvention à La Gassendiana (14e). - Montant total : 9.000 euros.

DJS-2011-107 Signature d'une convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge

(14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

DU-2011-29 Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie

DVD-2011-29 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des

Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs

Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de

Police d'une convention d'occupation du domaine public.

DVD-2011-43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement

rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation.

DVD-2011-63 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des

Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs

Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de

Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.

DVD-2011-79 Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France au titre du programme

2011 d'aménagements de sécurité.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

DVD-2011-20 Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation pour des

travaux de désamiantage et de déconstruction de la dalle de parking dans le cadre de l'aménagement

du site de l'Hôpital Broussais (14e). Demande de permis de démolir de cette dalle de parking.

DU-2011-42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans

les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU

engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU

dans les 20 arrondissements

DU-2011-58 Echange foncier entre la Ville de Paris et l'Etat - la Cité Internationale Universitaire de

Paris portant sur plusieurs terrains dans l'enceinte de la Cité et sur des emprises de voirie (14e).

DLH-2011-19 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par

Résidences Le Logement des Fonctionnaires en vue du financement d'un programme d'acquisition

en usufruit de 10 logements PLS, 9-13 rue Méchain (14è).

DLH-2011-43 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et

l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de

locaux d'activité compris dans divers programmes de l'office.

DLH-2011-89 Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16

novembre 2010.

DUCT-2011-67 Subvention Fonds du Maire à l'"Association des habitants de l'îlot Gergovie" (14e).

-Montant : 325 euros.

******

Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un

intérêt local :

M. Jean-Paul MILLET rapporteur :

DASES-2011-65G Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements

groupés individuels avec service) géré par l’association AURORE (14e). Montant : 136.500 euros.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure :

DASES-2011-130G 1-versement du solde d'une participation différentielle au titre de l’activité

réalisée 2010 pour douze associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires

d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale, pour l’attribution de

participations. 2- un versement complémentaire du solde de la participation différentielle au titre de

l’activité 2009 pour l’association AMSAD ADMR.

M. Stéphane LOVISA rapporteur:

DDEEES-2011-40 Signature d'un avenant de prolongation à la convention de délégation de service

public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e)

******

Propositions de voeux :

-V1 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Romain PARIS, Paul ROUSSIER, Carine PETIT, Jean-Paul

MILLET et les élu(e)s de la majorité municipale relatif au devenir de la gare de Petite Ceinture dite

Gare de Montrouge.

-V2 Voeu déposé par Pascal CHERKI et Danièle POURTAUD relatif au Conservatoire Darius

Milhaud.

-V7 Voeu déposé par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élu(e)s du Groupe Rassemblement de la

Droite et du Centre relatif à l’avenir du Conservatoire Darius Milhaud.

-V3 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Etienne MERCIER, Jean-Paul MILLET, Stéphane LOVISA,

Romain PARIS, Paul ROUSSIER et les élu(e)s de la majorité municipale, relatif au projet de

création d’un accès nord au RER B

-V4 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Olivia POLSKI, Jean Paul MILLET, Stéphane LOVISA et les

membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’ouverture de classes au

Lycée Guillaume Tirel

-V5 Voeu déposé par Marie-Thérèse ATALLAH, Paul ROUSSIER et les élu(e)s Europe Ecologie

Les Verts et Parti Communiste du 14e relatif à la fin de la trêve hivernale et à la reprise des

expulsions locatives.

-V6 Voeu déposé par Marie-Claire CARRERE-GEE et les élu(e)s du Groupe Rassemblement de la

Droite et du Centre relatif au désengorgement de la Porte d’Orléans.