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CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 7 MAI 2012 ORDRE DU JOUR INITIAL

Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 12 mars 2012

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Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14ème

arrondissement :

DG14201205 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 18 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2012 DAC 17 Subvention (15.000 euros) à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e).

2012 DAC 130 Subvention (5.000 euros) à l'association Lire Autrement (14e).

2012 DAC 151 Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e).

2012 DAC 258 Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e).

2012 DAC 336 Subvention (4.000 euros) à l'association Flip Flap (14e).

2012 SG 144 Subventions (1 242 599 euros) et signature de 33 conventions avec 33 établissements

cinématographiques parisiens.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2012 DAC 280 Subvention (600 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris.

M.Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2012 DDEEES 74 Subvention (1.700 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

M.Stéphane LOVISA rapporteur.

2012 DFPE 218 Subvention (76.363 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).

2012 DFPE 239 Subvention (68.156 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e).

2012 DFPE 242 Subvention (67.110 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2012 DFPE 244 Subvention (106.016 euros) et avenant n° 3 à l'association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2012 DJS 121 Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e).

2012 DJS 122 Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Paris Alésia Football Club (14e).

2012 DJS 222 Subvention (5.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (14e).

2012 DJS 288 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association La Gassendiana (14e).

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2012 DJS 302 Subvention (3.000 euros) à l'association Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé (14e).

2012 DPVI 70 Subventions (947.000 euros) et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numériques parisiens.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2012 DLH 70 Transfert au profit de la SA d'HLM FIAC des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM LE LOGEMENT URBAIN pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 14e, 15e et 20e arrondissements.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DVD 25 Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

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Voeux

Voeu 1 déposé par Hervé de la MOISSONNIERE et Jean François MARTINS du groupe MODEM relatif au réaménagement de la place MORO-GIAFFERI

Voeu 2 déposé par Celia BLAUEL, René DUTREY du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif aux difficultés rencontrées par la crèche parentale La Porte Entr’ouverte, située au 6 bis rue Hippolyte Maindron

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Question Orale

Question 1 Question orale adressée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e déposée par Stéphane LOVISA relative au terrain situé à l’angle de la rue Bezout et de la rue de la Tombe-Issoire.

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Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI

L’ordre du jour est téléchargeable ci-dessous en pdf.

Ordre du jour don conseil d’arrondissement du 7 mai 2012 :  - 0.04 Mo