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Conseil du 14e arrondissement Séance du lundi 11 juin 2012

Ordre du jour initial

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi

7 mai 2012

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Communication du Maire d’arrondissement sur les logements sociaux réservés à la ville de

Paris, attribués en 2011

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Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14ème arrondissement :

DG14201206 Adoption du compte administratif 2011

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2012 DLH 35 Transfert au profit de Pax-Progrès-Pallas de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à Domaxi pour le financement d'un programme de construction d'un foyer pour personnes âgées, 66 rue des Plantes (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2012 DAC 252 Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).

Mme Carine PETIT , Mme Danièle POURTAUD rapporteures.

2012 DAC 24 Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

2012 DAC 420 Subvention (2.500 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).

2012 DAC 484 Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2012 DFPE 354 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Florimont (14e).

Mme Valérie MAUPAS , Mme Carine PETIT rapporteures.

2012 DFPE 361 Subvention (4.000 euros) à l' Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO Paris (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2012 DJS 362 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d'une rampe supplémentaire au skate du CS Jules Noël, 3 avenue Maurice d'Ocagne (14e).

2012 DJS 363 Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation du TEP par gazon synthétique sablé et frontons multisports du CS Elisabeth,7/15 avenue Paul Appell (14e).

2012 DJS 382 Ouverture au grand public du bassin école du centre sportif Elisabeth, à titre gratuit, pendant l'été 2012 (14e)

Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2012 DPP 9 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Imp-Actes pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement.

Mme Marie-Louise PADOVANI , Mme Carine PETIT rapporteures.

2012 DUCT 27 Subventions (38.500 euros) à 5 associations menant des actions dans le cadre de l'Université populaire de la citoyenneté active.

2012 DUCT 44 Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l'information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

2012 DUCT 117 Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée Province de France de la congrégation de Jésus et Marie dites des Eudistes (14e).

Frédéric VUILLOD rapporteur.

2012 DVD 23 Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e).

M. Etienne MERCIER , M. Jean-Paul MILLET rapporteurs.

2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

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Examen pour information de projets de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

2012 DDEEES 22G Subvention(60 000 euros) avec convention avec l'association Centre d'action Sociale et Protestant intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local.

Mme Marie-Thérèse ATALLAH rapporteur.

2012 DASES 328G Participation et avenants à convention (103 000 euros) avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (19e), l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité (ANPAA 75), l'Association AURORE (15e) et l'Association ligne de Vie (14e) intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local.

M. Eric SLUPOWSKI rapporteur.

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Proposition de voeu

Voeu 1 déposé par Celia Blauel et le groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à la réalisation du jardin partagé des Thermopyles.

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Question

Question 1 Question orale adressée à Monsieur Pascal CHERKI, Maire du 14e Déposée par Le Groupe MODEM Hervé De La MOISSONNIERE relative au site de Saint Vincent de Paul.

Le Maire du 14e arrondissementPascal CHERKI

L’ordre du jour, en pdf, est téléchargeable ci-dessous  Ordre du jour du conseil d’arrondissement du 11 juin 2012 :  - 0.04 Mo