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Conseil du 14ème arrondissement : Séance du lundi 9 décembre 2013

Ordre du jour initial

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14 2013 23 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du conseil d’Arrondissement du lundi 4 novembre 2013.

M. Pascal CHERKI rapporteur.

14 2013 24 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription de 2 associations de la Maison des Associations.

14 2013 25 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de 6 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

14 2013 26 Signature d'une convention avec l'association "Le Jardin de Falbala" mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square Moulin de la vierge au 125 rue de Vercingétorix et à hauteur des 20/22 rue de Gergovie Paris XIVème, pour un usage de jardin partagé.

Mme Célia BLAUEL rapporteure.

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Communication petite enfance - Bilan 2013 présenté par Mme Valérie MAUPAS, 

Adjointe chargée de la petite enfance, de la famille des quartiers Pernety et Mouton DUVERNET

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Pari

2013 DEVE 198 Convention avec l'association Les Jardiniers de l'Aqueduc mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2 rue de l'Empereur Valentinien (14e), pour un usage de jardin partagé.

Mme Célia BLAUEL rapporteure.

2013 DU 337 Dénomination place Slimane Azem (14e).

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2013 DU 320 Dénomination place Alice Guy (14e).

2013 DU 351 ZAC DIDOT (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession. Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine.

2013 DLH 180 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).

2013 DLH 204 Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7-9 rue Victor Schoelcher (14e).

2013 DLH 298 Réalisation par GAMBETTA LOCATIF d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 24 logements PLA-I, 18-20 rue Dareau (14e).

2013 DLH 321 Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements étudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e).

2013 DLH 346 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2013 DLH 318 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 129 logements, 187-189 rue Vercingétorix (14e).

2013 DLH 320 Réalisation par Résidences Sociales de France (RSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'une pension de famille de 37 logements, 17 rue Poirier de Narcay (14e).

2013 DLH 373 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 57 logements, sur le groupe Liard (14e).

2013 DLH 375 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e).

M. Jean-Paul MILLET , M. Romain PARIS rapporteurs.

2013 DLH 356 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction d'un foyer pour autistes comportant 27 logements PLUS 47-49, rue Raymond Losserand (14e).

2013 DLH 364 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e).

M. Jean-Paul MILLET , Mme Marianne AUFFRET rapporteurs.

2013 DUCT 16 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Prométhée Humanitaire (14e).

2013 DUCT 134 Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange IDF (18e).

2013 DUCT 221 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD (14e).

2013 DFPE 460 Subvention (1.000 euros) à l'association ASFM/ YACHAD pour son action Médiation sociale et culturelle en direction des femmes isolées du quartier politique de la Ville

(14e).

2013 DUCT 229 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Le moulin (14e).

2013 DAC 322 Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie Bouche à Bouche (14e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

2013 DASCO 199 Diminution des tarifs de la restauration scolaire à partir du 1er janvier 2014

(écoles aternelles, élémentaires et lycées municipaux), dans le cadre du bouclier social

Mme Olivia POLSKI rapporteure.

2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de

l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant.

2013 DVD 230 Signature du marché de conception, pose et entretien des abris voyageurs et

mobiliers urbains .

2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n°1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études.

2013 DF 111 Droit d'occuper les emplacements relevant du domaine de la Ville à l'exception du mobilier urbain afin d'y exploiter de l'affichage publicitaire-Convention d'occupation du domaine- Autorisation-Signature.

2013 DF 112Droit d'occuper des palissades, échafaudages, dépendances (à l'exception du mobilier urbain) et annexes de chantiers en saillie sur le domaine de la Ville afin d'y exploiter de l'affichage publicitaire-Convention-Autorisation-Signature.

M. Etienne MERCIER rapporteur.

2013 DUCT 217Demande d'abrogation du titre d'existence légale de la congrégation des Soeurs Augustines du Saint-Coeur de Marie (14e).

2013 DUCT 222 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association ARZAZOU (14e).

2013 DUCT 227 Subvention Fonds du Maire (14e) (2.000 euros) à l'association Compagnie du saut de l'ange (94300 Vincennes).

2013 DAC 706 Convention cadre pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation nationale Cité internationale universitaire de Paris (14e), et l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication (Drac Île-de-France).

2013 DAC 765Signature de 6 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres

 2013 DPA 66 Réaménagement de l'entrée et de la sortie principale des Catacombes (14e), signature d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement Public Paris Musées et dépôt des demandes d'autorisations administratives correspondantes.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2013 DJS 438Poursuite de la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

2013 DJS 479 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Montparnasse (14e).

2013 DJS 483Demande de permis de construire pour la création d'un accueil et son adaptation au bâtiment existant par une extension du bâtiment principal du centre sportif Jules Noël (14e).

2013 DUCT 225 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association sportive du collègeAlphonse Daudet (14e).

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2013 DDEEES 248 Subvention (7.000 euros) à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2012.

. Stéphane LOVISA rapporteur.

2013 DUCT 203 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Osez le féminisme (14e).

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

2013 DAJ 33 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Réglements Pécuniaire des Avocats de Paris

M. Eric SLUPOWSKI rapporteur.

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Examen pour information de projet de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

DASES581G Subvention (2 500 euros) à l'association Léo Lagrange Ile-de-France (18e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Questions Orales

Q14 2013 11 Question orale posée au Maire du 14e arrondissement par Eric SLUPOWSKI, Conseiller d’Arrondissement en charge de l’accès au droit, Elisabeth GUY-DUBOIS et les élus du groupe Socialiste, Radicaux de gauche et apparentés, et relative à la suite du voeu du 19 septembre

Q14 2013 12 Question au Maire du 14ème sur les suites données aux décisions du dernier Conseil de Paris relatives à l’avenir de la carrière de Port-Mahon et de la ferme Montsouris, posée par le groupe communiste.

Q14 2013 13 Question orale posée au Maire d’arrondissement par Marie-Claire Carrère-Gée et les  élus du groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relative à l’entretien de la place Mohamed- Bouaziz

 Q14 2013 14 Question orale posée au Maire d'arrondissement par Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relative aux inscriptions au Conservatoire

Q14 2013 15 Question orale posée au Maire d'arrondissement par Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe Rassemblement de la Droite et du Centre relative au possible départ d’entreprises et d'établissements de référence dans le 14e.

Q14 2013 16 Question orale de Daniel CAYOL, Conseiller d'Arrondissement UDI à Monsieur le Maire du XIVe sur le nombre et la nature des contrats d'avenir signés à ce jour dans le XIVe.

Q14 2013 17Question au Maire du 14ème relative aux locaux d'habitation vides dans l'arrondissement et au 16 rue Pernety, posée par le groupe communiste.

Q14 2013 18 Question orale posée à Monsieur Pascal Cherki, Maire du 14ème arrondissement par Célia Blauel et les élu-e-s Europe Ecologie-Les-Verts, relative à la mobilisation des locaux vacant sur le site de Saint Vincent de Paul.

Q14 2013 19 Question orale posée à Monsieur Pascal Cherki, Maire du 14ème arrondissement, par Célia Blauel et les élu-e-s Europe Ecologie-Les-Verts, relative à la Ferme de la Tombe Issoire.

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Voeu

V14 2013 19 Voeu déposé par Paul Roussier et Marie Atallah sur la mise à disposition du 7/9 rue Schoelcher, immeuble vide jusqu’à l’ouverture du chantier de sa transformation en logements sociaux, pour l’hébergement temporaire de personnes sans domicile, Voeu rattaché à la délibération

2013 DLH 180

Le Maire du 14e arrondissement

Pascal CHERKI