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 Conseil du 14ème arrondissement

Séance du lundi 01 février 2016

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2016 01 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du lundi 30 novembre 2015.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2016 02 Autorisation à Madame la Maire du 14ème arrondissement de faire procéder à l'inscription de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

1. Didier ANTONELLI rapporteur.

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Communication relative à la programmation budgétaire 2016 par Carine PETIT, Maire du 14^e arrondissement

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2016 DJS 107 Paris Jeunes Vacances - poursuite du dispositif.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2016 DLH 34 Réhabilitation Plan Climat d'une pension de famille de 25 logements 17 rue Poirier de Narcay (14e)- Modification de la subvention, des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par RSF

Amine BOUABBAS rapporteur.

2016 DU 63 Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 202 rue d'Alésia (14e)

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2016 DVD 16 Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et leur modernisation

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

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Voeux

V14 2016 01 Voeu du Conseil de quartier Pernety relatif à la la mise en place de compostages collectifs de quartier.

V14 2016 02 Voeu proposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif à l'apposition d'une plaque commémorative au nom de Jean Poiret.

V14 2016 03 Voeu déposé par Carine PETIT et les élus du groupe socialiste, radical et apparenté relatif aux loyers des Centres sociaux.

V14 2016 04 Voeu du groupe écologiste, relatif à la préservation des traverses de bus à Paris et dans le 14ème arrondissement.

V14 2016 05 Voeu proposé par Nicolas LIEBAULT, Sylvie LEKIN et les groupes communiste et écologiste concernant les évictions collectives de personnes sans abri.

V14 2016 06 Voeu proposé par Bertrand Lesain, conseiller d’arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif au danger représenté par l’immeuble situé au croisement des rues de la Gaité, du Maine et Jolivet

V14 2016 07 Voeu proposé par Marie-Laure Dauchez, conseillère d’arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif à l’installation d’une clôture autour du Jardin de la ZAC Didot

V14 2016 08 Voeu proposé par Stéphane Fertier, conseiller d’arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif au maintien et au renforcement de la ligne de transports collectifs « Traverse Bièvre Montsouris »

V14 2016 09 Voeu proposé par Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, Marie-Laure Dauchez, conseillère d’arrondissement, et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif à la définition d’une véritable politique globale d’enseignement musical à Paris

V14 2016 10 Voeu proposé par Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, Stéphane Fertier, conseiller d’arrondissement, et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif à la condamnation du mouvement de boycott contre le pays d’Israël

La maire

Carine PETIT