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 Ordre du jour initial du 11 septembre 2017

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement

14 2017 19 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 19 juin 2017

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2017 20 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 8 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

14 2017 21 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription d’une association de la Maison des Associations.

Didier ANTONELLI rapporteur.

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2017 DFPE 79 subvention (55 385 euros) et avenant n°1 à l'association La porte Entr'Ouverte pour son EAPE 14°

2017 DFPE 99 Subvention (84 623 euros) et avenant n°1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

2017 DFPE 101 Subvention (46.551 euros) et avenant n°1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2017 DFPE 121 Subvention (3 054 123 euros) et avenants n°1 avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (14e) pour ses quinze établissements d’accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 179 Subventions (79.500 euros) à treize associations, dont cinq avec convention ou avenant à convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2017 DASCO 100 Caisse des Écoles (14e)-Subvention (142 274 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

2017 DASCO 127 Lycées municipaux - Dotations de fonctionnement 2018 (1 000 183 euros)

2017 DASCO 74 Lycées municipaux - Subventions (67 044 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.

2017 DASCO 125 Lycées municipaux – Dotations complémentaires de fonctionnement (56 472 euros) et subventions d’équipement (84 894 euros)

2017 DASCO 53-G Collèges publics- Dotations complémentaires de fonctionnement (276 410 €), subventions d’équipement (593 123 € dont 232 553 € au titre des budgets participatifs) et subventions pour travaux (128 497 €).

2017 DASCO 58-G Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (11 692 168 euros)

2017 DASCO 44-G Divers Collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2018.

2017 DASCO 59-G Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (2 602 108 euros)

2017 DPA 49 Projet de performance énergétique dans les écoles – Contrat relatif à 60 écoles – Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives

2017 DASCO 128 Subventions (9 600 euros) aux associations Le Moulin, APASO et Florimont et conventions avec deux d'entre elles pour le dispositif "Tous mobilisés" à l'école élémentaire 188 rue d'Alésia (14è)

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2017 DAC 382 Attribution de la dénomination Benoîte Groult à la bibliothèque Vandamme (14 e)

2017 DAC 810 Subvention (5.500 euros) à l’association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville

2017 DAC 812 Subventions (15.000 euros) à cinq associations dans le cadre de l’action culturelle locale (14e)

2017 DAC 351 Subvention (2.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).

2017 DAC 683 Subvention (7.000 euros) à l’association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe (14e).

2017 DAC 150 Subvention (15.000 euros) à l’Association pour le Développement d’un Espace Artistique, Culturel et Civique à l’Entrepôt (14e).

2017 DAC 686 Subventions (450.000 euros) et conventions avec sept établissements cinématographiques et deux associations

2017 DAC 342 Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des acteurs locaux du champ social

2017 DAC 341 Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des Centres Paris Anim'

2017 DJS 198 Centres Paris Anim' Marc Sangnier et Vercingétorix (14e) - Délégation de Service Public - Modalités de passation.

2017 DJS 236 Subvention (10.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes -CEPIJE (14e).

2017 DJS 239 Subvention (6.000 euros), au titre de la jeunesse, à l’association des Loisirs Résidentiels des Mariniers - LOREM (14e).

2017 DDCT 95 Subventions (150 000 euros) à 6 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers Politique de la ville.

2017 DDCT 96 Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations oeuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e)

2017 DDCT 128 Subventions (2.500 euros) à 2 associations (14e).

2017 DDCT 94 Subventions (128.500 euros) à vingt structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la ville

2017 DDCT 131 Subventions (20 000 euros) à 5 associations oeuvrant dans les quartiers Politique de la Ville pour le soutien aux Conseils citoyens

2017 DPSP 10 Subvention (18 500 euros) et conventions avec 15 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville

2017 DASES 297-G Subventions (5 914 702 euros) et avenants aux 30 centres sociaux associatifs parisiens pour les actions mises en oeuvre au titre de l’exercice 2017.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2017 DDCT 123 Subventions (80.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2018 du Budget Participatif

2017 DEVE 150 Subventions (69300 euros) à 25 associations dans le cadre de l’appel à projets «Éducation et enseignement de la biodiversité » 2017.Projet « + de nature en ville », lauréat du budget participatif 2016

Didier ANTONELLI rapporteur.

2017 DEVE 157 Subvention en nature consistant en la plantation d'arbres sur le domaine de la Cité internationale universitaire de Paris (14e)

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2017 DEVE 118 Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.

Armand RENARD rapporteur.

2017 DVD 92 Secteur Broussais (14e).Convention avec le lycée professionnel Hector Guimard relative à la mise en place d'un chantier école.

2017 DU 150 Aménagement du site de l’ancien hôpital Broussais (14e) - Echange foncier avec la RIVP portant sur l’îlot des Mariniers.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

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Communication relative au bilan 2016 de la commission pour la transparence dans les

propositions d’attribution des logements

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2017 DLH 115 Réalisation 6-8 rue Bardinet (14e) d'un programme de création de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 11 PLUS et 6 PLS) par EFIDIS

2017 DLH 125 Location de l’immeuble 38, rue de Gergovie / 1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Abrogation d’un alignement, déclassement du domaine public et avenant au bail emphytéotique.

2017 DLH 209 Création de 300 logements PLS pour étudiants 59 boulevard Jourdan (14e) – Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (26.350.000 euros) demandée par la CIUP

2017 DLH 182 Location de l'immeuble 38, rue de la Tombe Issoire (14e) à la RIVP- Bail emphytéotique

2017 DLH 215 Renouvellement de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la société ELOGIE - SIEMP (9.470.991 €)

2017 DJS 30 Subventions (163.250 euros) et conventions avec les Offices du Mouvement Sportif (3e ; 4e ; 5e ; 8e ; 9e ; 10e ; 11e ; 12e ; 14e ; 16e ; 17e ; 18e ; 19e ; 20e) et avec le COMS.

2017 DJS 242 Stade Elisabeth (14e) – Couverture de gradin sur le terrain de football – Dépose d’une demande de permis de construire.

Amine BOUABBAS rapporteur.

2017 DPA 48 Construction d’un espace-tri rue du professeur Hyacinthe Vincent (Paris 14e) – Dépôt des autorisations administratives

2017 DVD 102 Service public Vélib' - Convention avec le Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

2017 DVD 72 Programme 2017 de zones 30 - Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2017 DPE 51 Subventions (170.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de recycleries

2017 DPE 56 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Recyclerie Rejoué (14e)

2017 DAE 84 Subventions (150.000 euros) et conventions avec dix organismes lauréats de l’appel à projets Trophées de l’Économie Sociale et Solidaire 2017.

Florentin LETISSIER rapporteur.

2017 DDCT 86 Subvention d'un montant total de 19 200 euros à 7 associations au titre de l'intégration et des résidents non communautaires

2017 DASES 301-G subventions (91.000 euros) et conventions avec dix sept associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d'adultes d'origine étrangère

2017 DASES 161-G 8 subventions (3.500.158 euros) pour le fonctionnement de 14 ESI et 6 subventions (105 800 euros) en investissement, budget participatif 2016, pour l'équipement de 10 ESI en kits hygiène.

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement

14 2017 22 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2018

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2017 DDCT 77 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2018

2017 DDCT 75 Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2018

2017 DDCT 76 Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2018

2017 DFA 70 Avenant n°2 à la convention d'occupation domaniale des espaces publics parisiens

pour l'installation et l'exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches du 27 octobre 2005

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Questions Orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2017 09 Question posée par Bertrand Lesain, conseiller d’arrondissement, et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés relative aux fonds finalement non-alloués à la construction du nouveau conservatoire

Voeux

V14 2017 08 Voeu proposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif au

changement de nom du centre Paris Anim’ Vercingétorix en Paris Anim Angel Parra.

V14 2017 09 Voeu déposé par Carine Petit et les élus de la majorité municipale relatif au maintien du dispositif de contrats aidés.

V14 2017 10 Voeu déposé par Carine Petit, Sylvie Lekin, Etienne Mercier et les élus de la majorité municipale relatif à la création d’un terminus des bus 38 et 92 Porte d’Orléans.

La maire

Carine PETIT