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Ordre du jour initial du Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 05 mars 2018

14 2018 06 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 22 janvier 2018.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2018 07 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 9 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement

1. Didier ANTONELLI rapporteur.

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Communication relative au BILAN 2017 de la commission d’attribution de places en crèches par Elisabeth Guy-Dubois

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2018 DFPE 5 Subventions (332.000 euros) et conventions pluriannuelles avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes (13e, 14e, 18e et 20e).

2018 DFPE 6 Subventions (27.500 euros) à huit associations dont une avec convention pour leurs activités partagées, ludiques et intergénérationnelles (10e, 13e, 14e, 18e, 19e et 20e).

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2018 DU 102 Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Lancement du projet urbain

2018 DAE 84 Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association Paris Biotech Santé (14e)

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2018 DEVE 54 Ici, demain, ensemble pour le climat : Nouveau Plan Climat Air Énergie de Paris, vers une ville neutre en carbone et 100% énergies renouvelables en 2050

2018 DPE 6 Approbation du zonage pluvial

1. Florentin LETISSIER rapporteur.

2018 DEVE 33 Adoption du Plan Biodiversité de Paris 2018-2024

2018 DEVE 56 Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens

2018 DEVE 57 Communication sur le projet « + de nature en ville » du budget participatif 2016, relatif à la création de vingt espaces de biodiversité et de dix zones humides

1. Armand RENARD rapporteur.

2018 DAE 53 Réforme des redevances et des règlements applicables aux activités commerciales durables sur le domaine public parisien

1. Cyril MOURIN rapporteur.

2018 DASCO 7-G Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement (13 759 euros), subventions d'équipement (2 273 624 euros) et subventions pour travaux (208 076 euros)

2018 DASCO 14-G Budget participatif des collèges -subventions (827 000 euros)

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018 DASES 2-G Subventions (740.906 euros) relatives au financement d’actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies à Paris mises en œuvre par Août Secours Alimentaire.

1. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2018 DDCT 20 Subventions (550 900 euros) et conventions à 140 associations pour le financement de 180 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens -Première enveloppe 2018.

2018 DAC 18 Subvention (230.000 euros) à l’association Cité-Théâtre, signature de l’avenant à la convention annuelle financière et signature de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018-2020 (14ème).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2018 DAC 450 Subventions (17.700 euros) à dix-huit comités d’arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie

1. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2018 DVD 31 Canalisation sous la rue Huguette Schwartz (14e). Convention d’occupation du domaine public avec la SCI Broussais La Charité.

2018 DVD 37 Aménagements de sécurité routière. Demande de subventions auprès de la Région d'Ile-de-France au titre de 2018

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2018 DLH 57 Location de l'immeuble 6-12, avenue de la Porte de Vanves (14e) à la RIVP-bail emphytéotique.

2018 DLH 95 Bail emphytéotique adm. (BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Châtillon (14e) -Agrément à une cession partielle de droits réels et agrément à un bail commercial.

1. Amine BOUABBAS rapporteur.

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Question orale à la Maire d'arrondissement

Q14 2018 02 Question posée par Marie-Laure Dauchez, conseillère d’arrondissement relative aux travaux Pernety

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Voeux

V14 2018 05 Voeu relatif à l’ordre du jour des Conseils d’Arrondissement déposé par les Conseils de Quartier Pernety, Mouton-Duvernet, Didot-Portes de Vanves, Montsouris-Dareau, Montparnasse-Raspail et Jean-Moulin-Porte d'Orléans

V14 2018 06 Vœu du conseil de quartier Montparnasse - Raspail relatif au déplacement d'un passage piétons à l'angle de la rue Boissonade et du Boulevard Montparnasse

V14 2018 07 Vœu du conseil de quartier Montparnasse -Raspail relatif à une circulation à double sens sur la partie ouest de la rue Froidevaux

V14 2018 08 Vœu du conseil de quartier Montparnasse -Raspail relatif à un aménagement de l'abord de la Gare Montparnasse à l'angle de l'avenue du Maine et de la rue du Commandant René Mouchotte

V14 2018 09 Vœu déposé par Carine Petit et les élus du groupe socialistes, radicaux et apparentés relatif au projet de Carte scolaire 2018/2019 et aux conditions de la réussite scolaire et éducative dans le 14e arrondissement

V14 2018 10 Vœu déposé par Carine Petit et les élus du groupe socialistes, radicaux et apparentés relatif à la délibération 2018 DU 102 – Maine Montparnasse

V14 2018 11 Vœu du groupe écologiste relatif à la pollution lumineuse

V14 2018 12 Vœu du groupe écologiste relatif au nécessaire renforcement des moyens humains pour accompagner les jardiniers citoyens

V14 2018 13 Vœu du groupe écologiste relatif à la sensibilisation du grand public à l’importance de la biodiversité

La maire

Carine PETIT

Conseil d’arrondissement  dates 2018
Lundi 5 mars
Lundi 16 avril
Mardi 22 mai
Lundi 18 juin

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