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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 18 mars 2019

Ordre du jour initial

14 2019 04 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 21 janvier 2019

Mme Carine PETIT rapporteure

14 2019 06  Autorisation à Madame la Maire  du  14ème arrondissement de  faire procéder à l'inscription des 14 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement

14 2019 07  Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de  faire procéder à la désinscription des deux associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement

Didier ANTONELLI rapporteur

Communication relative au Bilan 2018 de la mise à disposition des salles municipales par Didier Antonelli

Communication relative au bilan 2018 de la commission d'attribution de places en crèches par Elisabeth Guy-Dubois

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14 2019 05 Choix de la gestion par marché public de services du centre Paris Anim’ Montparnasse situé 26 allée du Chef d’escadron de Guillebon (14e), autorisation à Madame la Maire du 14^e arrondissement de demander à la Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marché pour la gestion de cet équipement.

2019 DAC 34 Subvention (542.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

2019 DAC 336 Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e)

2019 DAC 402  Subventions (10.000 euros) à deux associations organisant des manifestations littéraires à Paris.

2019 DDCT 28 Subventions (211.600 euros) et conventions à 67 associations pour le financement de 71 projets dans les quartiers Politique de la Ville - Première enveloppe

2019 2019 DDCT 25 Approbation du Projet Réseau EIF-FEL (« Fonds Asile Migration Intégration »(FAMI) - programmation 2014-2020), conventions pluriannuelles de partenariat, subvention (179417 € / 2019)

Mme Mélody TONOLLI rapporteure

2019 DPSP 1 Subventions (228 050 euros) et conventions à 11 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2019.

 M.Cédric GRUNENWALD rapporteur

2019 DAC 474 Subventions (18.700 euros) aux dix-neuf comités d’arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie

M.Hermano SANCHES RUIVO rapporteur

2019 DASCO 21 Divers collèges publics-Dotations 2018 (146 673 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement

 2019 DASCO 24 Collèges publics Parisiens - Dotations de fonctionnement ( 20 663 euros), subvention d'équipement ( 2 239 120 euros), subventions pour travaux (155 414 euros)

2019 DASCO 31 Collèges publics parisiens – Subvention (1 323 065 euros) au titre du budget participatif des collèges et du budget participatif parisien.

Mme Agnès BERTRAND rapporteure

2019 DFPE 29 Subvention (56 552 euros) prorogation et avenant n°3 à l'association La Porte Entr'Ouverte  pour la crèche parentale (14e).

 2019 DFPE 34 Subventions (331 453 euros), prorogations, avenants n°2 et n°3 et convention d’objectifs à l’association La Planète des Enfants (14e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 160 Accord de principe prorogation d'un an des conventions pluriannuelles signées avec les associations gérant des établissements d’accueil de la petite enfance et avenants de prorogation de 16 établissements

 2019 DFPE 147 Subventions et conventions avec cinq associations pour l’animation et le développement d’ateliers en direction des professionnel.le.s de l’accueil individuel dans le cadre des relais d’assistant.e.s

2019 DFPE 145 Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles - Subventions (521.000 euros) et conventions avec dix associations

2019 DASES 33 Subventions (230.500 euros) à 14 associations et convention avec 9 d'entre elles pour leurs actions d'inclusion en direction des personnes en situation de handicap.

2019 DASES 38 Subventions (84.000 euros) à 7 associations et conventions avec 3 d'entre elles, dans le champ de l'autisme (Irimi Vivace, le Papotin, Pro Aid Autisme, Service +, Turbulences, Apte, Apte Pôle Répit).

2019 DAE 8 Subventions (1.202.000 euros), conventions et avenant avec quinze organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure

2019 DU 17 Cession à Aximo de 66 lots de copropriété préemptés en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (11e, 12e, 14e, 15e et 18e).

Amine BOUABBAS rapporteur

2019 DAE 78 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris Biotech Santé (Paris14e)

Mme Marianne AUFFRET rapporteure

2019 DAE 103 Subventions (16.600 euros) et conventions avec 3 associations de commerçants pour les illuminations de fin d’année 2018 (14e).

 2019 DFA 22 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et l'exploitation du Pavillon Montsouris - 14^ème

Cyril MOURIN rapporteur

 2019 DEVE 32 Subventions (10760 euros) à 18 associations dans le cadre de l’appel à projets 2019 relatif au « Printemps des cimetières ».

Valérie MAUPAS rapporteure

2019 DEVE 36 Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens.

2019 DEVE 33 Mise en œuvre du projet « + de nature en ville » du Budget Participatif 2016 – 51 projets d’aménagement d’espaces de biodiversité et de zones humides dans 16 arrondissements

Florentin LETISSIER rapporteur

 2019 DFA 17 Avenant n°3 à la CODP pour l'installation et l'exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre

2005 2019 DFA 18 Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité

 Mme Carine PETIT rapporteure

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Question orale à la Maire d'arrondissement

Q14 2019 01 Question de Marie-Claire Carrère-Gee, conseillère de Paris et des élus Républicains et Indépendants relative aux travaux de désamiantage entrepris avenue du Général Leclerc entre la Porte d’Orléans et la place Victor et Hélène Basch.

Q14 2019 02 Question de Marie-Claire Carrère-Gee, conseillère de Paris et des élus Républicains et Indépendants relative aux files d’attente devant le site de Saint-Vincent-de-Paul

Q14 2019 03 Question de Marie-Claire Carrère-Gee et des élus Républicains et Indépendants relative aux nouveaux aménagements de circulation Catalogne – Alain – Vercingétorix

 Q14 2019 04 Question de Marie-Claire CARRERE-GEE et des élus Républicains et Indépendants sur Les nuisances occasionnées par le City stade Lionel Assouad.

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VŒUX

V14 2019 03 Vœu déposé par Carine PETIT, Agnès BERTRAND et les élus du groupe Socialistes Radicaux et Apparentés relatif au projet de Carte scolaire 2019/2020 et aux conditions de la réussite scolaire et éducative dans le 14e arrondissement

 V14 2019 04 Vœu déposé par Carine Petit, Catherine Chevalier et les élus de la majorité municipale relatif aux protections féminines

V14 2019 05 Vœu du groupe PCF relatif aux jardins collectifs

V14 2019 06 Vœu relatif à l'accessibilité des permis de construire présenté par Marie-Claire Carrere-Gee et les élus Républicains et Indépendants

 V14 2019 07 Voeu relatif au service Vélib' déposé par Eric AZIERE et les élus du groupe UDI-MoDem

La Maire Carine PETIT

Ordre du jour complémentaire

14 2019 08 Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire par la procédure d’urgence

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V14 2019 08 Voeu présenté par Félix de Vidas et les élus de la droite et du centre, relatif à la signalisation du Centre Social et Culturel Didot.

La maire Carine PETIT