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Conseil du 14ème arrondissement Séance du mardi 18 mai 2021

Ordre du jour initial

14 2021 08 Approbation du compte rendu du 30 mars 2021

 14 2021 09 Approbation du Compte Administratif pour l'année 2020

 Mme Carine PETIT rapporteure.

2021 DASCO 22 Collèges publics parisiens - Dotations de fonctionnement (33 180 euros),subventions d’équipement (168 015 euros) et subventions pour travaux (506 831 euros) 2021 DASCO 28 Caisses des écoles - Subvention (722 989,45 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

2021 DASCO 30 Collèges publics dotés d’un service de restauration autonome - Bilan d’utilisation des dotations 2020 (97 142,90 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement

2021 DASCO 43 Caisse des écoles (14ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.374.423 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

2021 DASCO 93 Amendement du Règlement Intérieur d’utilisation des cours d’école et de collège ouvertes au public

2021 DFPE 70 Subventions (375 011 euros) et avenants n°3, n°5 et n°6 avec l'association La Planète des Enfants (14e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.

2021 DFPE 123 Subventions (162.150 euros), conventions et avenant à huit associations pour leurs actions visant à renforcer les liens parents-enfants et favoriser les échanges entre pairs.

2021 DFPE 181 subvention (150 000€) et convention avec l'association " Centre de réadaptation psychothérapique(CEREP)(9e) pour la création d'un établissement d'accueil de jeunes enfants au 12 rue Carlos Fuentes 14e

Amine BOUABBAS rapporteur.

2021 DASES 79 Subventions (103 000 euros) à 14 associations et avenants à 3 conventions, pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2021 DASES 109 Subventions (16 200 euros : DASES 9 500 euros ; DAC 6 700 euros) à 2 associations pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2021.

Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.

2021 DASES 82 Subventions (5500 euros) à deux associations pour leurs actions facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs.

2021 DASES 105 Subventions (4 500 euros) aux associations « Cultures Communes » (5e) et «Relief » (20e) pour leurs actions de soutien aux seniors isolés.

Mme Hélène MERMBERG rapporteure.

2021 DASES 29 Subventions (Montant total de 340 500 euros) à cinq associations pour leurs actions d’aide alimentaire en faveur des personnes et des familles démunies.

 2021 DASES 31 Subventions (490 000 euros) et conventions avec 28 associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.

Mme Julie CABOT rapporteure.

2021 DDCT 27 Subvention (126 000 euros) à 22 associations pour le financement de 33 projets au titre de l’apprentissage du français

2021 DDCT 31 Subventions de fonctionnement à 10 associations dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de Participation des habitants

 2021 DDCT 32 Subventions de fonctionnement permettant l’amélioration et le développement d’usages positifs sur l’espace public à 26 associations pour le financement de 26 projets dans les quartiers populaires

1. Zoubir GHANEM rapporteur.

2021 DJS 14 Subvention (265.850 euros) à quinze associations sportives (dont 8 conventions pluriannuelles d'objectifs) (14e)

2021 DJS 21 Subventions (34.300 euros) à 24 associations et signature de 4 avenants proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville.

2021 DJS 95 Centres Paris Anim' (5e, 6e , 8e, 9e, 10e, 12e, 14e, 15e, 16e et 19e) - Avenants aux conventions de délégation de service public.

2021 DJS 98 Tarifs applicables aux usagères et usagers des centres Paris Anim'

Mme Anissa GHAIDI rapporteure.

2021 DPSP 1 Subventions (308 648 euros) et conventions à 12 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2021

Didier ANTONELLI rapporteur.

2021 DAC 15 Subvention (537.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Paris 14

2021 DAC 26 Subvention (220.000 euros) à l’association Cité-Théâtre et avenant à la convention annuelle financière (14e).

2021 DAC 558 Subventions et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de cinéma indépendantes

 2021 DAJ 4 Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Madame Angela Ferreira - crèche collective 130 rue de l’Ouest 75014 Paris

2021 DAJ 5 Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Mme Angela Ferreira - école maternelle Maurice Rouvier 2 rue Maurice (14e)

2021 DAJ 6 Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Madame Cécile Jaillard

2021 DAJ 7 Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Madame Tina Gardinier

2021 DAJ 8 Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur une œuvre artistique réalisée par Monsieur Frédéric Calmets

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2021 DLH 78 Location de l’immeuble 4/6, rue Raymond Losserand (14e) à l’Habitation Confortable Avenant au bail emphytéotique.

 2021 DLH 82 Garantie d’emprunt visant le financement d’un programme de rénovation de la RIVP

2021 DLH 90 Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

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VŒU V14 2021 23 Vœu déposé par le Conseil Local du Handicap relatif à la Commission pour l'accessibilité

QUESTIONS Q14 2021 11 Question déposée par M. Eric Aziere du groupe Ensemble pour Paris 14e relative au plan de propreté du 14ème pour la mandature

Q14 2021 12 Question déposée par Mme Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe de la Droite et du Centre 100% 14ème relative à d’éventuels passe-droits pour la vaccination dans le 14e

Q14 2021 13 Question déposée par Mme Marie-Claire Carrère-Gée et des élus du groupe de la Droite et du Centre 100% 14eme relative à la sécurité et à la qualité de vie des habitants de Plaisance

Q14 2021 14 Question déposée par M. Cédric Villani du groupe Nouveau Paris relative à l'information sur la composition des usagers du Conservatoire du 14^e

 Q14 2021 15 Question déposée par M. Cédric Villani du groupe Nouveau Paris relative à l'état d'avancement du projet de ferme pédagogique à l'école Maurice d'Ocagne

Q14 2021 16 Question déposée par M. Cédric Villani du groupe Nouveau Paris relative à l'expérimentation de la mise en sens unique de la rue d'Alésia

VŒUX

V14 2021 24 Vœu déposé par Mme Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe de la Droite et du Centre 100% 14eme relatif à la rue d'Alésia

 V14 2021 25 Vœu déposé par Messieurs Guillaume Durand, Elliot De Faramond et les élu.e.s de la majorité municipale relatif à l'affichage libre à Paris

 V14 2021 26 Vœu déposé par M. Eric Azière du groupe Ensemble pour Paris 14e relatif à l’affichage libre dans le 14eme

V14 2021 27 Vœu déposé par M. Valentin Guenanen, les élu·e·s du groupe Paris en Commun et de la majorité municipale relatif à la déclaration du 14e arrondissement comme « zone de liberté LGBTQI+»

 V14 2021 28 Vœu déposé par M. Éric Aziere du groupe Ensemble pour Paris 14e relatif à la déclaration de la ville de Paris comme zone de liberté LGBTQIA+

V14 2021 29 Vœu déposé par M. Guillaume Durand et les élu.e.s des groupes : écologiste, Génération.s, communiste et citoyen relatif à la création d’une régie publicitaire pour maîtriser le contenu de la publicité à Paris

V14 2021 30 Vœu déposé par Mme Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe de la Droite et du Centre 100% 14eme relatif à un carrefour dangereux pour les cyclistes

V14 2021 31 Vœu déposé par Mme Marie-Claire Carrère-Gée et les élus du groupe de la Droite et du Centre 100% 14eme relatif à l’entretien du Lion de Belfort

V14 2021 32 Vœu déposé par Mme Marie-Claire Carrère-Gée et des élus du groupe de la Droite et du Centre 100% 14eme relatif au projet situé au 47-49 rue Raymond Losserand

V14 2021 33 Vœu déposé par M. Eric Azière du groupe Ensemble pour Paris 14e relatif à la dénomination d’une école en l’honneur d’Agnès Varda

 La maire Carine PETIT