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Ordre du jour initial de la séance du conseil  du 14ème arrondissement du  19 septembre 2011

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi

4 juillet 2011

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Communication relative à la rentrée dans les établissements de la petite enfance par Mme Valérie MAUPAS, Adjointe au Maire du 14e, chargée de la petite enfance, de la famille.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

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2011 DUCT 132 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement -

Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des

équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités

territoriales.

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

2011 DUCT 165 Subvention (3.000 euros) au Comité d'action sociale et d'animation du 14e

arrondissement.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2011 DAC 50 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Comédie Italienne

(14e).

2011 DAC 485 Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de

l'Ecriture dans le 14e.

2011 DAC 520 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association GRRR - Groupe Rires,

Rage, et Résistance (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2011 DFPE 31 Subvention (183.904 euros) et avenant n° 2 à l'association Oeuvre Nouvelle des

Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).

2011 DFPE 133 Subvention (56.058 euros) et avenant n° 2 avec l'association OEuvre d'Education

Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 259 Subvention (302.751 euros) et avenant n° 2 à l'association La Croix Rouge

Française (15e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2011 DPA 57 Autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la

restructuration de la crèche collective située 14, rue Jules Guesde (14e) et autorisation de solliciter

des subventions d'investissement correspondant à cette opération.

M. Jean-Paul MILLET , Mme Valérie MAUPAS rapporteurs.

2011 DU 208 Attribution de la dénomination allée Paul Ricoeur à une voie du 14e arrondissement.

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2011 DU 113 Signature d'une convention d'études en vue de travaux entre la Ville de Paris et la

RATP pour le déplacement d'une multitubulaire dans le secteur de la Porte de Vanves (14e)

M. Etienne MERCIER rapporteur.

2011 DAC 333 Subvention (6.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association

Nathalie Sevilla (14e).

2011 DAC 395 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Pérédelkino (14e).

2011 DAC 524 Subvention (1.500 euros) à l'association ELIA Compagnie (14e).

2011 DAC 650 Subvention (1.500 euros) à l'association Lire Autrement (14e).

2011 DPVI 210 Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions (39.200 euros) à 19 associations

menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2011.

2011 DPVI 211 Subvention (253.500 euros) et convention avec l'IMMOBILIERE3F et

participation financière de la Ville de Paris à un équipement de proximité dans la Cité de l'Eure

(14e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Examen pour information de projet de délibération intéressant le Conseil Général présentant un intérêt local :

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Propositions de voeux :

Voeu 1 Voeu déposé par Pascal CHERKI, Marie-Thérèse ATALLAH, René DUTREY, Romain

PARIS, Célia BLAUEL, Paul ROUSSIER et Elisabeth GUY-DUBOIS relatif à la politique

gouvernementale en matière d'hébergement d'urgence

Voeu 2 Voeu déposé par Eric SLUPOWSKI, Pascal CHERKI et les élu(e)s du groupe socialiste,

radicaux de Gauche et apparentés concernant l’abrogation de l’article 54 de la loi de finance

rectificative de 2011 de la contribution de 35 euros pour toute procédure civile, sociale,

commerciale ou instance administrative

Voeu 3 Voeu déposé par Daniel CAYOL, relatif à l’attribution du nom de Lionel ASSOUAD à une

voie du 14e Arrondissement

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Question orale :

Question orale adressée au Maire du 14e par Marie-Thérèse ATALLAH, Romain PARIS et Paul

ROUSSIER concernant le plan de sauvetage de l’IPP

Le maire Pascal CHERKI