lavoixdu14e.info

ORDRE DU JOUR INITIAL du CONSEIL D'ARRONDISSEMENT LUNDI 10 OCTOBRE 2011

CR Adoption du compte-rendu des délibérations de la Séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 19 septembre 2011

Communication sur la rentrée scolaire 2011 par Madame Olivia POLSKI, Adjointe au Maire du

14e, chargée des secteurs scolaire et périscolaire.

Examen du mémoire en délibération ci-après sur saisine de Monsieur le Maire du 14ème

arrondissement :

dg14201111 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à

l'inscription de 18 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la

Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :

2011 DUCT 133 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

2011 DUCT 134 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

2011 DU 235 Signature de la promesse de vente globale entre l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris, portant sur l'acquisition de biens immobiliers appartenant à l'AP – HP (ancien hôpital Broussais,14e).

2011 DDEEES 275 Caractéristiques financières des emprunts garantis au profit de la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) par délibération 2011 DDEEES198 en date des 11 et 12 juillet 2011.

2011 DUCT 171 Demande de reconnaissance légale formulée par la congrégation dénommée Province de France des Augustins de l'Assomption (14e).

Jean-Paul MILLET rapporteur.

2011 DPVI 245 Subvention (15.000 euros) à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan pour un projet de laverie solidaire.

Mme Carine PETIT rapporteure.

2011 DPA 69 Approbation du principe de vente de l'électricité d'origine photovoltaïque produite sur des bâtiments municipaux pour 7 installations produisant 141,6 MWh par an et signature des contrats d'achat de l'électricité établis par EDF pour un montant global de recette annuelle de 49.370 euros.

Romain PARIS rapporteur.

2011 DFPE 137 Subvention (925.204 euros) et convention avec La Maison des Bout'Chou (13e)pour sa structure multi-accueil de petite enfance (14e).

2011 DFPE 370 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2011 DDEEES 180 Subvention (8.000 euros) à l'association A Tout Atout (14e).

2011 DAC 673 Subvention (1.000 euros) à l'association Oeuvre Participative (Vanves, 92).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2011 DASES 44 Modification de la garantie de la Ville de Paris pour un ou plusieurs emprunts à contracter par l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (AURA) (14e).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

Propositions de voeux :

Voeu 1 déposé par Daniel CAYOL (Groupe Centre et Indépendants) concernant la mise en place temporaire d’une navette- minibus de substitution au Bus N° 62, entre la Place H et V Basch et la rue de Vouillé, pour répondre aux besoins de déplacements des habitants pendant les travaux du CPCU dans la portion ouest de la rue d’Alésia (septembre 2011- Juin 2012)

Voeu 2 déposé par Marie-Thérèse ATALLAH, Paul ROUSSIER, Jean-Paul MILLET, Romain PARIS, Elisabeth GUY-DUBOIS, Pascal CHERKI et les élu(e)s de la majorité municipale, relatif à l'obligation d'attribution d'aire de stationnement aux locataires HLM n'ayant pas de véhicule.