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Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 16 janvier 2017

Ordre du jour initial

Séance Publique (Entrée 2 Place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14ème arrondissement

14 2017 01 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 28/11/2016

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2017 02 Autorisation à Madame La Maire du 14ème arrondissement de faire procéder à l'inscription de 5 associations qui en font la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

Didier ANTONELLI rapporteur.

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Communication de la Maire relative à la programmation budgétaire 2017

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2017 DAE 42 Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - attribution de délégation de service public

Cyril MOURIN rapporteur.

2017 DPA 3 Contrat de performance énergétique piscines - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre.

Amine BOUABBAS , M. Florentin LETISSIER rapporteurs.

2017 DEVE 22 Autorisation de création et de financement sur le budget participatif 2015 (769 000 euros) de 10 jardins partagés (11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e) et de 1 jardin pédagogique (17e).

Armand RENARD rapporteur.

2017 DVD 5 Stratégie Paris piéton. Approbation de la stratégie Paris piéton et signature de la Charte internationale de la marche.

2017 DVD 14 Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement.

2017 DVD 2 Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) –Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation

2017 SG 3 Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour le prolongement de la passerelle du Cambodge (14e).

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2017 DU 64 Opération “Plaisance-Vandamme” (14e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2017 DAJ 1 Convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l’organisation de consultations gratuites

Cédric GRUNENWALD rapporteur.

2017 DASCO 2-G Divers collèges publics parisiens - Dotations (32.605 euros)

2017 DASCO 3-G Divers collèges publics parisiens - Subventions (45.547 euros)

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2017 DVD 20 Transfert de propriété d’un bateau charbonnier. Convention avec la société LOISELET ET DAIGREMONT.

2017 DFPE 11 Subvention (146.000 euros) et avenant avec l’association Réseau Môm’Artre (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes dans leur vie quotidienne

2017 DDCT 3 Subventions (100 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes (14ème, 18ème 19ème) et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)

2017 DASES 58-G Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement des cinq espaces publics numériques (EPN)

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

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Questions Orales à la Maire d'Arrondissement

Q14 2017 01 Question posée par Bertrand Lesain, conseiller d’arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe LR et apparentés relative à la captation en vidéo des séances du conseil du 14e arrondissement.

Q14 2017 02 Question posée par Stéphane Fertier, conseiller d’arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe LR et apparentés relative au sort de la Traverse Bièvre-Montsouris.

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Voeux

V14 2017 01 Voeu des Conseils de Quartier Montparnasse-Raspail, Montsouris-Dareau et Mouton-Duvernet relatif à la Place Denfert-Rochereau

V14 2017 02 Voeu déposé par les groupes EELV et PCF relatif à l’accord de libre-échange CETA

V14 2017 03 Voeu relatif aux projets de surélévation et de construction intéressant la Cité de l’Eure dans le 14e arrondissement, déposé par Marie-Laure Dauchez, conseillère d’arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains

La maire

Carine PETIT