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22 janvier 2018

Conseil d’arrondissement lundi 22 janvier à la mairie du 14ème

conseil d'arrondissement du 14ème  3 .jpgLa prochaine séance du Conseil d’arrondissement du 14ème aura lieu le LUNDI 22 JANVIER à 19h30 à la mairie du 14e

La séance est publique

Mairie du 14e arrondissement
Salle des mariages

2 place Ferdinand Brunot

M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau

Ordre du jour : Cliquez sur lire la suite ou consultez https://www.mairie14.paris.fr/ma-mairie/le-conseil-d-arro...


Conseil du 14ème arrondissement SÉANCE DU LUNDI 22 JANVIER 2018

Ordre du jour initial Séance publique (Entrée 2 Place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

 14 2018 01 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 06 novembre 2017.

14 2018 02 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 27 novembre 2017.

14 2018 03 Remplacement de M Stéphane Fertier par Mme Catherine Chevallier au sein de différentes instances municipales.

14 2018 04 Désignation de représentants du conseil d’arrondissement au sein des Conseils de quartier. Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2018 05 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 13 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations. M. Didier ANTONELLI rapporteur.

Communication de la Maire relative à la programmation budgétaire 2018

https://www.api-site.paris.fr/mairies/public/assets/2018%...

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris 2018

 DLH 47 Composition de la conférence du logement

2018 DLH 59 Location de l'immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decrès (14e) à la RIVP- avenant au bail emphytéotique. M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2018 DFPE 36 Jardins d’enfants cogérés par la Ville de Paris et Paris Habitat - Convention- cadre d’objectifs rénovée avec Paris Habitat

2018 DFPE 3 Concilier vie familiale, vie professionnelle - Subventions (169.000 euros) à trois associations dont une avec avenant à convention pour leurs actions (9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e).

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2018 DDCT 3 Subventions (666 915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires. Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2018 DASCO 4 Divers lycées municipaux parisiens - Subventions (4 870 euros) 2018 DASCO 1-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (205 471 euros), subventions (12 666 euros), et subventions pour travaux (155 862 euros). Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018 DEVE 38 Communication sur le lancement d’un appel à projets 2018 relatif au « Printemps des Cimetières »

 2018 DEVE 24 Lancement d’un appel à projets ruchers dans les jardins et les cimetières-autorisation de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme/ Budget participatif 2016 « + de nature en ville ». Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2018 DEVE 41 Signature de la Charte Main Verte par l’Assemblée des Délégués des Comités de Résidents de la Cité Universitaire, pour la gestion du jardin partagé de la Cité Internationale Universitaire (14ème) M. Armand RENARD rapporteur.

Question Orale à la Maire d'Arrondissement

Q14 2018 01 Posée par Eric Azière, conseiller de Paris, groupe UDI, relative à la brigade de lutte contre les incivilités.

Voeux

V14 2018 01 Voeu présenté par le Conseil de Quartier Jean Moulin-Porte d'Orléans relatif à la Traverse Bièvre-Montsouris

 V14 2018 02 Vœu déposé par les élus du groupe communiste relatif à la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

 V14 2018 03 Vœu déposé par le groupe UDI-Modem relatif au déploiement du nouveau Vélib’

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