28 mars 2021
Conseil d’arrondissement du 14ème en visioconférence mardi 30 mars 2021 à 18h
La prochaine séance du Conseil d'Arrondissement du 14ème se tiendra le mardi 30 mars 2021 à 18h.
En raison des conditions sanitaires, le Conseil d'Arrondissement est diffusé en direct sur Internet et les réseaux sociaux de la Mairie.
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Conseil du 14ème arrondissement Séance du mardi 30 mars 2021
Ordre du jour initial
14 2021 07 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 23 Février 2021
Mme Carine PETIT rapporteure.
2021 DLH 67 Convention Parisienne d'Attribution des logements sociaux
2021 DLH 77 Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Mme Agnès BERTRAND rapporteure.
2021 SG 19 Avis sur les projets d’arrêté des communes limitrophes de la Ville de Paris instaurant une zone à faibles émissions
2021 DVD 47 Parc de stationnement Montparnasse-Raspail (14e) et vélo -station Gare Montparnasse (15e) - Avenant n°7 à la convention de concession Montparnasse
Guillaume DURAND rapporteur.
2021 DASES 38 Subventions (43 500 euros) à deux associations et convention en faveur du bien-être des personnes âgées et de leurs aidants.
Mme Hélène MERMBERG rapporteure.
2021 DFPE 119 Développement d’activités partagées et ludiques parents-enfants les samedis matin dans des établissements d'accueil de la Petite Enfance. Subventions (142.273 €) et conventions avec 17 associations.
2021 DFPE 147 établissements d’accueil de la petite enfance engagés dans la démarche « à vocation d’insertion professionnelle» - conclusion de 6 conventions de subventionnement avec la Caisse d’Allocations Familiales
2021 DFPE 79 Subvention (1 714 546 euros), avenant n° 6 à l'association ENVOLUDIA (93100Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.
2021 DFPE 80 Subventions (1 529 528 euros), avenants n° 4, 5 et 6 à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.
2021 DFPE 94 Subvention (41 812 euros), et avenant n°7 à l’association La Cool Douche (14e) pour la crèche parentale (14e).
2021 DFPE 96 Subvention (49 269 euros), et avenant n° 6 à l’association La Porte Entr'Ouverte (14e) pour la crèche parentale (14e).
Amine BOUABBAS rapporteur.
2021 DAC 282 Subvention (3.000 euros) à l’association Musique en mouvement (14e).
2021 DAC 285 Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).
Mme Mélody TONOLLI rapporteure.
2021 DAE 82 Signature de conventions d’occupation du domaine public : activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public
Valentin GUENANEN rapporteur.
2021 DDCT 22 Subventions à 72 associations pour le financement de 97 emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens
Zoubir GHANEM rapporteur.
QUESTIONS
Q14 2021 08 C VILLANI relative à la dotation horaire globale -DHG
Q14 2021 09 C VILLANI relative au site de l'hôpital La Rochefoucauld
Q14 2021 10 E AZIERE relative à l'accessibilité des bâtiments publics et des écoles du 14e
VŒUX
V14 2021 12 Vœu présenté par E Azière du groupe Ensemble pour Paris 14e relatif à l'information sur la mise en accessibilité des écoles du 14e
V14 2021 13 Vœu présenté par le Conseil de quartier Montparnasse-Raspail concernant la mise en place d'une collecte des déchets alimentaires sur le marché Edgar Quinet
V14 2021 14 Vœu présenté par le Conseil de quartier Montparnasse-Raspail concernant le développement de la surveillance sonore dans le 14e
V14 2021 15 Vœu présenté par le Conseil de quartier Montparnasse-Raspail relatif à la sortie de gare rue du Cdt Mouchotte
V14 2021 16 Vœu déposé par Carine Petit, Melody Tonolli, et les élu.e.s de la majorité municipale relatif à la reprise de la culture
V14 2021 17 Vœu présenté par Guillaume Durand, Elliot de Faramond et les élu.e.s de la majorité municipale relatif aux démarches de participation citoyenne
V14 2021 18 Vœu déposé par Carine Petit, Amine Bouabbas et les élu.e.s de la majorité municipale relatif à la mixité scolaire en lien avec la nouvelle procédure d'affectation des élèves parisien.es en lycée général et technologique
V14 2021 19 Vœu présenté par Carine Petit, Elliot de Faramond et les élus des groupes Génération.s, écologiste, communiste et citoyen relatif à la création d'un musée de la colonisation à Paris
V14 2021 20 Vœu présenté par les élu.e.s du groupe écologiste relatif à la mise en place d'un protocole de maintien des établissements scolaires ouverts pendant la crise sanitaire
V14 2021 21 Vœu présenté par le Groupe communiste et citoyen considérant le mal être dans la fonction publique hospitalière
V14 2021 22 Vœu presenté par E Azière du groupe Ensemble pour Paris 14e relatif à la créationd'un parcours pour les femmes qui ont fait Paris
La maire Carine PETIT
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