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Conseil du 14ème arrondissement séance du lundi 30 juin 2014

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 85 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 10 juin 2014.

14 2014 86 Adoption du budget supplémentaire 2014 de l'état spécial du 14e arrondissement.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2014 87 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription de 4 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

14 2014 88 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription de 19 associations de la Maison des Associations.

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2014 DU 1054 PLU-Avis sur l'engagement d’une procédure de modification

2014 DU 1070 ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Remboursement à la SEMPARISEINE des frais de gestion du bâtiment Nord-Parc.

2014 DU 1025 Dénomination "Arbustes" d'une rue (14e).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2014 DAC 1061 Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).

2014 DPVI 1055 Subvention d’investissement (7.000 euros) à l’association Migrants Plaisance (14ème) pour la réhabilitation de ses locaux d’accueil.

2014 DAC 1160 Subvention (9.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 14e

2014 DPVI 1037 Subventions (16.500 euros) à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e). Deuxième enveloppe pour 2014.

2014 DFPE 1249 Subventions (111.200 euros) et avenant à convention avec l’association Réseau Môm’Artre (19e) pour des actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DAC 1302 Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteur.

2014 DUCT 1016 Subvention (4.000 euros) au titre de l'animation locale à l'association Café associatif Pernety (14e).

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

2014 DJS 89 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e)

 2014 DJS 92 Subvention (9.500 euros) et convention avec l'association Gassendiana (14e)

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DASCO 1057 Caisse des écoles (14e)-Subvention (3 939 928 euros) pour la restauration scolaire

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2014 DEVE 1014 Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 2/4, rue des Thermopyles (14e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association UD (Urbanisme et Démocratie)

M. Armand RENARD rapporteur.

2014 DEVE 1033 Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) de Vaugirard, 2, rue Georges Pitard (15e)

M. Florentin LETISSIER , rapporteur

2014 DFPE 1007 Subvention (62.834 euros) et avenant n°1 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

2014 DFPE 1012 Subvention (36.388 euros) et avenant n°1 avec l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

2014 DFPE 1042 Subvention (111.626 euros) et avenant n°1 avec l'association "Gribouille Alésia" pour la crèche collective (14e).

2014 DFPE 1099 Subvention (58.876 euros) et avenant n° 1 à l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e).

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

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Voeux

V14 2014 09 Voeu présenté par Marie-Claire CARRERE-GEE sur la programmation des chantiers de voirie dans le 14e arrondissement.

V14 2014 10 Voeu déposé par Carine PETIT,Valérie MAUPAS et le groupe socialistes, radical de gauche et apparentés relatif à l' interdiction de fumer dans les parcs et jardins publics de Paris.

V14 2014 11 Voeu déposé par Marie-Laure Dauchez, Conseillère d'arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe "UMP et apparentés" Relatif à la définition d'une politique d'enseignement musical à Paris.

V14 2014 12 Voeu déposé par Bertrand LESAIN, Conseiller d'arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du groupe "UMP et apparentés" Relatif à la création d'un accès nord à la station Cité Universitaire de la ligne B du RER

La maire

Carine PETIT