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Conseil du 14ème arrondissement : Séance du lundi 20 juin 2016

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2016 14 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance su Conseil d'Arrondissement

du lundi 30 mai 2016.

Mme Carine PETIT rapporteure.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2016 DEVE 7 Mise à disposition par l'Observatoire de Paris du jardin de l'Observatoire (14e) pour

ouverture au public-Renouvellement de la convention de gestion

Mme Carine PETIT rapporteure.

2016 DU 1 PLU – Évaluation du Plan Local d’Urbanisme, approbation de la modification générale

2016 DU 132 Approbation du bilan de la concertation préalable et des modalités de mise à

disposition du public du dossier d’étude d’impact environnemental en vue de la création d’une ZAC

sur le site de l’ancien hôpital Saint Vincent-de-Paul (14e).

2016 DU 73 Secteur « Plaisance Vandamme » (14e) - Régularisations foncières.

2016 DASES 66-G Subvention (30 000 euros) et convention avec l'association Prévisanté (14e)

(projet du Conseil départemental pour information).

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2016 DDCT 66 Subventions (623 300 euros) et convention à 173 associations pour le financement

de 245 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Deuxième enveloppe 2016.

2016 DDCT 79 Conventions et subventions au titre de l’animation locale (34.500 €) à 18

associations oeuvrant dans les 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e dans le cadre de l’appel à projets

 politique de la Ville .

2016 DDCT 78 Subventions à 4 associations proposant des projets sur l’inclusion numérique dans

leurs structures sur les quartiers politique de la ville (11ème, 13ème, 14ème, 19ème et 20

2016 DAE 33-G Subventions (227.500 euros) et conventions avec 21 associations dans le cadre de

la mise en oeuvre du volet emploi du Contrat de Ville (projet du Conseil départemental pour

information).

2016 DAC 620 Subventions (10.500 euros) à cinq associations pour la réalisation de leurs actions

dans le quartier Porte de Vanves (14e)

2016 DASCO 28 Subventions (7.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la

Ville dans le 14e arrondissement et convention avec l’association Les Petits Débrouillards d’Ile-de-

France.

2016 DJS 187 Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec Association pour la

Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO - Massy (91).

2016 DJS 193 Subvention (3.000 euros) à l'association Carrefour 14 (14e)

2016 DJS 197 Subvention (2.500 euros) à l’association Cie Bouche à Bouche (14e).

2016 DJS 219 Subventions (2.000 euros) à l’association Le Moulin (14e).

2016 DJS 237 Subvention (6.000 euros) à l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers -

LOREM (14e)

2016 DASES 156-G Locaux 15 rue des Mariniers (14e)- Fixation du loyer pour la prise à bail des

locaux à l'association Carrefour 14 (projet du Conseil départemental pour information).

2016 DAC 33 Subvention (271.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14 (14e)

2016 DAC 41 Subventions (401 079 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de

l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé

2016 DAC 263 Subventions (1.008.750 euros) et avenant avec l’établissement public Maison des

Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2016 DDCT 82 Subventions (44.000 euros) à 15 associations pour leurs actions visant à favoriser la

participation citoyenne, l’animation locale et la vie associative et signature de conventions.

2016 DAE 295 Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Café associatif Pernety

(14e).

Didier ANTONELLI rapporteur.

2016 DPP 1 Subventions (159 265 euros) et convention à 59 associations et SCIC dans le cadre du

dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2016

Cédric GRUNENWALD rapporteur.

2016 DDCT 29 Subventions d’un montant total de 99 345 euros à 30 associations, convention et

avenants à convention au titre de l’intégration et des résidents non communautaires

Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2016 DAE 114 Subvention (6.500 euros)à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de

fêtes de fin d’année 2015 (14e).

2016 DAE 276 Subvention (7.900 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin

d’année 2015 (14e).

Cyril MOURIN rapporteur.

2016 DJS 14 Subventions (21.200 euros) à 12 associations sportives locales (14e)

2016 DJS 34 Subvention (16 000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (14 e)

2016 DJS 64 Subventions (285.000 euros) et conventions à huit associations locales (14e).

2016 DJS 236 Attribution de la dénomination Raymond Grall et André Legrand à la salle de boxe

du centre sportif Jules Noël (14 e).

2016 DLH 165 Location de l’immeuble 14, rue Crocé-Spinelli (14e) à la RIVP -Bail emphytéotique

Amine BOUABBAS rapporteur.

2016 DVD 56 Programme 2016 de zones 30. Demande de subvention auprès du Conseil régional

d’Ile de France

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2016 DPA 47 Groupe scolaire 20/22, rue Antoine Chantin (14e) – Marché de travaux –

Indemnisations de la Ville de Paris et d’une entreprise

2016 DASCO 18 Caisse des écoles (14è)-Subvention (4 754 926 euros) pour la restauration scolaire

2016 DASCO 12-G Caisse des écoles (14e)-Subvention (133 774 euros) pour la restauration

scolaire (projet du Conseil départemental pour information).

2016 DASCO 73 Caisse des Ecoles (14ème) - Subvention (103 908 euros) pour la mise en oeuvre

des séjours de vacances

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2016 DFPE 31 Subvention (42 068 euros) et avenant n°3 avec l'association OEuvre d'Education

Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).

2016 DFPE 33 Subvention (40 128 euros) et avenant n°3 avec l'Association Familiale Catholique

Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

2016 DFPE 35 Subvention (42 592 euros) et avenant n°3 avec l'Association d’Education Populaire

Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

2016 DFPE 179 Accompagnement des familles - Subventions (21.500 euros) et conventions avec

sept associations pour leur action permettant de renforcer le lien parent (10e, 13e, 14e, 18e et 20e)

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

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Questions orales à la Maire d'arrondissement

Q14 2016 12 Question orale à la Maire d’Arrondissement posée par Stéphane FERTIER, Conseiller

d’arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus

du groupe LR et apparentés, relative au non -respect du règlement intérieur et autres dispositions du

CGCT.

Q14 2016 13 Question orale à la Maire d'arrondissement posée par Bertrand LESAIN, Conseiller

d'arrondissement, Nathalie KOCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des élus du

groupe LR et apparentés, relative aux estimations du coût de la rénovation de l'avenue du Général

Leclerc.

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Voeux

V14 2016 25 Voeu traverse Bièvre-Montsouris par le Conseil de Quartier Montsouris-Dareau.

V14 2016 26 Voeu du Conseil de Quartier Jean-Moulin Porte d'Orléans relatif aux choix des projets

du Budget Participatif Parisien suite au vote des parisien.ne.s

V14 2016 27 Voeu proposé par Carine PETIT, Mélody TONOLLI et les élus de la majorité

municipale relatif aux choix budgétaires de la Présidente Région Ile-de-France.

V14 2016 28 Voeu de Carine PETIT de Catherine CHEVALIER et des élus de la majorité

municipale concernant l'implantation halle alimentaire.

V14 2016 29 Voeu déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale contre la

fermeture des guichets de vente des billets "grandes lignes" de la gare Pasteur et Vaugirard au sein

de la gare Paris Montparnasse.

V14 2016 30 Voeu déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif à

l'aménagement de la rue du commandant Mouchotte en lien avec les projets immobiliers d'Unibail

et de Gares et Connexion.

V14 2016 31 Voeu déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale sur le

stationnement des personnels de santé à Paris.

V14 2016 32 Voeu du Groupe écologiste rattaché à la délibération 2016 DU 1 - Évaluation du Plan

Local d’Urbanisme, approbation de la modification générale, relatif à l'inscription de parcelles en

tant qu'emplacements réservés en vue de la réalisation de logement locatif social.

V14 2016 33 Voeu du groupe écologiste rattaché à la délibération 2016 DU 1 - Évaluation du Plan

Local d'Urbanisme, approbation de la modification générale, relatif au classement de la petite

Ceinture.

V14 2016 34 Voeu du groupe écologiste rattaché à la délibération 2016 DU 1 - Évaluation du Plan

Local d'Urbanisme, approbation de la modification générale, relatif au classement de parcelles en

construction et installation nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC) pour

en faire des espaces de logistique urbaine durable.

La maire

Carine PETIT